Catalogues et remises encore et toujours....

[ariad]

Bonjour,

Nous lançons un marché de fourniture avec BPU et achats sur catalogues (censé être à la marge mais qui ne le sont pas du tout au final...)

Comment, faites-vous pour valoriser les taux de remise des catalogues proposés par les opérateurs économiques ?

J'ai bien vu que le sous-critère de remise sur catalogue avait été censuré par le TA de Nimes.... alors quelle est la solution  ?

[speedy]

il faudrait limiter à 5% du montant avec BPU  et alors étant marginal on ne prend pas en compte ou alors avec un DQE de type chantier masqué ...

[Mathieu]

peut-être un accord-cadre multi attrib ; un marché subséquent annuel pour les besoins courants du bordereau, et une remise en concurrence occasionnelle et ponctuelle (ou pas…) pour les besoins non initialement listés

sinon il faut faire un giga BPU, limiter un max le recours aux achats catalogues, et noter pas seulement le % de remise mais aussi le prix public de base sur un échantillon de produits les plus similaires possibles (possible sans trop de risques en fournitures de bureau, ils proposent tous le bâton de colle AHA et l'agrafeuse Boustache)

[mighty]

Coucou je pratique souvent l'Accord cadre à bons de commande avec une partie importante sur BPU et des commandes ponctuelles sur catalogue. Généralement dans mon rc je valorise le rabai consenti à hauteur de 5 à 10% de la note du prix.
C'est interdit ? Il me semblait qu'il était interdit d'en fait un critère unique car forcément ça n'a pas de sens d'analyser que la remise.

[Vivaelparaguay]

Coucou je pratique souvent l'Accord cadre à bons de commande avec une partie importante sur BPU et des commandes ponctuelles sur catalogue. Généralement dans mon rc je valorise le rabai consenti à hauteur de 5 à 10% de la note du prix.
C'est interdit ? Il me semblait qu'il était interdit d'en fait un critère unique car forcément ça n'a pas de sens d'analyser que la remise.

C'est ce que dis Mathieu juste avant, pour évaluer le catalogue, il faut noter la remise ET le prix public sur un échantillon de produits similaires. Noter la remise seule n'a aucun sens, même si c'est un petit critère complété par d'autres, ça vous fait toujours un critère "illégal" puisque ne permettant pas de déterminer l'offre la plus économiquement avantageuse.

[speedy]

idem
noter un rabais sans faire de lien avec le tarif lui m^me est une aberration économique et donc  illégal

[hpchavaz]

Cela me rappelle

• Marché de fournitures - critères d'analyse des offres
• Tribunal administratif de Nîmes 31 décembre 2019, n° 1904188 et n° 1904189

[ariad]

il faudrait limiter à 5% du montant avec BPU  et alors étant marginal on ne prend pas en compte ou alors avec un DQE de type chantier masqué ...

Je sais bien mais ce n'est pas le cas ici... :/
DQE type chantier masque, ça ressemble à quoi par rapport à un DQE normal ?

peut-être un accord-cadre multi attrib ; un marché subséquent annuel pour les besoins courants du bordereau, et une remise en concurrence occasionnelle et ponctuelle (ou pas…) pour les besoins non initialement listés

C'est ce que j'aurais fait dans mon ancien poste mais ici le logiciel n'étant pas capable de prendre en charge les marché à subséquents, on en fait pas !

sinon il faut faire un giga BPU, limiter un max le recours aux achats catalogues, et noter pas seulement le % de remise mais aussi le prix public de base sur un échantillon de produits les plus similaires possibles (possible sans trop de risques en fournitures de bureau, ils proposent tous le bâton de colle AHA et l'agrafeuse Boustache)

Leur BPU n'est vraiment pas exhaustif... et ils assument commander 80% sur catalogue...

Du coup, il faudrait que je crée un DQE sur la base de produits qu'on estime qu'ils auront sur leur catalogue avec le taux de remise pour pouvoir analyser le % catalogue ?

[Mathieu]

Je sais bien mais ce n'est pas le cas ici... :/
DQE type chantier masque, ça ressemble à quoi par rapport à un DQE normal ?
C'est ce que j'aurais fait dans mon ancien poste mais ici le logiciel n'étant pas capable de prendre en charge les marché à subséquents, on en fait pas !
Leur BPU n'est vraiment pas exhaustif... et ils assument commander 80% sur catalogue...

Du coup, il faudrait que je crée un DQE sur la base de produits qu'on estime qu'ils auront sur leur catalogue avec le taux de remise pour pouvoir analyser le % catalogue ?

grumpf  

la vie sans marchés subséquents ça va être compliqué ! ils "assument" mais qui est responsable ?

pour limiter la casse : que ce soit pour un DQE "chantier masqué du catalogue" ou pour un BPU, il va falloir faire l'effort de lister un max d'articles, donc autant les intégrer directement au BPU...

en tous cas pour le catalogue il ne faut pas analyser uniquement le % de remise mais le prix final = prix public * taux de remise

et j'ajouterais bien de mettre par écrit le risque juridique encourru à la personne responsable (avec 80% de commandes sur catalogue il y a de fortes chances que l'offre économiquement la plus avantageuse ne le soit pas vraiment - ou du moins pas incontestablement)

