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HermineBur
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Technique Achat
variante
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Fil de discussion: variante (Lu 1789 fois)
CMP m a tué
Membre accro au forum ;-)
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variante
«
le:
Octobre 02, 2019, 03:35:44 »
Bonsoir,
Peut-on envisager l'hypothèse suivante :
- un acheteur définirait précisément la variante attendue (ex : élément technique spécifique), tout en laissant sa présentation facultative
C'est à dire que potentiellement l'OE pourrait proposer une solution de base ou une solution variante ou les deux
Journalisée
Dorca
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Re : variante
«
Répondre #1 le:
Octobre 02, 2019, 03:49:51 »
Bonsoir,
A priori il s'agirait d'une solution technique alternative.
Pour moi aucun soucis à rendre la présentation de cette variante à l'initiative de l'acheteur non obligatoire (facultative en somme).
S'agissant de l'analyse, s'il s'agit bien d'une variante type solution alternative, elle s'effectuera quoi qu'il en soit dans le cadre d'une seule et même analyse : à l'issue, un seul et unique classement comprenant offre base et variante sera réalisé et l'offre base ou variante la mieux disante sera à retenir en conséquence (autrement dit : assurez-vous de disposer de critères de notation permettant de "valoriser" ou "dévaloriser" qualitativement les solutions techniques "base" et "variante").
Journalisée
Ponta
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I'll be back
Re : variante
«
Répondre #2 le:
Octobre 02, 2019, 04:00:44 »
+1.
Aucun souci à demander une variante et/ou une solution de base.
Ecrivez-le clairement dans votre DCE que vous acceptez la variante seule, la base seule ou les deux.
«
Dernière édition: Octobre 02, 2019, 04:18:59 par Ponta
»
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
CMP m a tué
Membre accro au forum ;-)
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Re : variante
«
Répondre #3 le:
Octobre 02, 2019, 04:11:24 »
Merci à vous deux !!
Le fait que je puisse imposer un type de solution n'est pas problématique non plus ?
Journalisée
hpchavaz
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Re : Re : variante
«
Répondre #4 le:
Octobre 02, 2019, 05:31:43 »
Citation de: CMP m a tué le Octobre 02, 2019, 04:11:24
Merci à vous deux !!
Le fait que je puisse imposer un type de solution n'est pas problématique non plus ?
Pourquoi le serait ce plus que pour l'offre de base ?
Journalisée
Disclaimer :
Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
Et maintenant
autre chose
Michel
Administrator
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Re : Re : variante
«
Répondre #5 le:
Octobre 02, 2019, 05:37:48 »
Citation de: CMP m a tué le Octobre 02, 2019, 04:11:24
Le fait que je puisse imposer un type de solution n'est pas problématique non plus ?
Non, tant que cela ne "pipe" pas le jeu
de la concurrence
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
CMP m a tué
Membre accro au forum ;-)
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Re : Re : Re : variante
«
Répondre #6 le:
Octobre 03, 2019, 09:21:33 »
Citation de: Michel le Octobre 02, 2019, 05:37:48
Non, tant que cela ne "pipe" pas le jeu
de la concurrence
zut, ça fout en l'air toute ma stratégie …
Merci !
Journalisée
dominique
Membre honoraire
Membre héroïque
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Messages: 1.683
Re : variante
«
Répondre #7 le:
Octobre 19, 2019, 09:54:06 »
Article R2151-10du Code de la commande publique
"Lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation."
Donc rien n’interdit de suggérer un type de variante libre.
A noter que lorsqu'on commence à se poser ce type de problématique, en général la procédure avec négociation est souvent la plus opérationnelle et la moins sujette à contentieux. Rien n'empêche alors au lieu d'évoquer une variante, d’indiquer dans la consultation que l'acheteur pourra notamment négocier sur ce point technique précis. (variante et thème de négociation sont en fait la même approche).
Dominique Fausser
Journalisée
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