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talinou
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Exécution du marché
Questions Chorus Pro
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Fil de discussion: Questions Chorus Pro (Lu 1013 fois)
Healfe
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Juriste très junior
Questions Chorus Pro
«
le:
Octobre 07, 2019, 01:17:19 »
Bonjour à tous,
Je suis amené à utiliser Chorus Pro pour la facturation, mais certaines choses m'échappent encore.
Par exemple, en marché de travaux, le déroulé classique est le suivant (en gros) :
- le titulaire transmet le projet de décompte final au MOE
- le MOE valide et transmet au MOA
- le MOA valide (le projet devient décompte général) et transmet au titulaire
- le titulaire signe.
Quand le MOE et le MOA sont la même personne, est-ce que le titulaire zappe l'envoi au MOE pour transmettre directement au MOA, ou bien le déroulé doit-il être respecté à la lettre et dans ce cas le MOE "s'envoie" le projet à lui-même en tant que MOA ?
Et existe-t-il des obligations de signature sous Chorus Pro, ou le fait de valider vaut-il visa (et on se passe alors de signature) ?
Merci de vos retours !!
Journalisée
Albator
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In vino veritas
Re : Questions Chorus Pro
«
Répondre #1 le:
Octobre 08, 2019, 10:23:51 »
https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/documentation/deposer-les-factures-de-travaux-pour-les-fournisseurs-titulaires-sous-traitants-et-cotraitants/#1530266080488-838cee29-cd70
Le titulaire doit identifier la structure "MOE" et la structure "MOA" est saisissant leur n° SIRET respectif.
Si le MOE est interne et à l'acheteur, le SIRET du MOE devrait pouvoir être celui du MOA
Journalisée
Apices juris non sunt jura.
"J’entends et j’oublie, je vois et je me souviens, je fais et je comprends" (Confucius).
Healfe
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Juriste très junior
Re : Questions Chorus Pro
«
Répondre #2 le:
Octobre 08, 2019, 01:55:59 »
Merci pour ce lien très utile !
Donc en agissant comme MOE et comme MOA, je m'envoie à moi-même des pièces que je valide en tant que MOE et que je réceptionne en tant que MOA ? Ou les deux casquettes peuvent-elles fusionner ?
Journalisée
Albator
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In vino veritas
Re : Questions Chorus Pro
«
Répondre #3 le:
Octobre 08, 2019, 02:28:07 »
Peut être pourriez-vous vous adresser directement à la hotline de Chorus ?
Journalisée
Apices juris non sunt jura.
"J’entends et j’oublie, je vois et je me souviens, je fais et je comprends" (Confucius).
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