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| | |-+  probleme sur chantier : architecte ou entreprise ?
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Auteur Fil de discussion: probleme sur chantier : architecte ou entreprise ?  (Lu 1049 fois)
raffalli2
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« le: Juillet 03, 2020, 09:26:18 »

Bonjour à tous,

on est sur un gros marché de travaux realisation d'un batiment, passé en AO.

nous sommes dans la premiere etape, dans les fondations.

on vient de constater qu'il y a deja un affaissement d'un remblais.

evidemment titulaire du marche et architecte se renvoie la balle :

entreprise dit on a fait que suivre les prescriptions du CCTP, si ca ne tient pas c'est que les prescriptions du CCTP ne sont pas viables

architecte dit lles prescritions du CCTP sont viables, c'est l'entreprise qui a pas respecté le CCTP

evidemennt il faut pouvoir avancer.

sans rentrer dans les details car chaque marche est different tant dans les clauses que dans la realite de vie du chantier. je voulais savoir quand vous avez ce type de probleme. comment procedez vous ?

1) c'est à l'entreprise de démontrer qu'elle a bien suivi le CCTP et de demontrer qu'il y a une erreur

2) c'est à l'architecte de démontrer la fiabilite de son CCTP

comme sur ce marché on est sur des etude de execution fait par l'entreprise et que le MOE est en mission VISA et non EXE, j'aurai tendance a pencher pour la premiere solution. mais je manque d'elements et je trouve pas grand chose en jurisprudence. si vous avez des idees et arguments je suis preneur . mon objectif est deja de pouvoir rapidement conseiller la maitrise d'ouvrage sur la position a suivre dans ce conflit car on ne peut se permettre de rester les bras croises a compter les points entre les 2 intervenants
je precise qu'on suit grosso modo le ccag travaux 2014.
merci d'avance
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« Répondre #1 le: Juillet 03, 2020, 09:48:52 »

parfois il faut tenter une conciliation par un tiers pour comprendre ce qui se passe le tiers pouvant être un expert choisi par les parties d'un commun accord soit par le tribunal , les parties sont  içi au nombre de trois MOA, MOE, TITULAIRE trav voir 4 avec le géotechnicien si pris par le MOA
en effet il faut savoir si lié à la nature du sous-sol compressible , au remblai employé ou à la mise en oeuvre du remblai ou de la préparation de la plateforme de ce remblai ou de la conception adaptation sol/structure ... selon le cas la prise en charge des mesures réparatrices seront différentes ....
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« Répondre #2 le: Juillet 03, 2020, 10:45:25 »

merci de ce retour mais pour vous on pourrait pas dans un premier temps ecrire ou dire à l'entreprise : vous avez lu le cahier des charges, vous avez effectue une visite, vous avez fait des etudes d'execution a aucun moment vous nous avez fait part de reserves quant aux preconisations de l'architecte ?
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« Répondre #3 le: Juillet 03, 2020, 10:56:58 »

 bien sûr mais là vous semblez dire qu'à priori le MOE a raison en suggérant à demi-mot que c'est le support qui serait défaillant, sans vous rendre compte vous prenez déjà l'option d'avoir à payer quelque chose ....
pour vous conseiller il faudrait déjà voir le CCTP, l'analyse de sols et ce qu'en dit le MOE, c'est pourquoi  constatant que vous n'avez que peu de compétences en interne je vous suggérais  de prendre un expert soit pour vous conseiller de manière indépendante du MOE, de l'E et du géotechnicien  (ainsi clairement de votre coté) soit de manière indépendante  de l'ensemble des parties.
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« Répondre #4 le: Juillet 03, 2020, 01:40:47 »

je me suis peut etre mal exprime mais c'est que avant de faire intervenir l'expert qui aura un cout aussi pour la maitrise d'ouvrage , qui va retarder le chantier si on peut pas deja partir du principe general que c'est au vu des elements que j evoquais que c'est a l'entreprise de demontrer que l'erreur vient du MOE ca donnerait une premiere serie d'actions a engager pour essayer de debloquer

surtout que l'entreprise refuse de faire a sa charge ces TS pretextant que c'est la faute du MOE, etonnament peu de temps apres qu'on a pas fait suite à ses demandes d'indemnisations lies au COVID 19 car non fondées.

apres peut etre que l'architecte s'est trompe ce ne serait pas la premiere fois qu'on a un MOE qui se soit trompe  Grimaçant

si il faut recourir a l'expertise on le fera mais j'aimerai plutot en derniere solution plutot que des il y a un desaccord , on fait appel a un expert.
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« Répondre #5 le: Juillet 03, 2020, 01:56:26 »

alors soyez plus neutre dans votre demande  ou même demandez au MOE de faire ce courrier de demande d'explications à l'entreprise avec copie au MOA, texte à voir ensemble pour être certain qu'il ne mette pas de l'huile sur le feu, restez factuel et inciter l'entreprise à rester factuelle .... demandez que soit reconstitué selon elle les événements ayant conduit à cette situation, preuves à l'appui . il faut que vous obteniez les deux versions, Entreprise et MOE (si l'E à des ST ça doit comprendre les éléments des ST) . ne sollicitez pas de chiffrage trop vite car le piège c'est de commencer les discussions financières avant d'avoir cerner les responsabilités (qui discute du coût admet déjà devoir payer ....)
vous aurez bien le temps plus tard de leur dire qu'ils ont une part de responsabilité ou 100%, le plus important actuellement c'est de tracer les événements et de remettre le chantier en activité.; quitte à dire que vous assumerez vos responsabilités et qu'évidemment s'il s'avère que certaines dépenses sont de votre ressort vous y ferez face , ne griller pas cette cartouche trop tôt du moins pas de précipitation dans les écrits même par mail ...
bon courage
« Dernière édition: Juillet 03, 2020, 02:01:52 par speedy » Journalisée

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« Répondre #6 le: Juillet 03, 2020, 02:48:26 »

compte tenu des informations données à ce stade, notre priorité consisterait à faire à minima un constat d'huissier, puis définir quelles études complémentaires doivent être menées, (sol notamment) afin de parvenir à identifier les travaux de fondation supplémentaires ou modificatifs à réaliser qui fassent l'objet d'un consensus entre tous les intervenants (MOE/Travaux/bureau d'études géotechnique/contrôle technique)

en effet, l'entreprise de travaux a un devoir de réaliser dans les règles de l'art, si les prescriptions du CCTP ne respectent pas la règlementation, l'entreprise ne doit pas s'y conformer; on a déjà rencontré des problèmes de sol et ce malgré les sondages et études réalisées.

 

la question de la responsabilité viendra après, me semble t'il. L'entreprise en charge des fondations avait elle dans un document quelconque émis des réserves, mémoire technique, compte rendu de chantier, OS?
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« Répondre #7 le: Juillet 03, 2020, 02:56:44 »

si pas de vrai enjeu financier  je ne crois que ce post existerait donc  apparemment il y a un enjeu financier assez important et si le MOA ne veut pas tout payer sans comprendre et sans un expert indépendant chacun défendra une solution qui rejettera la responsabilité sur l'autre , sans expert à ses cotés le MOA verra une coalition se monter pour qu'il devienne le cochon de payeur.
donc pour aider le MOA je ne vois pas comment échapper à proposer un expert  (et dans un premier temps le courrier tel que proposé plus haut ) ou alors de lui conseiller d'accepter tout de suite d'être le cochon de payeur  ? .....
« Dernière édition: Juillet 03, 2020, 03:30:08 par speedy » Journalisée

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« Répondre #8 le: Juillet 03, 2020, 03:10:10 »

merci beaucoup pour ces reponses
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