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dandycapet
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Pourcentage Avenant
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Fil de discussion: Pourcentage Avenant (Lu 1364 fois)
lyly
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Pourcentage Avenant
«
le:
F?vrier 21, 2020, 06:42:44 »
Bonjour à tous
Pouvez vous me dire si on doit calculer un pourcentage d'augmentation ou diminution sur la totalité du montant du marché pour un marché avec des tranches ou uniquement les tranches notifiées. Pour moi c'est sur la totalité mais j'ai besoin de vos retours
Merci
Journalisée
shorty
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #1 le:
F?vrier 21, 2020, 08:28:54 »
je ferai sur la totalité
Journalisée
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !
mighty
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #2 le:
F?vrier 21, 2020, 08:57:14 »
Idem totalité selon moi vu que vous ne savez pas encore si vous allez les lever ou pas ? Dans votre estimation de procédure, vous prenez toutes les tranches. Donc à mon sens, avenant = toutes les tranches également !
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #3 le:
F?vrier 21, 2020, 09:02:35 »
pour choisir le mode de passation et le niveau de publicité c'est le maximum du maximum
mais en avenant c'est sur les tranches affermies car si vous n'affermissez pas une tranche vous auriez présentée une situation faussée .... % par défaut alors que le principe c'est de présenter la situation réelle % sur les tranches affermies (et c'est extrêmement rare de faire un avenant sur une tranche non affermie
)
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
R.J
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #4 le:
F?vrier 21, 2020, 09:04:54 »
Pas mieux que Speedy, même si j'ai déjà passé un avenant sur une tranche non-affermie.
Journalisée
dominique
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #5 le:
F?vrier 21, 2020, 09:19:03 »
En cas de marché à tranches optionnelles (ex conditionnelles), il y a lieu de retenir suivant le cas, le montant de la tranche ferme, si les tranches conditionnelles n'ont pas été affermies, ou le montant de la tranche ferme et des tranches conditionnelles, si celles-ci ont été affermies (Marchés Publics n° 8/1995-1996 - l'ancienne revue de la DAJ de Bercy).
Dominique Fausser
Journalisée
calisa
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #6 le:
Octobre 16, 2020, 12:57:28 »
Bonjour à tous,
Je rebondis sur ce sujet.
Nous avons informé le titulaire que la (seule) tranche optionnelle ne serait pas affermie.
Je prépare un avenant en plus-value. Je ne prends comme base que la tranche ferme, et non le montant cumulé TF+TO.
Vous confirmez ?
Merci !
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #7 le:
Octobre 16, 2020, 02:02:08 »
oui
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Ponta
Membre adhérent
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I'll be back
Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #8 le:
Octobre 26, 2020, 10:42:29 »
Citation de: calisa le Octobre 16, 2020, 12:57:28
Nous avons informé le titulaire que la (seule) tranche optionnelle ne serait pas affermie.
Je prépare un avenant en plus-value. Je ne prends comme base que la tranche ferme, et non le montant cumulé TF+TO.
Oui également.
Vous n'êtes plus dans le potentiel, l'hypothétique, mais dans la certitude.
Il serait malvenu de baser votre calcul sur une TO qui ne se réalisera pas.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Michel
Administrator
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Re : Pourcentage Avenant
«
Répondre #9 le:
Octobre 26, 2020, 12:12:55 »
La règle est simple : toutes dépenses certaines ou potentiellement certaines ; mais les autres : non, vous éliminez ce qui est d'ors et déjà "éliminé"
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
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