[hpchavaz]

...
en tous cas pour le catalogue il ne faut pas analyser uniquement le % de remise mais le prix final = prix public * taux de remise
...

prix final = Q*BPU PrixBPU  + QHorsBPU  * prix public * (1 - taux de remise)
La question de l'évaluation de "QHorsBPU  * prix public " restant posée

[dominique]

Dans ma carrière d'acheteur, je n'ai jamais mis de rabais sur catalogue dans un marché public et c'est déjà une question de principe de l'idée que l'on se fait de son métier.
Si c’était pour faire de la paressasse parce qu'on ne veut pas discipliner les utilisateurs, je ne serais pas rester plus de deux jours dans ce type d’organisation avant de demander à partir.
Cela me rappelle que c’est ce qui m'est arrivé dans ma carrière pour d’autres raisons mais dans un même type contexte en pire :  tomber dans un service qu'on m'avait présenté comme un fleuron, où  en sortant les dossiers un par un, rien ne tenait la route.
Pour la petite histoire c'était la première fois que j'allais dans un département (à l’époque Conseil Général , je voulais prendre  un service des transports pour l’approche mélangeant le contractuel, l'économique et le structurant) qui à la fin des années 1990 était pourtant encore resté sur du management préfectoral. J’avais commencé par une réunion de services sur les avancements avec des discriminations anti-féministes insupportables : du type tous les temps partiels sont relégués à l’avancement au minimum. J'avais demandé des conditions de moyens à mon embauche et le service du personnel commençait déjà à me les rogner (comme m’annoncer que je devrais partager l'ordinateur de ma secrétaire, qui d’ailleurs emploi aidé avait bien du mal déjà à se débrouiller seule, le service du personnel m’expliquant qu’à la réflexion, ma demande ne pouvait pas être satisfaite car sinon on ferait des différences avec les autres cadres et qu'ils allaient tous nous en demander un). Bien entendu, pas de moyen électronique donc aucun instrument d’analyse voyage / destination, et le service ignorait même le nombre de voyageur transporté, les bus pouvaient tourner à vide dans tout le département sans que cela ne choque personne.

Comme ce département n'avaient pas encore pris mon arrêté de nomination, j'ai leur ai dit la fin de la seconde journée que je refuse le poste et n’accepterai pas la délivrance de cet arrêté (après m'être renseigné auprès de mon ancien employeur que le poste que je venais de quitter était encore disponible et il a été bien content de me revoir).
Mon pseudo nouvel employeur m'a dit de terminer la semaine avec discrétion, j'en ai profité pour leur fait un audit (en mode soft) en ramenant mon propre portable et j’ai constater plus tard que ce choc leur a permis de progresser.

 Le plus drôle : j’ai compris pourquoi dans mon ancienne (et renouvelle) administration, on n’avait parfois des réponses de courrier de ce département qui était assez absurde. En voyant les agents qui se précipitaient tous pour répondre au téléphone, quitte à se faire tomber, j’ai appris qu’une bonne partie des primes salariales allouées aux services était calculée sur la vitesse à laquelle ils répandaient soit au téléphone (le service du personnel faisant des tests d’appel pour bien les stresser), soit au courrier sans même se soucier du contrôle de la qualité de la réponse.

Bref, il faut apprendre à dire non.

Pour en revenir au sujet, j'ajoute qu'aujourd'hui les « petits lots » de moins de 40.000 € sans publicité ni mise en concurrence peuvent laisser de la marge et qu’on a la technique des accords-cadres à marchés subséquents depuis de mémoire le code de 2006, donc il n’y a vraiment plus aucun prétexte à laisser faire.

Dominique Fausser

[selim.sekakri]

Bonjour,

Personnellement, et comme Dominique, je ne demande jamais de remises sur catalogue qui n'a, à mon sens, aucun intérêt, surtout depuis l'utilisation des catalogues électroniques qui permettent, par compte client, d'augmenter tous les prix du catalogue puis de les rabaisser en utilisant le taux souhaité.

Quand je le peux et que le service prescripteur est volontaire, je tente de faire un BPU "exhaustif". Lorsque je n'ai pas le choix, je rédige une clause qui soumets l'ensemble des commandes hors BPU à un devis établi par le titulaire qui peut être acceptée ou rejetée en tout ou partie par l'acheteur, combinée avec une seconde clause de recours à un autre fournisseur dans le cas des achats sur catalogue, bien entendu cadrée comme il le faut pour éviter les contestations (voir en ce sens la question/réponse suivante : http://questions.assemblee-nationale.fr/q15/15-3543QE.htm).

Toutefois, pour éviter de tomber dans du bidouillage contractuel devant une telle variété de fournitures, il existe une autre piste pour réaliser ses achats au fur et à mesure : le Système d'Acquisition Dynamique qui s'applique bien aux marchés de fournitures.

Un petit exemple de SAD réalisé par le RESAH, dont vous pourrez télécharger le DCE au lien suivant : https://plateforme.achat-hopital.com/app.php/consultation/2459?orgAcronyme=t5y

Cordialement,

Sélim

[ariad]

Merci pour vos remarques.

Je vais essayer de me dépatouiller...