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Auteur Fil de discussion: DQE  (Lu 1219 fois)
MARIE972
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DQE
« le: Juin 06, 2020, 01:30:43 »

Bonjour,
Je dois lancer un marché à bons de commande de pneus dans lequel il doit y avoir 1 BPU et 1 DQE.
Seulement, le service opérationnel m'indique vouloir constituer son DQE apres la remise des offres.
Avez-vous déjà eu ce genre d'expérience ?
Merci de votre aide
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Michel
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« Répondre #1 le: Juin 06, 2020, 03:02:15 »

Je dois lancer un marché à bons de commande de pneus dans lequel il doit y avoir 1 BPU et 1 DQE.
Seulement, le service opérationnel m'indique vouloir constituer son DQE après la remise des offres.
Souriant   Souriant  et ils veulent aussi les offres avant de faire le DCE de la consultation Grimaçant
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« Répondre #2 le: Juin 06, 2020, 03:24:26 »

Faut croire,  mais je souhaite savoir est-ce une pratique ?
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speedy
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« Répondre #3 le: Juin 06, 2020, 08:28:20 »

Faut croire,  mais je souhaite savoir est-ce une pratique ?
c'est le "chantier masqué"
pas terrible au niveau transparence donc risque de favoritisme ....
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MARIE972
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« Répondre #4 le: Juin 06, 2020, 10:36:12 »

Pour moi, l'absence de DQE empêche a l'opérateur économique de faire une offre convenable d'une part, et d'autre part de se projeter sur ce qu'il pourrait vendre durant la periode du marché.
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Michel
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« Répondre #5 le: Juin 07, 2020, 07:44:17 »

c'est le "chantier masqué"
pas terrible au niveau transparence donc risque de favoritisme ....
+1 et quoi qu'il arrive, il doit être fait au minimum AVANT la remise des offres
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« Répondre #6 le: Juin 07, 2020, 08:26:36 »

il faut soit donner à tous soit organiser le secret !!!!
donc plusieurs avec un tirage au sort ou mieux leur établissement entre la DLRO et l'ouverture des offres. et aussi un tirage au sort voir un autre scénario par la moyenne sur chaque ligne ........ ce dernier choix entre le tirage au sort et la moyenne serait du seul ressort du juriste ..... voir même pas annoncé au service .....
« Dernière édition: Juin 07, 2020, 08:29:05 par speedy » Journalisée

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« Répondre #7 le: Juin 08, 2020, 11:37:46 »

Bonjour,

J'aurais même dis que le chantier masqué doit être réalisé en début de procédure (et donc en phase de définition du besoin ou, au maximum, avant la publication de l'AAPC).

Voir (notamment) cet article en ce sens : http://www.cdmf-avocats.fr/notation-du-critere-prix-sur-la-base-dun-chantier-masque-tire-au-sort/

Cordialement,

Sélim
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« Répondre #8 le: Juin 08, 2020, 12:35:56 »

perso je relis le CE N° 401660 et je retiens  :
....
à la triple condition que les simulations correspondent toutes à l'objet du marché, que le choix du contenu de la simulation n'ait pas pour effet d'en privilégier un aspect particulier de telle sorte que le critère du prix s'en trouverait dénaturé et que le montant des offres proposées par chaque candidat soit reconstitué en recourant à la même simulation ; ....
et
...
5, le choix et l'utilisation d'une commande par tirage au sort réalisé avant l'ouverture des plis parmi plusieurs commandes fictives figurant sous pli cacheté pour valoriser les offres des candidats selon le critère du prix ne sont pas, par eux-mêmes, de nature à empêcher que l'offre économiquement la plus avantageuse soit choisie .....
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Michel
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« Répondre #9 le: Juin 08, 2020, 01:52:56 »

tel que fait par Aurélien, sérieusement, cela me semble très bien.
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