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MattMallet
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière
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Fil de discussion: Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière (Lu 795 fois)
JPeg
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Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière
«
le:
Septembre 20, 2019, 09:29:00 »
Bonjour à toutes et à tous,
je me pose une petite question car nous envisageons de mettre une "option" au sein de l'article R. 2194-1 du CCP :
Le marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des clauses de variation du prix ou d'options claires, précises et sans équivoque.
Ces clauses indiquent le champ d'application et la nature des modifications ou options envisageables ainsi que les conditions dans lesquelles il peut en être fait usage.
Mais quid de l'étude technique et financière ? Doit-on les prendre considération pour comparer les offres ? A-t-on le choix en fonction du taux de probabilité ? (au risque de se planter)
Merci.
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speedy
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Re : Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière
«
Répondre #1 le:
Septembre 20, 2019, 09:37:49 »
soit c'est une PSE mais non car vous voulez décider en cours d'exé du marché
soit c'est une TO, vous déciderez ou non de l'affermir, là on ajoute la TO à la TF pour l'analyse
soit c'est une option au sens de cet article R. 2194-1 du CCP mais vous n'aurez rien pour l'analyser puisque dans cette idée hypothétique vous ne demandez rien aux candidats .....ce n'est qu'une information dont vous avez tenu compte pour choisir le niveau de pub et la procédure .
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
JPeg
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Re : Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière
«
Répondre #2 le:
Septembre 20, 2019, 10:01:02 »
Il ne serait pas intéressant de définir assez précisément cette option et de demander un chiffrage aux entreprises (à titre d'information) histoire d'éviter toute mauvaise surprise en cours d'exécution ?
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Option au sens de l'article R. 2194-1 et étude technique et financière
«
Répondre #3 le:
Septembre 20, 2019, 10:11:37 »
dans ce cas ça devient une TO
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
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