Relance lots infructueux AOO Travaux

[Giorgio]

Bonjour à tous,

Nous avons reçu les offres pour un AOO concernant des travaux de construction. Certains lots ne pourront pas être attribués car absence d'offres ou offres inacceptables.

Première question pouvons nous déjà à ce stade attribuer les lots conformes?

Deuxième question: la Moe estime avoir fait une erreur dans le découpage des lots. Est-il possible de relancer avec plus de lots que la consultation d'origine?

Troisième question: Pouvons nous utiliser les petits lots pour certains et les autres utiliser l'Article R2124-3 et la procédure avec négociation.

Dans l'attente de vos retours.

Giorgio

[hpchavaz]

Bonjour à tous,

Nous avons reçu les offres pour un AOO concernant des travaux de construction. Certains lots ne pourront pas être attribués car absence d'offres ou offres inacceptables.

Première question pouvons nous déjà à ce stade attribuer les lots conformes?

Deuxième question: la Moe estime avoir fait une erreur dans le découpage des lots. Est-il possible de relancer avec plus de lots que la consultation d'origine?

Troisième question: Pouvons nous utiliser les petits lots pour certains et les autres utiliser l'Article R2124-3 et la procédure avec négociation.

Dans l'attente de vos retours.

Giorgio

Oui pour tout sauf la fin de la troisième question "R2124-3 : 6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées."

[Giorgio]

Oui pour tout sauf la fin de la troisième question "R2124-3 : 6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées."

Un redécoupage en lots supplémentaires empêche de ce fait l'utilisation de la procédure avec négociation?

[speedy]

oui

[Ponta]

Pour le redécoupage en lots supplémentaires, pas de souci.

Tant que les lots retravaillés ne sont pas attribués, pas de souci. Retoucher les lots déjà attribués est plus problématique : il faut respecter la non-substantialité et les conditions des "avenants".

[speedy]

Pour le redécoupage en lots supplémentaires, pas de souci.

si relance en AO pas de souci
mais si volonté de poursuivre en négocié c'est NIET

[Ponta]

si relance en AO pas de souci
mais si volonté de poursuivre en négocié c'est NIET

+1.

Pour paraphraser hpchavaz et l'article R2124-3, modifier l'allotissement conduit à modifier les conditions initiales du marché substantiellement. Le négocié n'est pas possible sauf à ne pas modifier l'allotissement.

[Giorgio]

Merci à tous pour vos réponses!!

En résumé, à la suite de l'appel d'offres initial, puis-je effectuer les actions suivantes:

1- Attribution des lots conformes en CAO - transmission au CL signature et notification au attributaire

2- Relance des lots infructueux en MAPA (petits lots) dans la limite de 1 000 000 € Ht et 20% de l'opération -Est-ce que les nouveaux lots peuvent en faire partie ou simplement les infructueux?

3- Relance des autres lots en AOO car redécoupages

Merci

[speedy]

oui
pour le 2 si vous respectez les conditions de petits lots  c'est oui