Bienvenue,
Invité
. Veuillez
vous connecter
ou
vous inscrire
.
Avez-vous perdu votre
courriel d'activation?
Avril 25, 2024, 07:30:05
1 heure
1 jour
1 semaine
1 mois
Toujours
Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:
avancée
279.040
Messages dans
35.513
Fils de discussion par
3.181
Membres
Dernier membre:
Cécile JJ
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Tranche ou pse ?
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Pages:
[
1
]
Auteur
Fil de discussion: Tranche ou pse ? (Lu 1441 fois)
anneclaudie
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 4.068
Tranche ou pse ?
«
le:
Mars 11, 2020, 06:27:46 »
Bonjour.
Dans le cas d'un marché de travaux par exemple.
On peut monter un marché avec tf et to. On analyse le critère prix sans sa totalite tf +to et on choisit à terme d'affermir ou pas la to.
Exemple : toiture avec probablement de l'amiante... si en cours de route cela s'avère...et qu'on a bien la to de désamiantage : hop on affermit.
Ou alors dans le cas d'un marché de toiture, on envisage d'ajouter un toit végétal..mais comme on est pas sur d'avoir de bons prix..on met une option .cela permet au moment de la réception des offres de voir si on peut ajouter ce toit végétal .sinon non mais on ne pourra pas faire ce joli toit plus tard..
Les options obligatoires : on analyse tout ensemble.
La variante : remplacement..solution alternative..on analyse offre de base puis offre de base et variante..
Ok ?
Journalisée
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #1 le:
Mars 11, 2020, 07:04:52 »
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2020, 06:27:46
Les options obligatoires : on analyse tout ensemble.
PSE obligatoires : Oui pour non obligatoire on désigne le gagnant puis on regarde s"il a proposé une PSE non obligatoire ....
Citation de: anneclaudie le Mars 11, 2020, 06:27:46
La variante : remplacement..solution alternative..on analyse offre de base puis offre de base et variante..
non, vous n'avez qu'un seul besoin on analyse tout ensemble
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 10.509
I'll be back
Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #2 le:
Mars 11, 2020, 09:20:51 »
Je rejoins Speedy.
Quand des variantes sont possibles ou exigées, votre RAO analyse ensemble toutes les offres de base et les variantes selon les mêmes critères (ceux du RC).
Par exe, dans le RAO, vous pourriez avoir :
n°1 : offre de base de la société X
n°2 : variante de la société X
n°3 : offre de base de la société Y
....
Dans tous les cas, pour l'analyse du critère prix, ça va toujours mieux quand on écrit précisément comment il sera analysé.
Donc si vous préférez ne pas analyser la TO ou la PSE, écrivez-le.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.130
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #3 le:
Mars 11, 2020, 10:03:08 »
Pour poursuivre dans la ligne d'anneclaudie :
Soit un acheteur (disons maître d'ouvrage) qui pour un besoin (disons un bâtiment pour reprendre l'exemple de anneclaudie) a un budget B serré mais qui peut mobiliser des ressources budgétaires supplémentaires (qui sait des subventions conditionnées) au cas où serait réalisé un complément (ici le toit enherbé) au projet de base soit au total un budget complété Bc.
Comment faire pour toujours choisir l'offre économiquement la plus avantageuse (OEAP)
- soit si cela est possible dans le budget Bc, avec complément
- soit si cela n'est pas possible, sans complément dans budget B ?
Ne suffirait-il pas d'indiquer les conditions du choix telles que décrites dans le premier paragraphe, au besoin en indiquant les montants B et Bc ?
L’inconvénient de la pratique habituelle de l'option est que l'on peut être amené à ne pas choisir l'OEAP et que le cas décrit dépasse sans doute celui de l'ajout d'une prestation marginale.
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #4 le:
Mars 11, 2020, 12:06:11 »
la PSE obligatoire car au moment du choix du gagnant vous devez connaitre votre financement sinon vous ne pourrez pas signer le marché .....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.130
Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #5 le:
Mars 11, 2020, 01:10:35 »
Citation de: speedy le Mars 11, 2020, 12:06:11
la PSE obligatoire car au moment du choix du gagnant vous devez connaitre votre financement sinon vous ne pourrez pas signer le marché .....
Je ne comprends pas ce qu'apporte la PSE obligatoire dans un tel cas.
De plus, il me semble que, généralement les conditions du choix entre base et base+PSE ne sont pas mentionnées dans les RC.
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #6 le:
Mars 11, 2020, 07:02:14 »
vous avez les offres sans et avec la PSE, les offres incomplètes doivent être éliminées ....
vous choississez en connaisance de cause si PSE ou pas, vous pouvez faire les deux analyses pour vous aidez à vous décider
et dans le cadre de votre choix PSE ou pas vous êtes certains de choisir l'offre la meilleure économiquement ....
c'est un tort de ne pas être transparent dans le RDC
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.130
Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #7 le:
Mars 11, 2020, 07:58:32 »
Citation de: speedy le Mars 11, 2020, 07:02:14
vous avez les offres sans et avec la PSE, les offres incomplètes doivent être éliminées ....
Cela correspond à la ficher DAJ, mais pourquoi rendre la PSE obligatoire pour pouvoir en tenir compte dans l'analyse si l'on est transparent ?
Rendre la PSE obligatoire conduit soit à éliminer une entreprise qui ne peut la fournir soit à une option "de couverture" où une telle entreprise propose l'option à des conditions déraisonnables.
