Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Octobre 26, 2020, 04:20:20

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
246.312 Messages dans 30.853 Fils de discussion par 2.871 Membres
Dernier membre: ReaganBorr
* Accueil Aide Rechercher Calendrier Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS Commande Publique pour les entreprises
| |-+  Offre
| | |-+  Aide pour comprendre un BPU
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Aide pour comprendre un BPU  (Lu 655 fois)
sugarman
Posteur
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


Voir le profil
« le: Juillet 03, 2020, 03:17:27 »

Bonjour,

Est-il possible que le BPU d'un marché à bon de commande renvoie systématiquement à un forfait.

Le marché en question dans son CCAP énonce clairement que les prix sont unitaires, et renvoie aux BPU.

Le BPU se décompose en 3 colonnes : la première pour définir la prestation, la seconde donne le prix et la troisième intitulée "Unité" est systématiquement remplie par la mention "Le Forfait".

Qu'est ce que ce forfait en question ? est-ce conforme à la réglementation de supprimer l'effet de la pratique des prix unitaire par l'utilisation d'un forfait (si c'est bien de cela u'il s'agit) ?

Merci de m'éclairer
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 22.261



Voir le profil
« Répondre #1 le: Juillet 03, 2020, 03:38:19 »

c'est mal écrit mais possible en ré-écrivant .
rappel du principe du BPU
BPU         
         
N°   intitulé du prix avec son titre qui sera repris dans le DQE                 unité                      PU

alors l'unité c'est comment on va calculé les quantités   pour que le DQE soit
N° prix    titre           unité     quanté      PU       et toal par prix
         
on peut avoir certains poste dont l'unité soit un ensemble et donc qu'il n'y ait qu'une unité dans le marché
à l'extrème il peut y avoir un nombre limité de missions bien définies et    donc d'avoir un forfait pour chacune des missions
il faut être clair mais donc c'est possible       
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 8.406


Sarah Connor ?


Voir le profil
« Répondre #2 le: Juillet 03, 2020, 03:42:53 »

Bonjour,

Le prix unitaire est un prix forfaitaire : il représente la prestation demandé en une seule quantité.

On peut dire qu'un BPU est un document regroupant plusieurs prix forfaitaires pour une quantité à chaque fois.

Comme vous, je trouve curieux le vocable "le forfait" comme unité d'un prix unitaire. Je pense qu'il s'agit de l'utilisation d'un mauvais vocabulaire. De quel type de prestations s'agit-il ?
Journalisée

Agoraddicted

Ceinture noire 5ème dan de commande publique
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.421



Voir le profil
« Répondre #3 le: Juillet 03, 2020, 03:51:25 »

c'est peut-être un "forfait unitaire"

exemple : votre connexion internet : elle est à prix unitaire (prix par mois) mais aussi forfaitaire dans le sens "tout inclus quelle que soit la consommation finale de méga octets"

l'essentiel est d'être clair

donnez quelques exemples de lignes pour voir

Journalisée
sugarman
Posteur
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


Voir le profil
« Répondre #4 le: Juillet 03, 2020, 04:40:57 »

Il s'agit de missions d'assistance technique en matière d'hydraulique.


Voilà des exemples de lignes du BPU :

N° de prix :  |        Intitulé, définition et contenu        |    unité    | Prix unitaire |
M1              | étude environnementale, voir CCTP 5-1 | le frofait  |        ...        |
M2              | étude de faisabilité, voir CCTP 5-2         | le forfait  |        ...       |
M3              | étude de conception, voir CCTP 5-3       | Le forfait |        ...        |

Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 8.406


Sarah Connor ?


Voir le profil
« Répondre #5 le: Juillet 03, 2020, 05:00:25 »

En effet, c'est mal exprimé.

Il semble que le but de ce BPU est de pouvoir commander une étude, comprenant toutes les prestations comprises dans l'article du CCTP cité.
Le pouvoir adjudicateur semble vouloir faire plusieurs études dans l'avenir ou en tout cas, se le permettre.

Donc l'unité "forfait" se tient. Même si ce n'est pas la meilleure formulation.
Journalisée

Agoraddicted

Ceinture noire 5ème dan de commande publique
mighty
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 6.285


Voir le profil
« Répondre #6 le: Juillet 05, 2020, 09:19:44 »

Idem que la troupe ! Il s'agit en fait d'indiquer votre forfait. Et peut être qu'il s'agit d'un Accord Cadre ? Dans ce cas, à chaque commande d'une étude environnementale, le prix forfaitaire s'appliquerait.
Journalisée
sugarman
Posteur
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7


Voir le profil
« Répondre #7 le: Juillet 06, 2020, 09:26:46 »

Oui il s'agit d'un accord cadre à bon de commande. Merci pour vos réponses !
« Dernière édition: Juillet 06, 2020, 04:18:01 par sugarman » Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.053 secondes avec 19 requêtes.