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Cécile JJ
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Passation du marché
Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
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Auteur
Fil de discussion: Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ? (Lu 1247 fois)
Piko
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Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
le:
Novembre 12, 2019, 12:30:38 »
Bonjour,
Un cas nouveau pour moi :
En phase candidature, un candidat se présente seul. Il lui est demandé de régulariser sa candidature (il n'avait pas les qualifications requises). Il en profite pour présenter 2 co-traitants, et si cela ne nous convient pas, voudrait les présenter en sous-traitants.
Pour ce qui est de la co-traitance, je ne crois pas qu'on puisse accepter, c'est à considérer comme une nouvelle candidature... OK ?
Pour ce qui est de la sous-traitance, on peut suivre la même logique... OK ?
Ce n'est pas le cas, mais s'il déclarait ses sous-traitants plus tard, au début de l'exécution du marché, ce raisonnement tomberait... OK ?
PS : a priori, on n'est pas dans la logique de vouloir éliminer à tout prix nos candidats
Journalisée
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speedy
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Caramba !
Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #1 le:
Novembre 12, 2019, 01:19:54 »
on lui tend la perche, faut pas la retirer donc on accepte de tout analyser .... sinon fallait pas la tendre ...
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
cmpcchoette
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Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #2 le:
Novembre 12, 2019, 01:57:44 »
A mon sens c'est une modification de candidature donc impossible
Journalisée
Michel
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Re : Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #3 le:
Novembre 12, 2019, 02:08:39 »
Citation de: speedy le Novembre 12, 2019, 01:19:54
on lui tend la perche, faut pas la retirer donc on accepte de tout analyser .... sinon fallait pas la tendre ...
+1 vous lui demandez une "régularisation" de candidature. Il s'y pli et vous renvoi une nouvelle candidature avec co-traitance pour répondre à votre demande.
Comment pourriez-vous ne pas la prendre ! c'est VOTRE demande !
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Mathieu
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Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #4 le:
Novembre 12, 2019, 02:25:50 »
pour moi ok en sous-traitance en identifiant bien le qui fait quoi (la candidature "qualifiée" doit faire - ou au moins participer - au bout de prestation à l'origine de l'exigence)
Journalisée
Healfe
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Juriste très junior
Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #5 le:
Novembre 12, 2019, 02:56:02 »
Pour répondre à votre demande concernant ses qualifications, il propose des co-traitants : pour ma part je suis Speedy et Michel (d'autant que le risque juridique est limité s'il est le seul candidat...)
Journalisée
Vivaelparaguay
Membre du comité de lecture
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Re : Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #6 le:
Novembre 12, 2019, 04:42:15 »
Citation de: Healfe le Novembre 12, 2019, 02:56:02
Pour répondre à votre demande concernant ses qualifications, il propose des co-traitants : pour ma part je suis Speedy et Michel (d'autant que le risque juridique est limité s'il est le seul candidat...)
Idem. C'est vrai que se transformer en groupement après remise des offres, ça n'est pas possible d'un point de vue juridique, mais en revanche la solution de la sous-traitance reste possible.
Et si il n'y a qu'un seul candidat je n'aurais pas de scrupules à le laisser se présenter avec des cotraitants alors qu'il était candidat individuel jusque là.
En revanche, tendre une perche puis enfoncer la tête sous l'eau au candidat qui la saisit, ça serait vraiment moche.
Journalisée
Ponta
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I'll be back
Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #7 le:
Novembre 12, 2019, 04:42:42 »
Au-delà de la perche tendue, vous avez un candidat qui fait tout pour rentrer dans le carcan, atrocement complexe et punitif de la commande publique.
Il serait dommage de briser sa motivation sur ce marché.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Piko
Administrator
Membre héroïque
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Re : Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
«
Répondre #8 le:
Novembre 12, 2019, 06:52:22 »
J'aurais plutôt réagit comme cmpcchoette, mais bon vous m'avez convaincu, merci pour vos réponses
Journalisée
Balayeur du forum
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