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Auteur Fil de discussion: Un prix du BPU aberrant - Erreur matérielle ou pas ? Que faire ?  (Lu 616 fois)
Piko
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« le: Juillet 01, 2020, 10:11:14 »

Bonjour,

J'ai un candidat qui, sur une ligne du BPU, indique un prix de 50 € quand les autres sont entre 3 et 15 €. Le service considère son prix aberrant et veut lui demander de le rectifier tout en conservant le montant global de l'offre.

Ma question : est-ce une erreur matérielle ?

Si oui, les erreurs purement matérielles, « d’une nature telle que nul ne pourrait s’en prévaloir de bonne foi dans l’hypothèse où le candidat verrait son offre retenue » (CE, 21 septembre 2011, Département des Hauts-de-Seine, n° 349149), ne peuvent plus être rectifiées dans le cadre d’une demande de précisions. Dans ce cas, le service est-il fondé à réclamer une modification, sachant que ce n'est pas non plus tout à fait une demande de précision ?

Je m'y perds  Roulement des yeux
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speedy
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« Répondre #1 le: Juillet 01, 2020, 11:09:46 »

vous êtes à PU  et le poste représente beaucoup en % du marché ? en absolu ?
vous êtes en AO ou négo possible ?  car si pas de négo possible  l'erreur manifeste dont la rectification évidente  évidente acceptable ne pourrait être 5€ au lieu de 50€ ...
avait il fait les multiplications dans un DQE ?  il a pris 50€ ou  une autre valeur ?
énoncé pas complet .... ARGH !!!!  Triste
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Ponta
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« Répondre #2 le: Juillet 01, 2020, 11:12:32 »

Bonjour,

AO ou MAPA ?

Ensuite, un opérateur économique est libre de mettre le prix qu'il veut. C'est quoi ces jugements de valeur de votre service.
Si le candidat a envie de faire sa marge sur ce prix. Si le candidat a écrasé les prix sur les autres lignes du BPU et veut rééquilibrer son offre sur cette référence. Il fait ce qu'il veut !

Est-ce exactement la même qualité de produit / prestation ?

Le code n'encadre que le prix anormalement bas. Le "anormalement haut", je ne le vois pas.
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Agoraddicted

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« Répondre #3 le: Juillet 01, 2020, 11:16:58 »

oui mais si la négo est envisageable .....
et il peut tout à fait confirmer son PU et vous devriez analyser son offre ainsi comme le dit Ponta.
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Piko
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« Répondre #4 le: Juillet 01, 2020, 11:38:13 »

C'est en AO.

Oui, il y a un DQE dans lequel il prend 50 € et 700 quantités, soit 35000 € (pour une offre globale à plus de 800 000).

Du coup, je ne sais pas si c'est vraiment une erreur matérielle  Indéci
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Mathieu
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« Répondre #5 le: Juillet 01, 2020, 11:51:26 »

voir éventuellement par téléphone en précisant bien qu'une éventuelle rectification ne pourra voir lieu qu'après attribution éventuelle via mise au point

en effet le prix pose question mais la rectification n'est pas si évidente que ça
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« Répondre #6 le: Juillet 01, 2020, 11:53:26 »

erreur matérielle difficilement justifiable quand même, sur une ligne BPU de combien de ligne? il y aurait la même erreur sur la majorité du BPU à la rigueur mais une seule ligne... Peut être a-t-il analysé votre DQE et y a vu une opportunité... Est-il le titulaire du marché précédant?

sinon est-il 1er avec ce prix?

AO: la seule chose que vous pouvez faire est une  demande de confirmation du prix, soit il confirme ce prix (même s'il c'est trompé), soit il indique clairement s'être trompé et ne maintient pas son offre, mais en général c'est en sens inverse ce type de demande (prix très bas), le candidat à tout intérêt de confirmer le prix même si erreur...
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« Répondre #7 le: Juillet 01, 2020, 11:56:07 »

Pour prévenir les éventuelles embrouilles, il convient de faire confirmer le prix.
Vous en aurez le coeur net et le prestataire ne pourra argumenter que vous auriez dû l'alerter.
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« Répondre #8 le: Juillet 01, 2020, 12:00:06 »

Il y a 50-60 lignes de prix en tout.

