Règle d'utilisation de la rubrique Outils divers

Cet espace est destiné au partage de tous les outils que vous pouvez utilisez dans votre quotidien et qui vous facilitent la vie !

L’association remercie l’ensemble des contributeurs qui apporteront le fruit de leur travail comme leur expérience.

Il est néanmoins précisé que ne devront figurer dans cette rubrique que des outils sur lesquels nul tiers ne détient de droit de propriété intellectuelle ou de droit voisin. Sont notamment visés par cette recommandation les outils constitués par des tiers au contributeur (maître d’œuvre, assistant de toute nature …), quand bien même leur contenu ne relèverait pas stricto sensu du droit de propriété intellectuelle.

Il est recommandé d’anonymiser (suppression de toute référence au pouvoir adjudicateur lié au dossier initial) les outils mis à la libre disposition de la communauté. Dans un souci de meilleure utilisation par les bénéficiaires, il est recommandé de les dater afin de mettre en lumière le risque lié à l’évolution du droit comme des normes en vigueur.

L’attention des bénéficiaires des outils est attirée sur la nécessité de les adapter à la réalité du besoin qu’ils entendent satisfaire (le copier/coller intégral n’est pas recommandé).

P.S. : format libre mais de préférence modifiable.