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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
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Fil de discussion: Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ? (Lu 1404 fois)
Happier
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Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
le:
Septembre 18, 2019, 02:43:53 »
Bonjour à tous,
Je dois relancer un marché de CSPS ; en téléchargeant des exemples de DCE j'ai trouvé des BPU détaillés par phase (conception/réalisation) et par tranche financière de travaux, mais sur le marché actuel que j'ai il a été utilisé des taux de rémunération par catégorie d'opération (1,2,3) et calculés sur le montant estimatif des travaux. Qu'en pensez-vous ? Les deux solutions conviennent ? L'autre question qui suit est sur la variation des prix; si je pars sur un BPU je comptais prévoir un BPU révisable à compter de la 2ème année, mais puis-je faire la même chose si mes prix sont des taux de rémunération ?
Journalisée
Michel
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Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #1 le:
Septembre 18, 2019, 03:59:04 »
faire une/des révisions des taux de rémunération
bon alors, mon taux de X% augmente de 1% soit X+1% . . . tous les combien d mois ?
Journalisée
EN RETRAITE
depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum.
ATT ! DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Ponta
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I'll be back
Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #2 le:
Septembre 18, 2019, 04:40:06 »
Je pense que ce sera plus clair comme font les autres : prix unitaires selon le montant et la complexité.
Après mathématiquement, il est toujours possible d'appliquer une révision à un pourcentage, ça donne du : % x %.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
Happier
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Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #3 le:
Septembre 19, 2019, 04:53:25 »
Merci pour vos retours
par manque de temps j'aurais préféré repartir du marché actuel mais bon je trouve pas ça terrible les taux de rémunération pour ce marché et ma CT a tendance à mettre de côté les révisions (cas du marché actuel) mais bon je considère que sur 4 ans c'est nécessaire. Je vais tenter de proposer un beau BPU pour le futur marché, je vais m'éclater
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #4 le:
Septembre 19, 2019, 06:13:33 »
Citation de: Happier le Septembre 18, 2019, 02:43:53
mais puis-je faire la même chose si mes prix sont des taux de rémunération ?
il faut revenir aux fondamentaux
si votre rem est un taux par un coût de travaux il faut dire de quel coût de travaux il s'agit : estimation prévisionnelle initiale ? coût des marchés signés ? coût réellement payé aux entreprises de travaux en € courants ?
vous voyez ainsi que le montant de REM n'est pas du tout le même et plus la référence est ancienne plus une formule de révision devient pertinente, et une formule classique avec un index ING ou SYN est adéquate. L'important est d'être clair pour éviter toute discussion pour interpréter ....
ceci dit je n'aime pas , absolument pas, les marchés avec des taux de rem .....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
hpchavaz
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Re : Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #5 le:
Septembre 19, 2019, 08:56:27 »
Citation de: speedy le Septembre 19, 2019, 06:13:33
...
ceci dit je n'aime pas , absolument pas, les marchés avec des taux de rem ...
Idem, d'autant plus que pour le CSPS ce qui aura le plus d'impact sont sans doute le nombre d'entreprises (qui peut être approché par le nombre de lots) et la durée des travaux, deux éléments qui en sont pas directement liés au montant des travaux.
Cela étant, pour un accord cadre de CSPs sur des opérations suffisament similaires, un taux peut être envisagé mais il faut déterminer si une "partie fixe" ne doit pas être introduite ou mieux encore une courbe (dans la pratique une ligne brisée) continue croissante de la rémunération ou ce qui revient au même une grille partie fixe & taux par plage de montant (remarque : la courbe de rémunération à l'avantage d'assurer la continuité)
Journalisée
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Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.
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fanchic
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Re : Re : Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #6 le:
Septembre 19, 2019, 10:57:24 »
Citation de: hpchavaz le Septembre 19, 2019, 08:56:27
Idem, d'autant plus que pour le CSPS ce qui aura le plus d'impact sont sans doute le nombre d'entreprises (qui peut être approché par le nombre de lots) et la durée des travaux, deux éléments qui en sont pas directement liés au montant des travaux.
Cela étant, pour un accord cadre de CSPs sur des opérations suffisament similaires, un taux peut être envisagé mais il faut déterminer si une "partie fixe" ne doit pas être introduite ou mieux encore une courbe (dans la pratique une ligne brisée) continue croissante de la rémunération ou ce qui revient au même une grille partie fixe & taux par plage de montant (remarque : la courbe de rémunération à l'avantage d'assurer la continuité)
+1
Sur un AC récent nous avons utilisé les paramètres suivants : CATEGORIE, DELAI D'EXECUTION TRAVAUX et NOMBRE DE LOTS/INTERVENANTS (car un macro-lots avec 6 sous-traitants, çà fait 7 inspections communes...)
Journalisée
Ponta
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Re : Prix dans un accord-cadre à bons de commande de CSPS ?
«
Répondre #7 le:
Septembre 19, 2019, 10:58:36 »
Citation de: fanchic le Septembre 19, 2019, 10:57:24
+1
Sur un AC récent nous avons utilisé les paramètres suivants : CATEGORIE, DELAI D'EXECUTION TRAVAUX et NOMBRE DE LOTS/INTERVENANTS (car un macro-lots avec 6 sous-traitants, çà fait 7 inspections communes...)
Très bon ces paramètres.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
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