OK, je vais préconiser de faire confirmer ce prix, pas de lui demander de le rectifier.

Merci pour vos retours
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« Répondre #9 le: Août 26, 2020, 01:16:32 »

Bonjour,

Je suis dans le même cas, mais uniquement pour un prix du BPU (sur une centaine de lignes) extrêmement bas, voire incohérent. Dans mon cas, le prix unitaire est 50 fois inférieur à ce qu'il devrait être. Que je rectifie ou non l'erreur, il est le premier du classement.

Peut-on demander au candidat de confirmer son prix sans l'inviter à modifier ? Que fait-on si jamais il prend l'initiative de rectifier lui-même son prix s'il n'y a pas été invité ? J'analyse avec le prix d'origine et je fais une mise au point s'il est attributaire ?

Merci de vos retours.
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« Répondre #10 le: Août 26, 2020, 01:50:28 »

MAPA, procédure formalisée ?
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« Répondre #11 le: Août 26, 2020, 02:27:54 »

Je suis en AOO... hélas.
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« Répondre #12 le: Août 27, 2020, 09:16:20 »

S'il est premier, quoiqu'il arrive et de loin. Je proposerais de faire une confirmation et surtout une justification de son prix. Ensuite j'attribue et éventuellement je fais une mise au point.
Mais en réfléchissant, s'il a mis un prix très sur X lignes de prix, tant pis pour lui non ?
Son offre  globale est elle anormalement basse sur la base de votre DQE ? Je suppose que non.
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« Répondre #13 le: Août 27, 2020, 10:45:38 »

Il ne faut pas oublier que des sociétés vendent des produits d'appel où la marge est proche de zéro et qu'elles se rattrappent sur d'autres références.

Ca ne me choque pas dans un BPU d'avoir 1 ou 2 prix au ras des pâquerettes. Le candidat a dû calculer qu'il ferait suffisament de marge autrement (sur les autres références du BPU ou chez un autre client).
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« Répondre #14 le: Août 27, 2020, 03:58:34 »

est-ce une ligne du BPU que vous utiliserez souvent? si c'est exceptionnel je laisse tel quel, si ligne récurrente vous pouvez juste demander confirmation (AOO, en précisant qu'il ne peut pas modifier sinon irrégulier) si vraiment il s'est trompé et que cela met en péril l'équilibre économique de sont offre il devrait vous prévenir et retirer son offre
par contre je ne demande pas de justification car que se soit son prix exact ou qu'il se soit trompé pour qu'il soit tjs en course il doit confirmer son prix, au final on "s'en fout" de sa justification.
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« Répondre #15 le: Août 27, 2020, 05:11:21 »

Bonjour, et merci pour vos réponses.

C'est une ligne qu'on utilisera de temps en temps... mais à vrai dire dans le DQE ça ne représente pas grand chose. En toute franchise, on sait que le prix a été indiqué par erreur, par étourderie, en confondant un prix au litre et un prix au fût (en gros il nous fait le fût au prix au litre) mais ce prix parmi 100 autres ne rend pas  l'offre globale anormalement basse.

Ce n'est qu'un avis personnel, mais je trouve dommage et contreproductif de juger une offre irrégulière en se basant sur une ligne mal renseignée et de se passer d'une offre par ailleurs fort bien faite, par une entreprise qui travaille correctement, au simple prétexte qu'il manque une information, alors que tout le reste nous semble correct.

Autrefois (à l'époque de Jacques Chirac et de la baguette à 4F50) on était obligé en AOO, d'écarter une offre dans laquelle il manquait une virgule. Aussi, pour ne pas avoir à déclarer une offre irrégulière, on passait un coup de fil furtif et on retrouvait aisément le bon BPU en fouillant au fond de l'enveloppe ou dans le tiroir magique.

