critère environnementale

[RoMaiN]

Bonjour à tous,

Je suis actuellement en train de préparer un marché de travaux (MAPA) pour la réhabilitation de terres polluées et je souhaiterais recourir au transport maritime pour évacuer lesdites terres polluées, sans imposer ce mode de transport pour éviter le risque d'infructuosité (subvention au titre d'un chantier exemplaire à la clé). Le volume des terres à excaver est pertinent pour ce genre de transport.

Je cherche donc des critères d'analyse pertinents tout en sachant que j'ai dans l'idée d'intégrer l'Impact du mode de transport en termes de rejet de gaz à effet de serre et/ou l’impact du mode de transport en termes d’émissions de CO2.

Avez-vous déjà intégré ce genre de critère dans vos marchés ? Avez vous des RETEX quant à l'analyse et le suivi de clauses environnementales ? Pour information, je compte me baser sur l'arrêté du 26 avril 2017 pour l'analyse des offres: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034502741&categorieLien=id

Enfin, je dois produire une note de synthèse sur la prise en compte du développement durable dans les marchés publics. Est- ce que quelqu'un à déjà réalisé ce travail et pourrait m'en faire profiter ? J'ai vu plusieurs anciens topics ou ds notes avaient été partagées et je suis un peu dans le "jus" en ce moment... 

Milles merci par avance

Romain 

[Sven]

Bonjour RoMaiN,

Ton post me fait penser à un article d'achatpublic.info concernant ce qu'il appelait "la clause péniche".

https://www.achatpublic.info/actualites/info-du-jour/2019/01/04/clause-peniche-un-bon-canal-pour-lachat-responsable-22959

En annexe, il était joint un document, élaboré par Voies Navigables de France (VNF) "Guide pratique pour des achats publics durables et climato-responsables Intégrer un maillon fluvial dans la logistique des appels d’offres de grands chantiers publics - Boîte à outils juridiques"

https://www.vnf.fr/vnf/app/uploads/2019/05/VNF-Boite-outils-juridiques-VF-guide-national-16102017_.pdf

En espérant que cela t'aidera. 

[RoMaiN]

Merci beaucoup Sven pour ta réponse
Je viens de lire le guide pratique pour des achats publics durables et climato-responsables est c'est assez passionnant.
Je vais essayé de mettre en œuvre certaines de leur recommandations et proposition de critères.

Je réitère ma demande concernant la prise en compte du développement durable dans les marchés publics, une âme charitable aurait-elle une note de synthèse à me prêter ?

Merci par avance