Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 26, 2024, 12:30:14

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
279.067 Messages dans 35.515 Fils de discussion par 3.182 Membres
Dernier membre: Es@aa
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  BPU et DQE modifiés par le candidat : que faire ?
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: BPU et DQE modifiés par le candidat : que faire ?  (Lu 3718 fois)
Piko
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.218



« le: Mai 06, 2020, 12:49:32 »

Bonjour,

J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.

Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
« Dernière édition: Mai 06, 2020, 01:03:56 par Piko » Journalisée

Balayeur du forum Sourire
janjan35
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 580



« Répondre #1 le: Mai 06, 2020, 01:14:13 »

Bonjour,

J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.

Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?

Bonjour,

Pour savoir si c'est substantiel, on parle de combien de lignes modifiées sur la totalité de votre DQE ? sur le BPU il a modifié quoi ?
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #2 le: Mai 06, 2020, 01:18:35 »

Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
ça dépend si c'est simple à rectifier  par exemple on remet les quantités initiales et on supprime les lignes supplémentaires  alors OK (rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  à l'élimination) mais toute autre modification est éliminatoire comme par exemple une ligne dont le prix ne serait pas rempli.
nota : la modif du DQE avec des lignes supplémentaires me fait craindre que ce ne soit pas défendable, ce doit être plus qu'une discussion sur les fiches techniques des produits proposés....

Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  à l'élimination
en AO modifier le DQE est substantiel donc déjà ma position ci-dessus  peut heurter un puriste ....


Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?
voir ci dessus : rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  de constater l'obligation de son élimination pour modification substantielle des pièces du DCE.
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Piko
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.218



« Répondre #3 le: Mai 06, 2020, 04:03:40 »

Bonjour,

Pour savoir si c'est substantiel, on parle de combien de lignes modifiées sur la totalité de votre DQE ? sur le BPU il a modifié quoi ?


15 lignes sur beaucoup plus de 100.


ça dépend si c'est simple à rectifier  par exemple on remet les quantités initiales et on supprime les lignes supplémentaires  alors OK (rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  à l'élimination) mais toute autre modification est éliminatoire comme par exemple une ligne dont le prix ne serait pas rempli.
nota : la modif du DQE avec des lignes supplémentaires me fait craindre que ce ne soit pas défendable, ce doit être plus qu'une discussion sur les fiches techniques des produits proposés....
rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  à l'élimination
en AO modifier le DQE est substantiel donc déjà ma position ci-dessus  peut heurter un puriste ....

voir ci dessus : rectif à faire valider par le soumissionnaire en lui rappelant que si OK il sera proposé à la CAO de le garder dans le tableau d'analyse et sinon il sera proposé  de constater l'obligation de son élimination pour modification substantielle des pièces du DCE.

Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
Journalisée

Balayeur du forum Sourire
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #4 le: Mai 06, 2020, 04:18:27 »

 pour moi c'est élimination, il ne peut pas modifier le besoin de la collectivité ....
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
janjan35
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 580



« Répondre #5 le: Mai 06, 2020, 05:25:49 »

Bonjour,

J'ai un AO qui n'ouvre pas la porte aux variantes. Un candidat propose des "optimisations techniques", et du coup il a modifié le BPU et le DQE (en réduisant ou supprimant certaines quantités qui ne se justifient plus après ses optimisations techniques).
Son offre est donc irrégulière.
Mais une offre irrégulière peut être rendue régulière.

Alors, dois-je éliminer au motif que c'est substantiel ou puis-je le rattraper ?
Si je suis tenu de l'éliminer, sur quelle base juridique puis-je m'appuyer (parce que, bien sûr, le service voudrait le sauver si possible, en ne considérant pas ces optimisations techniques comme une variante) ?
Si je veux le régulariser, suis-je tenu de lui faire remplir les BPU et DQE d'origine, et d'écarter ses optimisations techniques ?

15 lignes sur beaucoup plus de 100 ca commence a etre important. En l'etat actuel soit vous considérez cela substantiel et offre irréguliére et donc élimination directe,
soit vous (ou votre hierarchie) considére que cela est néanmoins régularisable (R 2152-2) en faisant remplir a nouveau le BPU et le DQE à ce soumissionnaire en indiquant bien que si ce n'est pas rempli comme il faut ca restera irrégulier.

Moi je présenterai par écrit les 2 options possible à mon n+1 en disant ma préférence et voir comment il tranche (enfin si vous avez la chance d'avoir une hiérarchie qui tranche lol).

