OAB et irrégularité

[Dorca]

Bonjour,

Je suis confronté à un petit questionnement pour lequel je souhaiterais avoir votre avis 

Dans le cadre d'un MAPA ouvert à la négociation avec l'ensemble des soumissionnaires.

1 soumissionnaire présente un prix pouvant revêtir un potentiel caractère anormalement bas (AB). Toutefois, à l'analyse, il semblerait que le caractère AB puisse s'expliquer par deux irrégularités (en bref : des non conformités au CCTP du type : l'on sollicitait une fourniture d'1,50m et le soumissionnaire chiffre, sans équivoque, une fourniture d'1m).

Mon interrogation : par quoi commence-t-on à traiter? L'OAB ou l'irrégularité ?

La réponse n'est pas sans conséquence puisque globalement :
- Si on commence par l'AB : (peut-on attirer l'attention du soumissionnaire sur l'irrégularité pouvant expliquer l'AB de manière explicite dans la demande ?) : s'il nous dit qu'elle est irrégulière puisque non conforme au CCTP pour lesdites forunitures : a priori on ne peut plus régulariser (vu qu'elle est AB : cf Art. R2152-2) = éliminée
- Si on commence par l'irrégularité (en faisant fi de l'AB) : on fait régulariser (régularisation hors négo... puisqu'on ne peut présumer de la sortie du caractère AB même après régularisation et qu'on ne peut pas négocier avec une OAB...) (le peut-on finalement? puisqu'on ne peut normalement pas régulariser une offre AB) puis fonction, on négocie ensuite si elle n'est plus AB après régularisation.

Qu'en pensez-vous? L'offre serait-elle régularisable d'une manière ou d'une autre pour vous?

Même si, eu égard au fait que l'irrégularité expliquerait potentiellement l'AB et que la logique voudrait donc qu'on régularise pour ensuite voir si toujours potentiellement AB, les textes indiquent qu'on ne peut pas régulariser une AB.

(Pour clarifier : pas de volonté particulière de rattraper ou non CE soumissionnaire dans le cadre du dossier : mais la volonté de savoir comment appliquer le droit de la bonne manière  dans l'intérêt des deniers publics bien sur !  ) 

Merci pour vos avis et conseils.

Dorca

[R.J]

Je considère pour ma part que ne peut être considérée comme anormalement basse qu'une offre finale. Donc régularisation ou négociation envisageable.

[Mugiwara]

Bonjour,

Je commencerai d'abord par l'irrégularité.
Vous demandez au candidat s'il s'agit bien d'une offre irrégulière ou non, sans toute fois lui laisser la possibilité de modifier son offre.
Si vous constatez que l'offre est irrégulière, il ne faudra pas qu'elle soit anormalement basse (si l'on envisage une régularisation au cours de la négo).

Il faudra s'interroger sur le caractère d'anormalement bas de l'offre.
Deux prix du B.P.U. justifient-t-il le caractère anormalement bas ? A priori, non.
Le caractère anormalement bas doit s'apprécier au regard de toutes les composantes de l'offre (voir faisceau d'indices sur fiches DAJ)

Si doutes persistants, il faudra interroger le candidat.
Si les justifications sont insuffisantes, pas de régularisation au cours de la négociation car OAB.
Si suffisantes, régularisation au cours de la négo.

bon courage  

[Dorca]

Je considère pour ma part que ne peut être considérée comme anormalement basse qu'une offre finale. Donc régularisation ou négociation envisageable.

Je le voyais bien comme cela et ça va mieux en le lisant. Merci pour le retour!  
Pas d'opposition à régulariser par négociation directement j'entends ? (la question est posée pour des contraintes temporelles : cela éviterait une étape régularisation pure en mettant en stand bye les négociations avec les autres opérateurs en attente de la régularisation puis ensuite de l'éventuelle procédure pour OAB).

Bonjour,

Je commencerai d'abord par l'irrégularité.
Vous demandez au candidat s'il s'agit bien d'une offre irrégulière ou non, sans toute fois lui laisser la possibilité de modifier son offre.
Pas d'équivoque sur le sujet : l'offre est irrégulière sans avoir a questionner le candidat.
Si vous constatez que l'offre est irrégulière, il ne faudra pas qu'elle soit anormalement basse (si l'on envisage une régularisation au cours de la négo).
Vous avez bien résumé la situation en l'état nous avons une offre anormalement parce qu'elle (a priori) est irrégulière.

Il faudra s'interroger sur le caractère d'anormalement bas de l'offre.
Deux prix du B.P.U. justifient-t-il le caractère anormalement bas ? A priori, non.
(Ca peut être le cas et en l'état c'est bien le cas   : les fournitures en questions représentent une proportion importante des travaux à réaliser : l'analyse du caractère anormalement bas a bien été opérée sur le PGF et non au titre de ces deux montants unitaires
Le caractère anormalement bas doit s'apprécier au regard de toutes les composantes de l'offre (voir faisceau d'indices sur fiches DAJ)

Si doutes persistants, il faudra interroger le candidat.
Si les justifications sont insuffisantes, pas de régularisation au cours de la négociation car OAB.
Si suffisantes, régularisation au cours de la négo.

Vous résumez bien la situation mais l'idée est d'aller plus loin. L'opérateur, à la demande de justification pour offre présumée AB répondra sans doute : "Mon offre a pu être présumée anormalement basse puisque qu'est non conforme au CCTP (erreur de fournitures)". Retour à la case départ : l'irrégularité justifiant l'OAB, estimez-vous que l'inconformité est une justification suffisante du caractère anormalement bas?
RJ semble d'avis de n'analyser le caractère AB qu'à l'égard des offres finales (solution pour laquelle je penchais secrètement aussi pour les raisons évoquées plus haut) mais je voulais avoir des avis objectifs extérieurs

bon courage  

Merci à vous pour vos avis et conseils

[mighty]

Pour moi elle n'est pas OAB vu qu'elle ne respecte pas la dimension imposée. C'est même logique qu'elle soit moins chère que les autres.
Sur l'irrégularité, à voir ensuite si on la considère substantielle ou pas. Personnellement le fait de ne pas respecter mes contraintes exposées au CCTP c'est trop substantiel. Sauf si les autres candidats sont dans la même situation. Sauf si c'est un prix parmi plusieurs. Quel impact sur l'offre globale ?

Ensuite à mesurer en fonction du volume financier, enjeux, nbr de candidats etc.

Pour moi je suis très frileux désormais sur les régularisations même en MAPA...

[speedy]

idem RJ et Mighty

[Michel]

globalement idem ; pas mieux.
1) irrégularité à traiter en premier
puis, 2) OAB si la situation se présente.