Prix forfaitaire et imprécision du CCTP

[mighty]

Coucou la bande ! Soit un marché de travaux en cours d'exécution. Le prestataire un brin malicieux passa sa vie sur le chantier à me dire : Ah mais ça c'est pas prévu, ça c'est pas indiqué dans le CCTP, ça pas mentionné -> Avenant, avenant, avenant.

Commence un peu à me courir. On est bien d'accord qu'on ne peut pas tout prévoir dans un CCTP surtout en travaux, surtout en réhabilitation. J'ai mis la petite clause qui va bien au sujet du prix global et forfaitaire qui couvre une part d'aléa, qui couvre les omissions du CCTP d'autant qu'il y avait une visite de site avant de faire l'offre.

Comment faites vous pour vous défaire de ces entrepreneurs retors ??

[speedy]

il y a un MOE ? ce dernier doit analyser les demandes pour séparer les demandes recevables des autres avant de discuter du prix ...
l'E a peut être raison et dans ce cas votre MOE est mauvais ....  ou en réha vous n'aviez pas fait les diagnostic divers ....  ou le pas de chance entre deux prélèvements c'est différent ....
souvent on peut diviser l'addition par 3 ou plus avec les majors qui exagèrent, moins pour les locaux qui ont besoins de vos commandes locales .....

[sailormoon]

Coucou la bande ! Soit un marché de travaux en cours d'exécution. Le prestataire un brin malicieux passa sa vie sur le chantier à me dire : Ah mais ça c'est pas prévu, ça c'est pas indiqué dans le CCTP, ça pas mentionné -> Avenant, avenant, avenant.

Commence un peu à me courir. On est bien d'accord qu'on ne peut pas tout prévoir dans un CCTP surtout en travaux, surtout en réhabilitation. J'ai mis la petite clause qui va bien au sujet du prix global et forfaitaire qui couvre une part d'aléa, qui couvre les omissions du CCTP d'autant qu'il y avait une visite de site avant de faire l'offre.

Comment faites vous pour vous défaire de ces entrepreneurs retors ??

Coucou mighty
C’est quoi ta clause que tu intègre dans tes cctp qui indique que les prix forfaitaires intègrent une part d’alea?
Tu me la transmettre stp?

[R.J]

Une clause magique, ça n'existe pas.

Soit le forfait a été établi sur des bases qui ne sont pas remises en cause, et il n'y a pas de motifs pour en sortir. Soit les éléments diffèrent de ce qui a été contractualisé, et il n'y a plus de forfait.

Comment faites vous pour vous défaire de ces entrepreneurs retors ??

Retors me semble un peu fort ...

Mais soit la prestation est plus ou moins clairement prévue au contrat, et il n'y pas lieu à débat, soit elle ne l'est pas, et les débats doivent s'ouvrir.

Après, il y a de la marge de manœuvre entre les plus et moins et dans le cadre des débats ...

[mighty]

Merci pour vos retours !
Sailor, envoie moi un mail stp !
Pour donner un exemple : l'entreprise dit : vous aviez précisé de retirer le mobilier. Or, tout ce qui est fixé nécessite une action supplémentaire donc : avenant. Surtout qu'on démolit  Dans le CCTP on n'a pas précisé. PAr contre lors de la visite, si !

Idem sur des détails dont je n'ai pas en tête.

Enfin ce que je voulais savoir c'était si il y avait une doctrine autour du forfait. Voir si l'entreprise devait réagir en amont durant sa phase d'offre. Car c'est quand même facile aussi de ne rien dire, faire un prix puis ensuite dire avenant, avenant, avenant.

On est d'accord sur une partie. La MOE n'est pas d'accord. Elle va bien évidemment analyser. Mais je voulais apporter une vision strictement juridique pour démarrer les discussions histoire de calmer tout le monde. Bien évidemment que cela va discuter. Mais quand le prestataire a tout analysé au niveau du DCE et relève tous les oublis du CCTP. Or, je voulais quand même essayer de nous défendre un max même si les oublis existent...

Le Moe pour se défendre précise qu'un CCTP ne peut forcément tout décrire. A un moment donné il y a aussi la règle de l'art et la bonne volonté de l'entreprise.

[Ponta]

Si l'entreprise peut se comporter de la sorte pourquoi ne ferais-tu pas de même Mighty :
"Alors, malfaçons ici, là malfaçons, encore ici ce n'est pas le bon matériau : alors en termes de pénalités ça vous fait €€€€€ !"
"Tiens, il n'a pas son badge lui, il y a des intrusions sauvages sur le chantier, la sécurité des salariés est compromise, je suspend le chantier et j'applique des pénalités puisque vous avez la garde du chantier !"
"Sont très usés ces gants : pénalités ! Pas de lunettes : pénalités !"
"Présentez-moi les certificats de travail de tous vos employés sur le chantier."

Bon évidemment, après avoir pesé le pour et le contre des demandes comme l'évoque R.J et Speedy.

[mighty]

Merci Ponta pour ces belles idées ! Hate de voir cette réunion ! C'est la première dans ma carrière qu'on arrive à une telle issue. Généralement c'est géré en direct sur le chantier.

[sailormoon]

Si l'entreprise peut se comporter de la sorte pourquoi ne ferais-tu pas de même Mighty :
"Alors, malfaçons ici, là malfaçons, encore ici ce n'est pas le bon matériau : alors en termes de pénalités ça vous fait €€€€€ !"
"Tiens, il n'a pas son badge lui, il y a des intrusions sauvages sur le chantier, la sécurité des salariés est compromise, je suspend le chantier et j'applique des pénalités puisque vous avez la garde du chantier !"
"Sont très usés ces gants : pénalités ! Pas de lunettes : pénalités !"
"Présentez-moi les certificats de travail de tous vos employés sur le chantier."

Bon évidemment, après avoir pesé le pour et le contre des demandes comme l'évoque R.J et Speedy.

Pas mal Ponta

j'aurais besoin de tes idées ingénieuses pour répondre à une entreprise qui fait des levés topo et qui fait un peu pareil que l'entreprise de Mighty. sur quoi on peut la chercher aussi?

[speedy]

sur la sécurité
sur le référentiel utilisé
sur la codification qui n'est pas strictement celle du CCTP
sur la précision des mesures et rendu, vous leur demandez le calcul d'erreur prouvant que la mesure est dans les tolérances du marché sous peine de ne pouvoir réceptionner et payer    

[sailormoon]

sur la sécurité
sur le référentiel utilisé
sur la codification qui n'est pas strictement celle du CCTP
sur la précision des mesures et rendu, vous leur demandez le calcul d'erreur prouvant que la mesure est dans les tolérances du marché sous peine de ne pouvoir réceptionner et payer    

merci Speedy, on va avoir une réunion avec le titulaire juste avant les vacances, je vais demander au technicien si sur ces items là l'entreprise est sure d'elle avant de les attaquer