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KOPP
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Avenant de transfert
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Fil de discussion: Avenant de transfert (Lu 2514 fois)
speedy
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Caramba !
Avenant de transfert
«
le:
Avril 26, 2020, 11:24:31 »
Ci joint une grille pour préparer un avenant de transfert et un exemple de contenu
BUT : ne rien oublier dans les précisions qui doivent accompagner un tel transfert de marché d'un titulaire à un autre.
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
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Re : Avenant de transfert
«
Répondre #1 le:
Avril 26, 2020, 09:16:53 »
Essentiellement dans les cas de :
- réorganisation des activités d’un groupe et transfert d’activités entre filiales, et de
- vente partielle avec transfert d’une partie de l’activité économique
il est nécessaire de s'assurer que le nouvel opérateur ne présente pas plus de risques que l'opérateur d'origine et si c'est le cas d'examiner ma suite à donner : refus du transfert, résiliation ...
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
Ponta
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I'll be back
Re : Avenant de transfert
«
Répondre #2 le:
Juin 05, 2020, 01:49:53 »
Merci Speedy.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Sosogif
Junior
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Re : Avenant de transfert
«
Répondre #3 le:
Juin 19, 2020, 03:55:11 »
Citation de: speedy le Avril 26, 2020, 11:24:31
Ci joint une grille pour préparer un avenant de transfert et un exemple de contenu
BUT : ne rien oublier dans les précisions qui doivent accompagner un tel transfert de marché d'un titulaire à un autre.
merci beaucoup speedy
Journalisée
Il n'y a pas de secrets de la réussite. C'est le résultat d'une préparation, le travail acharné et l'apprentissage de l'échec!!
CCRV
Posteur
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Messages: 8
Re : Avenant de transfert
«
Répondre #4 le:
Mars 18, 2021, 02:55:23 »
Merci beaucoup
Journalisée
Michel
Administrator
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Re : Avenant de transfert
«
Répondre #5 le:
Mars 18, 2021, 04:04:44 »
En voila un beau travail utile ! Bravo et MERCI Speedy
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
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