C'est une position de principe traditionnelle de la DAJ, et elle est tout à fait justifiée car une tranche n'est ni une option de type variante, ni un prix unitaire, ni un lot. En maitrise d'ouvrage / maitrise d’œuvre, chaque tranche doit donc répondre à son propre "programme fonctionnel", y compris en infrastructure comme c'est le cas dans cette question, au sens de l'article R. 2431-25 du Code de la commande publique "3° De permettre d'établir un programme fonctionnel d'utilisation de l'ouvrage ;"Faire des tranches c'est une découpe de programme fonctionnel (chacune avec sa propre fonctionnalité).
Dominique Fausser
1/ La question porte sur un marché. le R. 2431-25 du programme, que dans un programme les tranches doivent être fonctionnelles est incontestable.
2/ Le raisonnement conduirait à interdire l'allotissement en opération de travaux