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Auteur Fil de discussion: Avis de pré-information : l'utiliser à nouveau ?  (Lu 793 fois)
Piko
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« le: Juin 09, 2020, 09:03:52 »

Bonjour,

Nous avons lancé un avis de pré-information pour un marché de travaux. La procédure a suivi son cours et cela se termine par un sans suite.
Le marché doit être relancé très prochainement.
L'avis de pré-information qui avait été lancé est encore valide du point de vue du délai, ce qui permettrait de gagner au moins 3 mois en s'appuyant à nouveau sur celui-ci. Son contenu serait inchangé, et il y aura bien sûr un AAPC en bonne et due forme.

Question :
Faut-il refaire un avis de pré-information ou est-ce que je peux ré-utiliser l'avis initial ?

(je dirais que je peux, vu que cela ne pénalisera personne, me semble-t-il)




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Piko
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« Répondre #1 le: Juin 09, 2020, 01:07:03 »

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hpchavaz
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WWW
« Répondre #2 le: Juin 09, 2020, 05:53:09 »

Je ne suis pas certain que la question soit compréhensible par un acheteur dont le seul référentiel réglementaire concernant les procédures de passation des marchés est le code de la commande publique,  le délai de 3 mois ne figurant pas, à qu'il me semble, dans le dit code.
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Piko
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« Répondre #3 le: Juin 10, 2020, 09:18:59 »

Ah oui, ce délai de 3 mois est une pratique interne.

Sujet annulé.
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Ponta
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« Répondre #4 le: Juin 11, 2020, 02:12:16 »

Je ne sais pas si l'heure est à l'économie des délais.
Ce marché a été déclarée sans suite pour certaines raisons.

Il serait bien de remédier à ces raisons pour éviter que l'histoire ne se répète.

Si le DCE a besoin d'une sérieuse mise à jour, l'avis de pré-information pourrait ne plus être taillé pour la nouvelle consultation.
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Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
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