Groupement de commande - disparition besoin et avenant

[ariad]

Bonjour,

Soit un groupement de commande à 2 membres où nous sommes le coordonnateur qui a été crée pour la passation d'un marché de nettoyage.
Suite au départ de l'autre membre des locaux que nous partageons, il n'a plus besoin de ce marché et souhaite en sortir.

Puis-je rédiger seulement un avenant en moins-value à l'attention du prestataire ?
Y'a-til d'autres formalités à respecter ? 

[Vivaelparaguay]

ça dépend quelle est l'étendue de la moins value, je pense que le seuil de modification substantielle du marché s'apprécie aussi à la baisse.

en tout état de cause il faudra songer à indemniser le prestataire qui n'y est pour rien et qui avait droit à l’exécution de ces prestations

[Albator]

Etes-vous chargé, en tant que coordonnateur, de l'exécution du marché pour l'ensemble des membres ?
Que prévoit votre convention de groupement pour ce cas de figure (retrait d'un membre) ?
A qui appartiennent les locaux désormais vacants ? Ne doivent-ils pas continuer à être un minimum entretenus ?

[ariad]

Oui, nous sommes chargés de l'exécution du marché.
Rien n'est indiqué dans la convention dans le cas du retrait d'un membre.

La moins-value serait de 5.12%, d'ailleurs dans ce cas là, faut-il une commission ? 

Bonne question quant à la récupération des locaux. Je ne sais aps encore mais c'est peut être nous ou ils vont être mis en location en janvier.
Si c'est nous, tant mieux, j'ai juste à faire un avenant au marché qui stipule que nous sommes désormais le seul pouvoir adjudicateur.
D'ailleurs, il n'y a qu'un seul acte d'engagement signé par nous.

[Albator]

1) l'autre membre prend officiellement la décision de se retirer du groupement et vous demande de résilier le marché,  en son nom et pour son compte, pour la part qui le concerne ( délibération de son assemblée) ;
2) vous lui répondez que vous en prenez bonne note, mais qu'il devra assumer les éventuelles conséquences de sa décision vis-à-vis du titulaire ;
3) vous proposez un avenant au titulaire pour acter que vos devenez le seul titulaire + une diminution du montant du marché si vous ne conservez pas les locaux (avec si possible une clause de renonciation à demander une indemnité  ) : pas besoin de l'avis de la CAO

[ariad]

super, merci !