Avance et accord-cadre

[shaineze]

Bonjour,

J'espère que votre confinement se passe au mieux… 

J'ai une question dont je ne trouve pas la réponse pour l'instant :
Dans le cadre d'un accord-cadre multi-attributaire à bon de commande (avec un montant minimum), comment peut-on verser l'avance ? Sachant que l'AC utilise la méthode dite "en cascade" et que dans notre cas il s'agit de verser l'avance au deuxième titulaire.

En espérant avoir été claire,

Merci pour vos réponses.

[speedy]

pas d'avance sur un accord cadre, uniquement sur les MS !!!

[shaineze]

Bonjour Speedy,

J'ai pas trop compris votre réponse. Pouvez-vous m'expliquer votre réponse s'il vous plait ?

Bonne journée.

[speedy]

ça rejoint : http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=37204.0
il n'y a pas d'accord parfait au stade de AC qui est une technique d'achat, seuls les MS font que l'avance ait un sens ....

[R.J]

ACBC, pas ACMS.

Mini, certes, mais individualisé par attributaire ou non ? Puisqu'il s'agit d'une cascade, on peut supposer que non. R. 2191-16 dès lors, et avance par BdC (17 dans le cas contraire).

[ariad]

Si j'ai bien compris pour un ACBC en cascade, même avec un montant mini d'indiqué, on applique le système de l'avance sur chaque BDC ?

[R.J]

Si le mini est global, pas d'autre solution.

Si le mini est individualisé, ça devient une fausse cascade ...

[ariad]

ok, merci