Création de sous-phases en cours d'exécution d'un marché

[MarchéPublix]

Bonjour,

Je suis confronté à un modèle de CCAP de marché à tranche divisé en plusieurs phases techniques. L'acheteur prévoit que ces phases pourront être fractionnée en plusieurs sous-phases dont les délais d'exécution seront précisés par OS.

Ma question est la suivante est-il possible pour un pouvoir adjudicateur de déterminer des sous-phases en cours de marché ?

Ou ces sous-phases seront-elles fixées par l'acheteur et le soumissionnaire au cours de leur négociation ?

Merci de m'avoir lu et éventuellement de me répondre.

[speedy]

on peut tout imaginer
cependant plus vous tardez pour fixer les choses plus vous tendez la corbeille pour recevoir des demandes de rémunérations complémentaires (DRC) ....

[Michel]

recevoir des demandes de rémunérations complémentaires (DRC) ....

source-d'argens pour le titulaire 

[Ponta]

Fixer des délais d'exécution par OS me semble être un beau nid à embrouilles.
L'acheteur, par la suite va décréter que telle sous-phase doit être faite en 1 semaine par exemple. Il procède comment, au doigt mouillé ? Votre structure va ensuite appliquer des pénalités pour retard parce que le prestataire n'aura pas construit un multiplexe sportif en 1 semaine de temps ?
Le trait est forcé mais comment exiger une prestation optimale du titulaire si vous le désorganisez. Vous ouvrez grand la porte aux DRC évoqués par les collègues et à du travail potentiellement bâclé pour tenir les délais.

Pour ce qui n'est pas prévisible, "encadrable", vous pouvez rester dans le choix de l'OS mais pour tout ce qu'il est possible de cadrer, je vous encourage vivement à fixer les délais dans le CCAP ou CCTP.

[hpchavaz]

Je suis d'accord avec ce qui précède :
- faire simple
- limiter l'incertitude car tout à un coût

Après, il faut tenir compte de la réalité, ce qui impose d'en connaitre plus sur la nature des prestations et leurs conditions d'exécution.

Par exemple pour des travaux dans un bâtiment avec maintient de l'activité et s'il s'agit par OS de gérer finement les interaction entre le(les) OE(s) et l'entreprise utilisatrice, pourquoi pas pour autant que l'on prenne le soin de  mettre en place des dispositions précisant :
- sur quoi porteront ces OS ,
- comment les délais seront déterminés (contractuel : délais partiels, ou autrement base planning prévisionnel (mais doit-on (et comment) entenir compte dans l'analyse des offres?), ...
- quels seront les délais de prévenance
etc. Bref de la dentelle.
Remarque : cet exemple revient à contractualiser des OS

Mais même dans ce cas, il faut y réfléchir à deux fois car comme cela a été indiqué par d'autres précédemment introduire ce type de dispositions conduit à une augmentation de certains risques de réclamations qu'ils faut balancer avec la réduction de risques que l'on pense ainsi gérer.

[MarchéPublix]

Merci pour vos réponses,

Le contenu des Sous-phases était détaillé dans le CCTP que l’on ne m’avait pas transmis
En revanche, les  délais demeurent fixés par l’OS  ce qui est moyen niveau prévisibilité pour le titulaire...