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #8 le:
Mars 11, 2020, 08:07:12 »
parce que si pas obligatoire vous devez choisir le gagnant sans la PSE et s'il ne la propose pas vous ne pouvez pas choisir un autre candidat qui la propose....
il faut connaitre son besoin et ses priorités.... si une entreprise ne peut pas répondre au besoin tel qu'exprimé c'est le jeu ma pauvre lucette et si elle répond à prix excessif elle sait qu'elle ne sera pas retenue dans ce scénario mais reste dans la course pour l'autre scénario ... c'est aussi le jeu ! sans oublier qu'il peut y avoir des groupements et/ou de la sous-traitance .....
«
Dernière édition: Mars 12, 2020, 08:14:15 par speedy
»
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.130
Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #9 le:
Mars 12, 2020, 09:40:51 »
Citation de: speedy le Mars 11, 2020, 08:07:12
parce que
si pas obligatoire vous devez choisir le gagnant sans la PSE
et s'il ne la propose pas vous ne pouvez pas choisir un autre candidat qui la propose....
Ce qui m'interroge est l'origine de la "règle" qui veut que dans les cas PSE non obligatoires ne peuvent être prises en compte dans le jugement des offres.
Dans la décision à laquelle renvoie la fiche "L’examen des offres" de la DAJ :
CE, 15 juin 2007, Ministre de la Défense, n° 299391
, le considérant "
Considérant qu’aucune disposition du code des marchés publics ni aucun principe n’interdisait à l’administration de prévoir des prestations que les candidats au marché pouvaient, sans y être tenus, fournir dans leur offre, en complément de l’offre de base ; qu’en tout état de cause, il ne résulte pas de l’instruction que ces prestations facultatives aient été prises en compte lors de l’évaluation comparative des offres ; que doit ainsi être écarté le moyen tiré de ce que l’existence de prestations complémentaires facultatives aurait entraîné une méconnaissance de l’égalité entre les candidats au marché ;"
ne me semble pas instituer cette "règle".
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #10 le:
Mars 12, 2020, 09:43:40 »
nous n'avons pas la même lecture et interprétation ...
celui qui a présenté la PSE non obligatoire va se retrouver pénalisé sur le prix par rapport à celui sans PSE donc vous allez les inciter à ne pas présenter de PSE ne sachant pas combien de points ils vont gagner en technique .... c'est contre productif et facile à prouver que non respect de l'égalité de traitement !!!
«
Dernière édition: Mars 12, 2020, 09:46:51 par speedy
»
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
Membre adhérent
Membre héroïque
Hors ligne
Messages: 4.130
Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #11 le:
Mars 12, 2020, 10:29:49 »
Citation de: speedy le Mars 12, 2020, 09:43:40
nous n'avons pas la même lecture et interprétation ...
celui qui a présenté la PSE non obligatoire va se retrouver pénalisé sur le prix par rapport à celui sans PSE donc vous allez les inciter à ne pas présenter de PSE ne sachant pas combien de points ils vont gagner en technique .... c'est contre productif et facile à prouver que non respect de l'égalité de traitement !!!
Je raisonne dans le cas où les conditions de choix sont clairement décrites au RC, par exemple en reprenant l'exemple, mais il faudrait rédiger, quelque chose du genre "l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie :
- soit si cela est possible dans le budget Bc, avec complément
- soit si cela n'est pas possible, sans complément dans budget B"
Dans ce cas :
- il y a deux "tableaux classements" : Base et Base+PSE
- les OE qui présentent une PSE ne sont donc en aucune façon désavantagés
- le "tableau de classement" qui sera retenu est déterminé par des conditions objectives et transparentes
- les OE ont tous les éléments pour déterminer s'ils veulent présenter ou non une PSE
Je ne vois donc pas en quoi l'égalité de traitement serait remise en cause.
«
Dernière édition: Mars 12, 2020, 10:32:28 par hpchavaz
»
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
speedy
Administrator
Membre héroïque
Hors ligne
Sexe:
Messages: 30.637
Caramba !
Re : Re : Re : Tranche ou pse ?
«
Répondre #12 le:
Mars 12, 2020, 01:35:34 »
Citation de: hpchavaz le Mars 12, 2020, 10:29:49
- le "tableau de classement" qui sera retenu est déterminé par des conditions objectives et transparentes
c'est la théorie, j'attends la méthode/rédaction miracle ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Pages:
[
1
]
« sujet précédent |
| sujet suivant »
Aller à:
Merci de choisir une destination:
-----------------------------
Agorapublix, c'est quoi ?
-----------------------------
=> Présentation et historique
=> L'association
=> Travaux de l'association
=> Boîte à idées / Boîte à questions
-----------------------------
Banque de données Agora
-----------------------------
=> DCE
=> Clausier
=> Outils divers
-----------------------------
Groupes de travail
-----------------------------
=> Marchés
=> DSP
-----------------------------
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
-----------------------------
=> Clausier type
=> Technique Achat
=> Préparation du marché
=> Passation du marché
=> Exécution du marché
=> Les news
=> Marchés de partenariat
=> CMP - ORAM/DRAM
=> Autres
-----------------------------
SOS Commande Publique pour les entreprises
-----------------------------
=> Règlement général
=> Candidature
=> Offre
=> Execution du Contrat
=> Autre
-----------------------------
Contrats de type concessif : Concessions, DSP, etc. ...
-----------------------------
=> Passation du contrat
=> Exécution du contrat
=> Les News
=> Autres
-----------------------------
Autres sujets juridiques
-----------------------------
=> Urbanisme-construction-environnement
=> Finances publiques et fiscalité
=> Sos fonction publique
=> Autres sujets
-----------------------------
RH - Concours - Offres
-----------------------------
=> Questions générales
=> Offres et concours
===> FPT
===> FPH
-----------------------------
Agora
-----------------------------
=> Les blagues, le défouloir, ce qui énerve, les amis ...
Chargement...