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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
ACBC et petits lots
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Fil de discussion: ACBC et petits lots (Lu 1558 fois)
goran
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ACBC et petits lots
«
le:
Mai 14, 2020, 07:41:42 »
trou de mémoire (encore un !) Pour le calcul des petits lots, on se base bien sur la totalité des MAXI de l'ensemble des lots ??
Journalisée
speedy
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Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #1 le:
Mai 14, 2020, 07:46:00 »
Oui,, ça au moins c'est stable.
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
goran
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Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #2 le:
Mai 14, 2020, 07:51:19 »
Merci Speedy (j'ai l'impression que le confinement m'a fait prendre 10 ans d'un seul coup, 74 piges et s'occuper encore de petits lots, tu me diras pas
)
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hpchavaz
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Re : Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #3 le:
Mai 14, 2020, 08:07:59 »
Citation de: speedy le Mai 14, 2020, 07:46:00
Oui,, ça au moins c'est stable.
Stable mais ne couvre pas le cas des marchés sans maximum pour lesquels on aura tendance à prendre soit l'estimation des dépenses soit le le maximum le plus probable, cette solution étant cohérence avec la prise en compte des maximums.
Par ailleurs s'il y a plusieurs accords cadre, prendre les maximums suppose que l'augmentation de la consommation sur l'un des AC ne vienne pas limiter celle sur un autre, i.e. que les consommations soient non négativement corrélées. Cela pourrait se produire pour l'attribution d'équipement à un ensemble de personnes, de sites, etc. (par exemple deux types de téléphones à l'ensemble des personnels de maintenance, le choix entre les types dépendant des organisation ou de tout autre paramétré).
«
Dernière édition: Mai 14, 2020, 10:27:20 par hpchavaz
»
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speedy
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Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #4 le:
Mai 14, 2020, 08:38:08 »
du coup j'ai maintenant un doute également
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
goran
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Re : Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #5 le:
Mai 14, 2020, 10:22:00 »
Citation de: speedy le Mai 14, 2020, 08:38:08
du coup j'ai maintenant un doute également
ah ben flûte me dis pas que je t'ai gâché ta journée
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speedy
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Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #6 le:
Mai 14, 2020, 10:29:23 »
Je me dis que c'est trop beau? ce devrait être comme pour les 5% des avenants pour CAO
on ne prend que ce qui est certain, les tranches affermies donc ici soit le mini si pas atteint soit le montant engagé si le mini est atteint et non le maxi ....
sinon lors des DGD on peut être allègement au dessus donc avec un détournement des procédures et en situation illégale voir de requalification de favoritisme ....
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hpchavaz
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Re : Re : ACBC et petits lots
«
Répondre #7 le:
Mai 14, 2020, 10:33:16 »
Citation de: speedy le Mai 14, 2020, 10:29:23
Je me dis que c'est trop beau? ce devrait être comme pour les 5% des avenants pour CAO
on ne prend que ce qui est certain, les tranches affermies donc ici soit le mini si pas atteint soit le montant engagé si le mini est atteint et non le maxi ....
...
Est ce que ce vous passer en CAO systématiquement dans les cas ou il n'y pas de minimum ?
«
Dernière édition: Mai 14, 2020, 10:35:28 par hpchavaz
»
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hpchavaz
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Re : ACBC et petits lots
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Répondre #8 le:
Mai 14, 2020, 10:35:15 »
Le plus simple n'est il pas d'en revenir à la règle : détermination en fonction du montant estimé au moment du lancement de la procédure ?
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speedy
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Re : ACBC et petits lots
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Répondre #9 le:
Mai 14, 2020, 10:40:25 »
j'applique ce que j'ai écrit plus haut
Le souci de l'estimation c'est la preuve de sa sincérité .... surtout si à l'arrivée on se retrouve dans le cas d'avoir trop en petits lots ...
Journalisée
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dominique
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Re : Re : Re : ACBC et petits lots
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Répondre #10 le:
Mai 15, 2020, 11:45:50 »
Citation de: hpchavaz le Mai 14, 2020, 08:07:59
Stable mais ne couvre pas le cas des marchés sans maximum pour lesquels on aura tendance à prendre soit l'estimation des dépenses soit le le maximum le plus probable, cette solution étant cohérence avec la prise en compte des maximums.
Par ailleurs s'il y a plusieurs accords cadre, prendre les maximums suppose que l'augmentation de la consommation sur l'un des AC ne vienne pas limiter celle sur un autre, i.e. que les consommations soient non négativement corrélées. Cela pourrait se produire pour l'attribution d'équipement à un ensemble de personnes, de sites, etc. (par exemple deux types de téléphones à l'ensemble des personnels de maintenance, le choix entre les types dépendant des organisation ou de tout autre paramétré).
Mon analyse de l'époque et je ne pense pas que le CMP ait des argument qui puisse la changée (mais j'avoue aujourd'hui une certaine paresse intellectuelle due à mes interventions de la journée d'hier jusqu'à ce matin) est qu'en sans minimum, le seuil s'incrémentait progressivement en fonction de l'exécution réelle des marchés.
Dominique Fausser
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