A bien réfléchir, il semble qu'on soit dans le cas exceptionnel où il s'agit de rectifier une erreur purement matérielle, d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où le candidat verrait son offre retenue.

Je vais lui demander de préciser son prix, en lui rappelant que c'est le prix au fut qui est demandé dans le BPU et que nulle part je ne demande le prix au litre. Il va me répondre : "Je me suis trompé". La meilleure chose à faire, ensuite, pour ne léser personne serait de lui demander de régulariser et de m'envoyer un nouveau BPU avec son bon prix. Ou faire une mise au point. Je vais continuer à réfléchir sur la question car rien ne presse.

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« Répondre #16 le: Août 27, 2020, 05:55:53 »


A bien réfléchir, il semble qu'on soit dans le cas exceptionnel où il s'agit de rectifier une erreur purement matérielle, d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où le candidat verrait son offre retenue.

Je vais lui demander de préciser son prix, en lui rappelant que c'est le prix au fut qui est demandé dans le BPU et que nulle part je ne demande le prix au litre. Il va me répondre : "Je me suis trompé". La meilleure chose à faire, ensuite, pour ne léser personne serait de lui demander de régulariser et de m'envoyer un nouveau BPU avec son bon prix. Ou faire une mise au point. Je vais continuer à réfléchir sur la question car rien ne presse.



OK avec la démarche.
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« Répondre #17 le: Août 28, 2020, 10:58:41 »

+1.
Puisque vous avez un argumentaire solide (prix au litre / prix au fût), l'erreur matérielle se conçoit.
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« Répondre #18 le: Août 28, 2020, 12:30:13 »

+1.
Puisque vous avez un argumentaire solide (prix au litre / prix au fût), l'erreur matérielle se conçoit.

idem !
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« Répondre #19 le: Août 28, 2020, 06:20:25 »

oui mais uniquement avec la rectification évidente, pas question de rectifier avec un prix différent de celui évident ....
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« Répondre #20 le: Septembre 01, 2020, 11:22:26 »

Arrêt de principe Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 21/09/2011, 349149, Publié au recueil Lebon

"Considérant qu'aux termes du I de l'article 59 du code des marchés publics : " Il ne peut y avoir de négociation avec les candidats. Il est seulement possible de demander aux candidats de préciser ou de compléter la teneur de leur offre. " ; que si ces dispositions s'opposent en principe à toute modification du montant de l'offre à l'initiative du candidat ou du pouvoir adjudicateur, ce principe ne saurait recevoir application dans le cas exceptionnel où il s'agit de rectifier une erreur purement matérielle, d'une nature telle que nul ne pourrait s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où le candidat verrait son offre retenue ;

Considérant que, pour annuler la procédure de passation litigieuse, le juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, après avoir relevé qu'en réponse à la demande de précision qui lui avait été adressée par le département au sujet du prix n° 903 du bordereau de prix unitaires, la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales avait indiqué que ce prix était de 220 euros et non de 22 euros, a estimé que la société avait ainsi procédé à la rectification d'une erreur matérielle qui avait pu entraîner une modification du montant de l'offre sans méconnaître les dispositions précitées du I de l'article 59 du code des marchés publics, eu égard au caractère très marginal de la prestation concernée et à l'incidence négligeable de cette rectification en cause sur le montant global de l'offre de l'intéressée ; qu'en statuant ainsi, sans rechercher si cette erreur purement matérielle était d'une nature telle que nul n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi, le juge des référés a commis une erreur de droit ; que, par suite, le DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE est fondé à demander l'annulation de l'ordonnance attaquée ;

Considérant que dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu, en application de l'article L. 821-2 du code de justice administrative, de régler l'affaire au titre de la procédure de référé engagée par la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales ;

Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales, mandataire du groupement Parenge / Sade / Segex, a remis un bordereau de prix unitaires comportant 905 prix pour un montant total de 2 365 897 euros hors taxes, avec un prix unitaire n° 903 correspondant au transport et à la mise en centre de stockage et de traitement de déchets dangereux de classe I, s'élevant à 22 euros, montant anormalement faible ; que la décomposition de ce prix faisait apparaître la mention du seul prix unitaire de transport de ces déchets et omettait la ligne tarifaire correspondant à leur stockage et traitement, dont l'absence ne pouvait résulter que d'une erreur purement matérielle ; que décelant cette erreur, le DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE a adressé à la société une demande de précision sur le fondement des dispositions du I de l'article 59 du code des marchés publics ; que la société a alors indiqué en réponse que ce prix était de 220 euros et non de 22 euros, après l'ajout de la ligne tarifaire omise ; qu'elle a ainsi, comme elle l'indiquait dans sa réponse au département, procédé à la rectification d'une erreur purement matérielle, laquelle était d'une nature telle que nul, notamment pas le département, n'aurait pu ensuite s'en prévaloir de bonne foi dans l'hypothèse où l'offre du groupement dont la société était le mandataire aurait été retenue ; que cette rectification pouvait ainsi intervenir sans méconnaître, en l'espèce, le principe interdisant de modifier l'offre ; que, par suite, c'est à tort que la commission d'appel d'offres du DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE a éliminé l'offre du groupement Parenge / Sade / Segex au motif que celui-ci avait méconnu ce principe en modifiant le prix n° 903 et par conséquent le montant de son offre ; que cette élimination a constitué un manquement du département à ses obligations de mise en concurrence qui, eu égard au stade de la procédure auquel il est intervenu, est susceptible d'avoir lésé la société Parenge Compagnie parisienne d'entreprises générales, en sa qualité de mandataire du groupement Parenge / Sade / Segex, laquelle n'a pu voir son offre examinée par le département ;
"

Si manifestement, il s'agit d'une erreur de frappe (un zéro de trop) ou une erreur du type d'unité d’œuvre (prix chiffré au fût au lieu d'au litre), rien n'interdit d'aleter l'entreprise pour lui donner l'occasion de modifier et son BPU et le forfait en résultant.

Dominique Fausser

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« Répondre #21 le: Septembre 02, 2020, 09:30:45 »

Bonjour,

Je vous remercie pour vos avis. Bonne journée.
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« Répondre #22 le: Septembre 02, 2020, 11:48:11 »

vous faites pareil lorsque l'entreprise a fait des fautes de calcul du genre prix unitaire 10€ quantité 2 = 30€

Ou vous rectifiez de vous même pour l'analyse et vous faites une mise au point ensuite ?

Ou vous donnez à l'entreprise le bon résultat et lui demandez de confirmer ou de se retirer ?

Ou vous lui dites de corriger l'erreur sans lui donner le bon résultat, et vous avisez selon sa réponse... au cas où ça soit son prix unitaire qui était faux et qu'il fallait lire 15 * 2 = 30€ ? (auquel cas je crois qu'on est dans une impasse, car on a alors une modif substantielle dans le sens où le prix unitaire lui même change).
« Dernière édition: Septembre 02, 2020, 11:50:56 par Vivaelparaguay » Journalisée
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« Répondre #23 le: Septembre 02, 2020, 11:57:06 »

Ou vous donnez à l'entreprise le bon résultat et lui demandez de confirmer ou de se retirer ?
oui c'est çà
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« Répondre #24 le: Septembre 02, 2020, 02:08:18 »

oui c'est çà

Merci, c'est la réponse que je préfère et j'ai souvent du mal de convaincre tout le monde Clin d'oeil
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Michel
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« Répondre #25 le: Septembre 02, 2020, 06:17:15 »

[...]  lorsque l'entreprise a fait des fautes de calcul [...]
Ou vous rectifiez de vous même pour l'analyse [...]
Ou vous donnez à l'entreprise le bon résultat [...]
Ou vous lui dites de corriger l'erreur [...]
Roulement des yeux Moi je n'ai jamais laissé une entreprise faire mes propres calculs !
Pas toucher ! case interdite !  Grimaçant Donc jamais d'affichage d'erreur  Souriant
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