Matérialisation de l'accord-cadre

[Market]

Bonjour à tous,

Juste pour mémoire, un accord-cadre avec marchés subséquents donnera lieu à la signature d'un AE au niveau de l'AE et à la signature d'un autre AE au niveau du marché subséquent ? Si l'AC est désormais une technique d'achat, doit-on prévoir un AE à ce niveau ou pas ? Je suis perdue dans la paperasse.

En vous remerciant pour votre aide.

[anneclaudie]

bonjour,
oui je fais signer un ae pour l'ac et un ae pour le ms

[speedy]

ACCORD-CADRE valant engagement et CCAP commun à l’ensemble des marchés subséquents
copier sur la CCI de Paris

[Market]

Oui, je l'ai sous la main.
Merci à vous. 

[Michel]

la signature d'un AE au niveau de l'AE

 

[Michel]

Perso j'ai toujours un peu de difficulté alec les termes employés de ces foutus "accord-cadres"
Mais je dirais : OUI   une signature par document/étape
Pour moi, l'accord-cadre n'est pas un marché et n'as donc pas à avoir un "AE" autre que la signature de cet "Accord" qui se doit bien d'être signé.
"Ultérieurement", il y auras des Contrats Subséquents (raison d'être de cet Accod-cadre)
qui seront eux des Marchés (contrats aussi) qui se devront d'avoir un AE de marché (subséquent) et donc signés en tant que Marché

[Market]

 

Ben voui, j'en perds la tête 

Perso j'ai toujours un peu de difficulté alec les termes employés de ces foutus "accord-cadres"
Mais je dirais : OUI   une signature par document/étape
Pour moi, l'accord-cadre n'est pas un marché et n'as donc pas à avoir un "AE" autre que la signature de cet "Accord" qui se doit bien d'être signé.
"Ultérieurement", il y auras des Contrats Subséquents (raison d'être de cet Accod-cadre)
qui seront eux des Marchés (contrats aussi) qui se devront d'avoir un AE de marché (subséquent) et donc signés en tant que Marché

J'écoute du Mozart. Cela fait passer tout le reste.