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Auteur Fil de discussion: Questiion sur DC1 + CANIDATURE GROUPEE  (Lu 173 fois)
tiny5014
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« le: Mai 07, 2020, 05:52:10 »


Bonjour à tous,

J'inaugure donc, cette nouvelle rubrique lol

Petite interrogation sur le DC1, je dois établir ce document dans le cadre d'un groupement d'entreprise avec une autre société (je suis le mandataire commun)

Ma question est la suivante : est ce que je dois remplir la rubrique D en ce qui concerne les lignes nom, adresse, téléphone, fax, etc. J'ai bien sur, cocher la rubrique " le candidat est un groupement d'entreprise, et j'ai également mentionné l'identité de l'entreprise dans la rubrique G du DC 1

Aussi, la collectivité me demande aussi, que le co-traitaint fasse aussi un dc1, pouvez vous m'expliquer l'intérêt ?

Merci à tous, pour votre retour


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janjan35
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« Répondre #1 le: Mai 07, 2020, 06:54:52 »

Bonjour à tous,

J'inaugure donc, cette nouvelle rubrique lol

Petite interrogation sur le DC1, je dois établir ce document dans le cadre d'un groupement d'entreprise avec une autre société (je suis le mandataire commun)

Ma question est la suivante : est ce que je dois remplir la rubrique D en ce qui concerne les lignes nom, adresse, téléphone, fax, etc. J'ai bien sur, cocher la rubrique " le candidat est un groupement d'entreprise, et j'ai également mentionné l'identité de l'entreprise dans la rubrique G du DC 1

Aussi, la collectivité me demande aussi, que le co-traitaint fasse aussi un dc1, pouvez vous m'expliquer l'intérêt ?

Merci à tous, pour votre retour

Bonjour,
Pour moi vous n'avez pas à remplir la rubrique D si vous avez rempli la E + la  G.

Normalement c'est plutot un DC1 pour tout le groupement mais vous pouvez aussi faire remplir un DC1 par membre. L'interet est peut etre de bien clarifier le fait qu'aucun membre n'est dans le cas d'une interdiction de soumissionner (rubrique F1), mais bon c'est plus lourd administrativement.
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tiny5014
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« Répondre #2 le: Mai 09, 2020, 07:31:31 »


merci de ta réponse, ca me confirme mon document que j'ai fait du coup

En ce qui concerne le DC1, je vais suivre ce que me dit la collectivité, un DC1 par membre du groupement. Mais je comprends pas, il va être le même pour les 2 entreprises du coup. Surtout qu'en plus, la signature est facultative, donc comment il vont savoir que le DC 1 est pour tel entreprise, ou tel entreprise.
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dominique
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« Répondre #3 le: Mai 12, 2020, 06:42:43 »

Effectivement, on ne voit guère l'utilité de multiplier les DC1 et pour rependre la notice ministérielle de ce formulaire dans sa rubrique 1
Extrait :
"En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC1 : le dossier de candidature sera alors constitué d’autant  de  formulaires  DC1  que  de  membres  du  groupement. Dans  ce  cas,  il  appartient  à  chacun  des  membres  de  renseigner,  de  manière  identique,  les  rubriques  qui  concernent  le  groupement  dans  son  ensemble,  notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G)."

Rien ne vous empêche d'interroger l'acheteur sur l'utilité de déroger à cette recommandation ministérielle.

Dominique Fausser
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