2 achats à - 40 000 € HT

[anneclaudie]

bonjour

j'ai 2 achats à faire chez 2 titulaires différents pour de la maintenance de serveurs,
5000 et 9000 €
je peux passer en direct chez 2 titulaires différents ?
je n'ai pas d'autres achats à faire en 2020 sur cette même nomenclature..

par contre pour un autre besoin de 2500 € pour 2020..qui viennent  se cumuler aux 87000 € HT prévus aussi cette année mais qu'on va acheter  à l'UGAP...
pour ce besoin l'UGAP ne fait pas donc obligée de faire un mapa avec pub nationale pour ce petit besoin ?

[speedy]

même que la théorie des petits lots vous le permet :
Article R2122-8
L’acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour répondre à un besoin dont la valeur estimée est inférieure à 40 000 euros hors taxes ou pour les lots dont le montant est inférieur à 40 000 euros hors taxes et qui remplissent la condition prévue au b du 2° de l’article R. 2123-1 les conditions prévues à l’article R. 2123-4.
 

[anneclaudie]

ok, on peut pour plusieurs besoins (plusieurs lots) sous réserve de ne pas dépasser 40 K€ passer en direct auprès de plusieurs entreprises.

ou pour un besoin (un ou plusieurs lots) de moins de 40 K€ passé aussi en direct si les autres lots sont passés sur ao et si les petits lots sont inférieurs à 40 000 € et ne dépassent pas 20 % de la valeur estimée de tous les lots?
---> et ça on peut le faire AVANT de passer l'UGAP ?
c'est pas un peu dangereux...imaginons que dans 6 mois l'UGAP ne fasse plus... je serai donc obligée de passer un AO... ?
non ?

[speedy]

 tel que présenté vous êtes en dessous du seuil européen donc MAPA avec mise en concurrence et publication  
donc avant ou après = aucune importance

[anneclaudie]

tel que présenté vous êtes en dessous du seuil européen donc MAPA avec mise en concurrence et publication  
donc avant ou après = aucune importance

j'y comprends riennnnnnnnnnn

je suis à moins de 40 K€ sur une nomenclature pour 2 besoins : donc je passe en direct avec 2 entreprises dans le cadre de marchés sans pub ni mise en concurrence
Dans un autre cas, je suis sur un besoin de + 90 000 € HT qui vont être passés à l'UGAP pour une partie.. et pour un autre besoin à -40K€ et max 20 % : je passe aussi en direct ?

[mighty]

Chez nous l'UGPA échappe à la computation déjà 
Globalement vous pouvez passer un achat direct si vous respectez la règle des petits lots énoncés par Speedy.

Sur votre second point : SI en début d'année vous faites votre computation détaillée, précise et cohérente. SI en milieux d'année vous avez un impondérable, vous avez toujours la possible de ne pas computer ce besoin avec l'achat "imprévu".

[speedy]

j'y comprends riennnnnnnnnnn

je suis à moins de 40 K€ sur une nomenclature pour 2 besoins : donc je passe en direct avec 2 entreprises dans le cadre de marchés sans pub ni mise en concurrence
Dans un autre cas, je suis sur un besoin de + 90 000 € HT qui vont être passés à l'UGAP pour une partie.. et pour un autre besoin à -40K€ et max 20 % : je passe aussi en direct ?

je répondais à votre interrogation sur une hypothèse, désolé mais c'est vous qui posez ce cas complexe .... de 120 000 €  de besoin découpé en deux procédures, celle de moins de 40000 serait légale ? réponse OUI si moins de 20% du total ....

[anneclaudie]

je répondais à votre interrogation sur une hypothèse, désolé mais c'est vous qui posez ce cas complexe .... de 120 000 €  de besoin découpé en deux procédures, celle de moins de 40000 serait légale ? réponse OUI si moins de 20% du total ....

Speedy...
Pour vous je devrai faire un mapa 90.000 € et un petit lot ?

[speedy]

oui si le petit lot est inférieur à 20% du total
(MAPA ou UGAP pour les 90 000 )

[fanchic]

bonjour

j'ai 2 achats à faire chez 2 titulaires différents pour de la maintenance de serveurs,
5000 et 9000 €
je peux passer en direct chez 2 titulaires différents ?
je n'ai pas d'autres achats à faire en 2020 sur cette même nomenclature..

par contre pour un autre besoin de 2500 € pour 2020..qui viennent  se cumuler aux 87000 € HT prévus aussi cette année mais qu'on va acheter  à l'UGAP...
pour ce besoin l'UGAP ne fait pas donc obligée de faire un mapa avec pub nationale pour ce petit besoin ?

Pourquoi 2 titulaires différents? C'est plus complexe à gérer...
Cette maintenance ne perdurera pas au delà de 2020?

[anneclaudie]

Pourquoi 2 titulaires différents? C'est plus complexe à gérer...
Cette maintenance ne perdurera pas au delà de 2020?

non la maintenance est pour un an. Nous changeons de serveurs en 2021.
parce que selon le service tech pour un besoin de type baies NetAPP, il n'y a qu'un seul fournisseur pouvant faire la maintenance..

[Michel]

selon le service tech pour un besoin de type baies NetAPP, il n'y a qu'un seul fournisseur pouvant faire la maintenance..

Ah ! bon ! ?      et quel fournisseur serait le seul heureux compétent ? 
parce que font donc alors ces entreprises :         https://mysupport.netapp.com/site/

[fanchic]

non la maintenance est pour un an. Nous changeons de serveurs en 2021.
parce que selon le service tech pour un besoin de type baies NetAPP, il n'y a qu'un seul fournisseur pouvant faire la maintenance..

Ah ces services tech qui ont toujours la même réponse : "il n'existe qu'un seul fournisseur capable"