"régularisation" d'une offre

[thomasfio57]

Bonjour,

J'ai réceptionné pour un marché spécifique une seule offre, or il s'avère que le candidat s'est trompé dans son prix et a rajouté 10 000 euros. Nous souhaitons (logiquement) "régulariser" cette offre, nous avons tout intérêt financièrement... Nous laissons conformément à l'article R 2152-2 la possibilité aux candidats de régulariser leur offre. Or nous pouvons pas l'appliquer car l'offre serait substantiellement modifiée. La mise au point n'est pas non plus possible pour la même raison précitée.
Il est le seul candidat à avoir répondu.
Existent-ils des possibilités de régulariser cette offre ?

Merci par avance pour vos réponses.

[Ponta]

Bonjour,

Vous êtes en AO ou en MAPA ?

[thomasfio57]

Bonjour,

Vous êtes en AO ou en MAPA ?

En Mapa travaux, faible montant, environ 60 000 euros

[thomasfio57]

Et nous avons l'habitude de ne pas prévoir la négociation....

[max]

mapa, faites une négo directement, le candidat reformulera son nouveau prix

[thomasfio57]

mapa, faites une négo directement, le candidat reformulera son nouveau prix

La nego n'est pas prévue dans notre DCE...

[Mathieu]

si vous avez repéré l'erreur c'est qu'elle est "évidente" et régularisable par précision

et même si ce n'était pas tout à fait le cas, avec 1 seul candidat vous pouvez y aller tranquille… en précision/régularisation/négo/mise au point, au choix

(concrètement c'est quoi comme erreur, une erreur d'addition?)

[thomasfio57]

si vous avez repéré l'erreur c'est qu'elle est "évidente" et régularisable par précision

et même si ce n'était pas tout à fait le cas, avec 1 seul candidat vous pouvez y aller tranquille… en précision/régularisation/négo/mise au point, au choix

(concrètement c'est quoi comme erreur, une erreur d'addition?)

Il a sur estimé une position, nous ne l'avons pas repéré, il nous l'a indiqué après date limite de réception des offres.
Juridiquement je ne vois pas de solution possible mais dans les faits ayant qu'une seule offre, même en changeant substantiellement offre, je pense qu'il serait envisageable de la régulariser

[Ponta]

+1 sur la régul.

Il est seul. Il ne devrait pas se contester lui-même devant le juge !

Il a sur estimé une position, nous ne l'avons pas repéré, il nous l'a indiqué après date limite de réception des offres.

Je connais un commercial qui va se faire **bip** par son boss pour avoir fait perdre 10 000 € à sa société .

[Mathieu]

plutôt sympa le mea culpa…

puisque ce n'est pas une erreur matérielle je partirai sur négo ou mise au point

en vérifiant quand même auprès du MOE que les 10 000 € étant effectivement en trop par rapport à ses estimations (c'est un peu le bazar tout ça, et puis pourquoi un seul candidat?)

[thomasfio57]

plutôt sympa le mea culpa…

puisque ce n'est pas une erreur matérielle je partirai sur négo ou mise au point

en vérifiant quand même auprès du MOE que les 10 000 € étant effectivement en trop par rapport à ses estimations (c'est un peu le bazar tout ça, et puis pourquoi un seul candidat?)

Ni la négo ni la mise au point ne serait juridiquement possible. La nego n'étant pas prévue dans le DCE. La mise au point n'est pas possible car nous changeons substantiellement l'offre. Il s'agit d'un marché estimé à 50 000 euros. Un marché très technique, très spécifique.

[Mathieu]

la mise au point ne peut "modifier des caractéristiques substantielles de l'offre ou du marché"

peut-on estimer que la substance d'une offre est modifiée lorsque :
- elle reste parfaitement identique sur le plan technique
- le candidat reconnait lui-même qu'il a chiffré avec une trop grosse louche
- la seule modification, strictement financière, reste dans la fourchette acceptée pour les modifications de marché R2194-8 (après re-calcul, ça dépasse un peu...)
- la modification n'a aucune conséquence sur l'attribution du marché

plutôt que de la légalité je m'inquiéterait plutôt de l'origine du cafouillage (et des cafouillages potentiels qui risquent de suivre) et de l'absence d'offres concurrentes

[R.J]

Entièrement d'accord avec Mathieu. Considérer que "ce n'est pas possible", c'est du juridisme forcené.

[Albator]

Si vous ne voulez pas jouer les Danton en étant audacieux  alors :
1) vous déclarez l'offre irrégulière
2) vous déclarez la consultation infructueuse
3) vous relancez en procédure avec négociation avec ce seul opérateur (R.2124-3 6° CCP)

[speedy]

art de procédure formalisée, si vous négociez après infructuosité d'un MAPA vous êtes aussi mal que la négo directe ....  pourquoi ne pas faire au plus simple , il confirme de lui même une erreur donc son offre est rectifiée, et tout va bene 

[thomasfio57]

Merci à tous pour vos retours.
Je me posais simplement la question de savoir s'il y avait un moyen juridique pour régulariser, mais je ne pense pas d'après mes recherches et vos retours.
Je vais donc simplement demander à ce que l'entreprise me transmette sa nouvelle offre et régulariser de la sorte.

[R.J]

Et cette "régularisation" serait ajuridique selon vous ?

[thomasfio57]

Et cette "régularisation" serait ajuridique selon vous ?

Non elle ne serait pas juridique, mais tellement logique et suivrait la réalité du terrain

[R.J]

N'étant "pas juridique", elle n'aurait pas d'effet en droit ? Ce serait donc le prix non "régularisé" qu'il conviendrait d'appliquer dans le cadre de l'exécution du contrat ?

[thomasfio57]

N'étant "pas juridique", elle n'aurait pas d'effet en droit ? Ce serait donc le prix non "régularisé" qu'il conviendrait d'appliquer dans le cadre de l'exécution du contrat ?

On ne se comprend pas. Aucun texte juridique ne prévoit la régularisation de l'offre dans mon cas précis

[R.J]

la mise au point ne peut "modifier des caractéristiques substantielles de l'offre ou du marché"

peut-on estimer que la substance d'une offre est modifiée lorsque :
- elle reste parfaitement identique sur le plan technique
- le candidat reconnait lui-même qu'il a chiffré avec une trop grosse louche
- la seule modification, strictement financière, reste dans la fourchette acceptée pour les modifications de marché R2194-8 (après re-calcul, ça dépasse un peu...)
- la modification n'a aucune conséquence sur l'attribution du marché

plutôt que de la légalité je m'inquiéterait plutôt de l'origine du cafouillage (et des cafouillages potentiels qui risquent de suivre) et de l'absence d'offres concurrentes

Ça ressemble à une solution "juridique" au sens ou vous le concevez, et dont la légalité, si elle peut éventuellement être discutée, apparaît solide.

Considérer que "ce n'est pas possible", c'est du juridisme forcené.

Ne pas confondre légalité, juridicité et juridisme.

[max]

Surtout pour la prochaine fois laissez vous la possibilité de négocier...

[Michel]

Entièrement d'accord avec Mathieu. Considérer que "ce n'est pas possible", c'est du juridisme forcené.

+1 avec eux deux          restez donc "cool"    qui vous mettrais aux Tribunaux ?     et si cela arrivait, je crois que c'est le Magistrat qui rigoleras bien