Allotissement abusif ? Risque en terme de propriété intellectuelle ?

[Piko]

Bonjour,

On me présente un marché à 2 lots, le 1er pour faire des analyses et inspections sur le terrain (en gros), et le 2è pour rédiger des rapports et effectuer des notations (en gros)?
Tel quel, il semble bien que le titulaire du lot 1 va devoir transmettre ses résultats au titulaire du lot 2 pour que celui-ci fasse ses rapports.

La raison d'allotir tient au fait que le service veut élargir le panel de fournisseurs, pour avoir des petits... étant entendu que gros et petits savent faire les 2 lots. Je trouve la raison fumeuse. Mais au-delà de cela, je me demande si ce montage ne serait pas susceptible de poser un problème en terme de propriété intellectuelle des analyses du titulaire du lot 1 ?

Qu'en dites-vous ?

[Ponta]

Bonjour,

Il faut plus d'éléments sur la nature des prestations.

Mais il est vrai, qu'à 1ère vue, ça semble, inutilement compliqué de confier des analyses à l'un et de les faire interpréter par un autre.
Peut-être que la matière est règlementée ainsi.

[Mathieu]

en cas de souci ils se renverront la balle

le titulaire du lot 2 va devoir faire une proposition sur une base qu'il ne maitrise pas

les petits peuvent se grouper

si c'est vraiment une grosse prestation, prévoyez un allotissement géographique

[TpF]

des analyses et inspections sur le terrain (en gros)
rédiger des rapports et effectuer des notations (en gros)

Bjour,
en gros 
pourriez vous nous en dire un peu plus sur la nature de ces analyses-inspections-rapports-notations ?

[Piko]

Alors, en gros :

Lot 1 : aller sur le terrain pour inspecter des tunnels en utilisant des outils avec infra-rouge (contrôle, détection des anomalies, produire des analyses...)
Lot 2 : rédiger les rapports et des notations selon un référentiel étatique, à partir des résultats produits par le titulaire du lot 1

Je n'ai pas beaucoup plus d'infos.

[max]

idem sans plus de détail (règlementation spécifique?), a priori aucun intérêt d'allotir, celui qui fait les relevés les exploite. les relevés effectués par A seront exploités par B qui est un concurrent direct A.
Financièrement c'est pas idéal non plus, la commande publique doit répondre à votre besoin pas à permettre de multiplier les fournisseur pour leur faire plaisir, les petits se grouperont

dans le cadre de votre sourçing appelez les fournisseurs et demandez leur avis ainsi que sur l'allotissement géographique s'il y a une multitude de site

[Michel]

ce que je comprend :
le lot 1 est le travail de terrain ;
le lot 2 est le travail de l'assistant-e   : il est une reprise des résultats brut pour les mettre dans un cadre déterminé pour études statistiques ou comparaisons

Je ne vois pas le pourquoi les deux phases seraient dissociées 

[speedy]

si la prestation du lot se limite à une saisie d'éléments factuels sans analyse mais nécessitant du matériel spécifique pour accéder aux ouvrages/terrains , alors je pourrais comprendre l'allotissement sinon aucun intérêt de faire une première analyse par une E puis une deuxième par une autre ....
ou alors il s'agit d'un contrôle du travail de la première mais il faudrait l'exprimer clairement .....

[Michel]

ou alors il s'agit d'un contrôle du travail de la première mais il faudrait l'exprimer clairement .....

et ne pas oublier de faire controler le travail de la seconde par . . . et de . . .   

[Albator]

La raison d'allotir tient au fait que le service veut élargir le panel de fournisseurs, pour avoir des petits... étant entendu que gros et petits savent faire les 2 lots.

L'allotissement n'empêchera pas les "gros" de postuler et de remporter les deux lots le cas échéant (ou alors il faut limiter le nombre de lot par candidat  ).

Vu l'objet du projet, je trouve que l'allotissement dilue dangereusement les responsabilités.

Qui sera le garant que le titulaire du lot 2 retranscrit bien le résultat des inspections du titulaire du lot 1 ?

[Piko]

Vu avec le technicien, après avoir lu vos retours 

Finalement, il avait mal exprimé son besoin à l'écrit. Après explications, il y a bien lieu de faire 2 lots, ce sont deux missions et deux métiers différents.
Merci pour vos interventions.