Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Avril 24, 2024, 09:57:51

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
279.027 Messages dans 35.511 Fils de discussion par 3.181 Membres
Dernier membre: Cécile JJ
* Accueil Aide Rechercher Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  Passation du marché
| | |-+  Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: Régularisation de candidature : alternatives proposées par le candidat. Choix ?  (Lu 1247 fois)
Piko
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.217



« le: Novembre 12, 2019, 12:30:38 »

Bonjour,

Un cas nouveau pour moi :
En phase candidature, un candidat se présente seul. Il lui est demandé de régulariser sa candidature (il n'avait pas les qualifications requises). Il en profite pour présenter 2 co-traitants, et si cela ne nous convient pas, voudrait les présenter en sous-traitants.

Pour ce qui est de la co-traitance, je ne crois pas qu'on puisse accepter, c'est à considérer comme une nouvelle candidature... OK ?
Pour ce qui est de la sous-traitance, on peut suivre la même logique... OK ?
Ce n'est pas le cas, mais s'il déclarait ses sous-traitants plus tard, au début de l'exécution du marché, ce raisonnement tomberait... OK ?

PS : a priori, on n'est pas dans la logique de vouloir éliminer à tout prix nos candidats
Journalisée

Balayeur du forum Sourire
speedy
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 30.634


Caramba !


« Répondre #1 le: Novembre 12, 2019, 01:19:54 »

on lui tend la perche, faut pas la retirer donc on accepte de tout analyser  .... sinon fallait pas la tendre ...
Journalisée

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
cmpcchoette
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 366



« Répondre #2 le: Novembre 12, 2019, 01:57:44 »

A mon sens c'est une modification de candidature donc impossible
Journalisée
Michel
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.119



« Répondre #3 le: Novembre 12, 2019, 02:08:39 »

on lui tend la perche, faut pas la retirer donc on accepte de tout analyser  .... sinon fallait pas la tendre ...
+1    vous lui demandez une "régularisation" de candidature. Il s'y pli et vous renvoi une nouvelle candidature avec co-traitance pour répondre à votre demande.
Comment pourriez-vous ne pas la prendre ! c'est VOTRE demande !  Roulement des yeux
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Mathieu
Membre adhérent
Membre héroïque
***
En ligne En ligne

Sexe: Homme
Messages: 3.941



« Répondre #4 le: Novembre 12, 2019, 02:25:50 »

pour moi ok en sous-traitance en identifiant bien le qui fait quoi (la candidature "qualifiée" doit faire - ou au moins participer - au bout de prestation à l'origine de l'exigence)
Journalisée
Healfe
Membre senior
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 283


Juriste très junior


« Répondre #5 le: Novembre 12, 2019, 02:56:02 »

Pour répondre à votre demande concernant ses qualifications, il propose des co-traitants : pour ma part je suis Speedy et Michel (d'autant que le risque juridique est limité s'il est le seul candidat...)
Journalisée
Vivaelparaguay
Membre du comité de lecture
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 2.491



« Répondre #6 le: Novembre 12, 2019, 04:42:15 »

Pour répondre à votre demande concernant ses qualifications, il propose des co-traitants : pour ma part je suis Speedy et Michel (d'autant que le risque juridique est limité s'il est le seul candidat...)

Idem. C'est vrai que se transformer en groupement après remise des offres, ça n'est pas possible d'un point de vue juridique, mais en revanche la solution de la sous-traitance reste possible.

Et si il n'y a qu'un seul candidat je n'aurais pas de scrupules à le laisser se présenter avec des cotraitants alors qu'il était candidat individuel jusque là.

En revanche, tendre une perche puis enfoncer la tête sous l'eau au candidat qui la saisit, ça serait vraiment moche.
Journalisée
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 10.507


I'll be back


« Répondre #7 le: Novembre 12, 2019, 04:42:42 »

Au-delà de la perche tendue, vous avez un candidat qui fait tout pour rentrer dans le carcan, atrocement complexe et punitif de la commande publique.

Il serait dommage de briser sa motivation sur ce marché.
Journalisée

Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Piko
Administrator
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.217



« Répondre #8 le: Novembre 12, 2019, 06:52:22 »

J'aurais plutôt réagit comme cmpcchoette, mais bon vous m'avez convaincu, merci pour vos réponses  Clin d'oeil
Journalisée

Balayeur du forum Sourire
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.057 secondes avec 19 requêtes.