S'interroger aussi pour savoir si ce soumissionnaire a des chances sérieuses de remporter la consultation.
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #6 le: Mai 06, 2020, 05:46:34 »

   Choqué Choqué Choqué   oh ! c'est un AO donc il aura plus de temps que les autres pour reprendre son offre, dans mon raisonnement je me faisais déjà violence mais sans lui laisser le temps de refaire un chiffrage de la solution de base s'il n'a étudié que la variante  !!!!
nota le demandeur ne peut pas apprécier les chances d'obtenir le marché puisque des lignes supprimées ....
manifestement cette solution est du favoritisme  et non une régularisation ....
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.119



« Répondre #7 le: Mai 06, 2020, 07:54:59 »

Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
si sa solution technique est très inintéressante, alors "sans suite" et vous refaite une nouvelle consultation  Grimaçant
et peut-être mérite-t-il une "prime" pour cette suggestion "géniale"  Clin d'oeil
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.104



« Répondre #8 le: Mars 29, 2022, 03:10:38 »

il modifie le BPU
rien que ça c'est irrégulier

comment il peut supprimer des lignes du BPU tout en répondant à votre besoin à 100%, en quoi consiste les optimisations pour se passer de lignes du BPU?
chez moi une ligne de BPU = une prestation, une fourniture
Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #9 le: Mars 29, 2022, 05:08:06 »

je ne comprends pas qu'un changement au point de supprimer des lignes de BPU ne soit pas une variante  !
comme Max ....
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Messages: 4.133


WWW
« Répondre #10 le: Mars 30, 2022, 10:28:08 »

je ne comprends pas qu'un changement au point de supprimer des lignes de BPU ne soit pas une variante  !
...
Un exemple un peu artificiel,
BPU/DQE :
Prix 001 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1000mAh : quantité 2000
Prix 002 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1500mAh : quantité 2500
avec (*) définissant les caractéristiques de la pile batterie que autres  la capacité

On peut imaginer qu'un fabriquant qui ne produit que des piles de capacité minimale de 1500mAh réponde de modifiant le  BPU/DQE
Prix 001 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1000mAh : quantité      0
Prix 002 : pile batterie (*) de capacité minimale de 1500mAh : quantité 4500
 
Est ce une variante ?
Journalisée

Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #11 le: Mars 30, 2022, 10:32:52 »

c'est effectivement un cas possible en fournitures
cependant il est dit "optimisation", ce n'est pas le cas de cet exemple qui n'est qu'une adaptation si les autres caractéristiques sont compatibles ......  Je me méfie aussi des conditionnements différents car ça jour sur la gestion des stocks ..... et parfois  la compatibilité des matériels de manutention...., d'ailleurs optimisation pour qui ?

en travaux remplacer du plâtre traditionnel par du BA13 c'est une variante, échanger deux structures de chaussées poids lourds (de GNT en Grave bitume ...) c'est une variante  .....  couper la circulation pour améliorer la sécurité c'est une variante ....
et parfois des incidences sur d'autres lots  !!!
« Dernière édition: Mars 30, 2022, 10:49:25 par speedy » Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
ODB
Poussin
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 24


« Répondre #12 le: Mai 24, 2022, 09:23:47 »

Bonjour à tous,

je me permets de vous écrire car je viens d'intégrer une collectivité et je reprends donc l'analyse des offres des marchés en cours.

Un candidat n'a pas déposé la DPGF dans son dossier offre mais celle-ci n'était pas demandé dans le RC. Ce candidat a fourni son devis.
il arrive en tête du classement 1 sur 2 (si il est retenu).
J'ai un doute dois-je déclarer l'offre irrégulière car incomplète sachant que ce document n'était pas demandé dans la composition du dossier OFFRE demandée? Dois-je la régulariser? Je suis en MAPA.

merci à tous,

Cordialement
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #13 le: Mai 24, 2022, 09:36:01 »

 1 c'est une précision pas une modification du prix
 2 vous êtes en MAPA
pourquoi diable l'éliminer  ?
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
R.J
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 7.618


« Répondre #14 le: Mai 24, 2022, 09:37:07 »

Qu'est-ce qui pourrait vous faire considérer cette offre comme incomplète ?

L'ensemble des éléments sollicités ont été transmis. Vous avez un détail de prix ... Tout va bien, non ?
Journalisée
ODB
Poussin
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 24


« Répondre #15 le: Mai 24, 2022, 10:25:45 »

Vous avez raison si la DPGF n'est pas demandée dans le RC pourquoi l'éliminer...  Clin d'oeil

Ce qui me gène est que l'autre société a elle bien complétée la DPGF et l'autre fourni son propre devis.
j'ai peur de comparer le critère financier en comparant des élements différents.
Etant en procédure adapté je vais inviter le soumissionnaire à completer la DPGF.

Merci
« Dernière édition: Mai 24, 2022, 11:30:59 par ODB » Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.119



« Répondre #16 le: Mai 24, 2022, 01:45:01 »

complétée la DPGF
NON !   Avoir l'amabilité de refaire leur DPGF selon le canevas fourni ! (car nous sommes des fonctionnaires incompétents )
Rappel
: la DPGF est un document de l'OE et lui seul !  Roulement des yeux  !
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
romuche1201
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 369


« Répondre #17 le: Avril 20, 2024, 07:47:42 »

Là, il a supprimé des lignes du BPU et du DE (environ 15 lignes) en indiquant qu'elles devenaient inutiles du fait de ses optimisations techniques.
si sa solution technique est très inintéressante, alors "sans suite" et vous refaite une nouvelle consultation  Grimaçant
et peut-être mérite-t-il une "prime" pour cette suggestion "géniale"  Clin d'oeil

Et quel serait le motif utilisé pour le sans suite?? j'ai de gros doutes..
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.639


Caramba !


« Répondre #18 le: Avril 21, 2024, 08:12:39 »

C'est quoi le lien de cette relance 4 ans apres ? Pas compris la question.
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.055 secondes avec 20 requêtes.