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Auteur Fil de discussion: Questions Chorus Pro  (Lu 1013 fois)
Healfe
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« le: Octobre 07, 2019, 01:17:19 »

Bonjour à tous,

Je suis amené à utiliser Chorus Pro pour la facturation, mais certaines choses m'échappent encore.

Par exemple, en marché de travaux, le déroulé classique est le suivant (en gros) :

- le titulaire transmet le projet de décompte final au MOE
- le MOE valide et transmet au MOA
- le MOA valide (le projet devient décompte général) et transmet au titulaire
- le titulaire signe.

Quand le MOE et le MOA sont la même personne, est-ce que le titulaire zappe l'envoi au MOE pour transmettre directement au MOA, ou bien le déroulé doit-il être respecté à la lettre et dans ce cas le MOE "s'envoie" le projet à lui-même en tant que MOA ?

Et existe-t-il des obligations de signature sous Chorus Pro, ou le fait de valider vaut-il visa (et on se passe alors de signature) ?

Merci de vos retours !!
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« Répondre #1 le: Octobre 08, 2019, 10:23:51 »

https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/deposer-les-factures-de-travaux-pour-les-fournisseurs-titulaires-sous-traitants-et-cotraitants/#1530266080488-838cee29-cd70
Le titulaire doit identifier la structure "MOE" et la structure "MOA" est saisissant leur n° SIRET respectif.
Si le MOE est interne et à l'acheteur, le SIRET du MOE devrait pouvoir être celui du MOA
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« Répondre #2 le: Octobre 08, 2019, 01:55:59 »

Merci pour ce lien très utile !

Donc en agissant comme MOE et comme MOA, je m'envoie à moi-même des pièces que je valide en tant que MOE et que je réceptionne en tant que MOA ? Ou les deux casquettes peuvent-elles fusionner ?
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« Répondre #3 le: Octobre 08, 2019, 02:28:07 »

 Huh
Peut être pourriez-vous vous adresser directement à la hotline de Chorus ?
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