Le seuil de 25 000 passerait à 40 000 en 2020

[Albator]

https://www.lesechos.fr/pme-regions/ile-de-france/marches-publics-nouveau-coup-de-pouce-aux-pme-1130689

[lepouch]

Cool ...

[Michel]

Cela ne réduira pas les nombreux documents administratifs demandés aux TPE !    donc ils se tiendront encore éloignés des MP 

Ce n'est plus cool que pour les acheteurs.   

[JPeg]

Cela ne réduira pas les nombreux documents administratifs demandés aux TPE !    donc ils se tiendront encore éloignés des MP 

Ce n'est plus cool que pour les acheteurs.   

Cela réduira le formalisme de la réponse 100% démat' sur une plateforme électronique avec potentiellement signature électronique, etc.

Donc ça va quand même aider les PME.

[dominique]

Pour mémoire, ce seuil était de 300.000 F (soit 47 734 € sans inflation) dans le code des marchés publics d'avant 2001 dans ses articles palindromes 123 et 321. Tant qu'à faire, prendre 50.000 € aurait été encore plus symbolique de se retour à sa sagesse d’antan (car trop de droit tue le droit)
Dominique Fausser

[hpchavaz]

...
trop de droit tue le droit)
...

Voir les échanges dans Marchés publics : un rehaussement du seuil à 40.000 euros annoncé pour 2020 !

[lepouch]

Pour mémoire, ce seuil était de 300.000 F (soit 47 734 € sans inflation) dans le code des marchés publics d'avant 2001 dans ses articles palindromes 123 et 321. Tant qu'à faire, prendre 50.000 € aurait été encore plus symbolique de se retour à sa sagesse d’antan (car trop de droit tue le droit)
Dominique Fausser

+1000

[speedy]

mais avec l'inflation çà ferait de l'ordre de 75 000€ ..... autant dire que l'on se rapproche du seuil de 90 000 si on voulait vraiment faire un effort  

en réalité ça ne résoudra rien parce que c'est pas un problème de seuil mais de documents à fournir, et ça ne changera rien car c'est dans les têtes qu'il faut changer :
ne demander qu'au gagnant et si celui-ci ne peut pas fournir il faut des sanctions automatiques c'est à dire indemniser la collectivité pour la procédure allongée !!!  ça arrive rarement mais ce n'est pas une raison : en simplifiant les margoulins vont arriver...

donc vivement le fichier central des entreprises interdites de marchés publics, resterait les E étrangères ..... donc il faut passer au niveau européen ....

[Michel]

en réalité ça ne résoudra rien parce que c'est pas un problème de seuil mais de documents à fournir,

+1000 

[R.J]

La sagesse d'antan, éventuellement, mais l'interprétation qui en a été faite par le Conseil dans l'avis Société MAJ Blanchisseries de Pantin n'est pas nécessairement à oublier.

[hpchavaz]

"en réalité ça ne résoudra rien parce que c'est pas un problème de seuil mais de documents à fournir, et ça ne changera rien car c'est dans les têtes qu'il faut changer "

Concernant les documents à fournir :
* La solution est le "dites le nous une fois"
* Dans le privé, la liste des document à fournir n'est plus très différente, elle s'allonge également régulièrement compte tenu des avancées en matière compliance, les deux dernières vagues venant de la loi Sapin II (voir par exemple le et de l'entrée en application du devoir de vigilance (ne pas confondre de l'obligation de vigilance) ; certes cela ne s'applique qu'aux grands groupes mais cela va "cascader" sur les fournisseurs. D'une certaine façon la situation est pire notamment pour le devoir de vigilance, chaque entreprise ayant son référentiel même si des convergence sont en cours par filière.


"ne demander qu'au gagnant ":
Dans les procédures avec négociation, quelle qu'en soit la forme, et plus encore les procédures avec enchères électroniques, la participation d'une entreprise qui devra être exclue par la suite, est un vrai problème

"si celui-ci ne peut pas fournir il faut des sanctions automatiques c'est à dire indemniser la collectivité pour la procédure allongée ...":
Je crois me souvenir d'une décision (TA?) sur ce point
Mais, je vois mal une sanction automatique, le préjudice étant variable
Serait-il possible d'introduire au RC, une clause prévoyant le montant de l'indemnisation "à première demande" (éventuellement un"Bid Bond")  en cas de "désistement".
N'y a t-il d'ailleurs pas eu des réflexions dans ce sens ou même du décision CJUE ?

[hpchavaz]

Voir article sur Achat public - Marchés publics et relèvement de seuil : quinze ans de plaidoyers, arguties... et autres propositions avec un lien sur le projet de décret dans sa version 12 ...

[mighty]

Enfin ça veut dire quand même que ça va bouleverser les organisations.
En effet, chez moi les contrats inf à 25Ke sont gérés directement par les référents. On intervient à l'attribution pour vérifier le dossier à posteriori.
La si je comprends bien cela signifie qu'entre 25K€ et 40K€ il faudra publier sur le profil d'acheteur ? + déclarer le contrat notifié ?

Comment vous allez gérer ?

[speedy]

comme avant < 25000 avec juste la pub annuelle entre 25 000 et 40 000, pourquoi ?

[mighty]

une pub annuelle pour entre 25 et 40K€ ?

[mighty]

Et je connais mes techniciens : Achat < 40 k€ Je me débrouille. tu s'occupes de rien Sauf que ce ne sera pas ça finalement ! il faudra que je garde une action dessus ! Et séparer encore entre 1 gestion pour inf à 25K et une gestion pour sup 25K ça risque de poser soucis...

[speedy]

dans ce cas tu ne change rien dans la répartition ....

[Dorca]

dans ce cas tu ne change rien dans la répartition ....

Je lisais un article, je ne sais plus où, où justement il était fait état de l'existence dans le cadre de process interne, de règles bien plus strictes que ce que le droit ne le permet (notamment la mise en oeuvre des commissions MAPA avec la fixation de délai de convocation,...).

J'abonde dans le sens de ce que j'ai pu lire sur ce fil : c'est une opportunité de faire de l'achat plus réactif, plus local (politiquement c'est une aubaine qui plus est) tout en rationalisant les pratiques administratives et en comprimant les délais de traitement (cela va sans doute permettre à bons nombre de services "marchés" de respirer j'imagine aussi) mais effectivement c'est également l'opportunité pour les services "peu rompus à l'aspect juridique" de faire "un peu comme on veut" (avec les risques juridiques derrière). Pour faire le parallèle avec un autre fil (sur la tribune dans a....p....) ce sera d'autant plus vrai si on opère une réelle dichotomie entre "juristes" et "acheteurs".

De mon côté, 40k c'est un chiffre... pour certaines strates de collectivité, c'est l'achat de l'année presque... le danger n'est-il pas que ces dernières (qui sont moins rompues à l'exercice des consultations), considère l'acte d'achat comme une banalité, sans réellement s'interroger sur le respect des grands principes de la commande publique (et les règles pour les achats de gré à gré?).

Enfin, je pense qu'un peu de stabilité (après le décret et l'ordonnance, le CCP, la jurisprudence abondante,..) ne ferait pas de mal. Outre le seuil, c'est effectivement les pratiques et l'organisation interne qui vont devoir évoluer (notamment pour les infos à communiquer pour les marchés entre 25 et 40k).

[berder]

Avez-vous lu le projet de décret ? (le lien est indiqué plus haut)

Le dernier alinéa de l'article 3 est explosif en matière d'avance. Il supprime les 2 derniers alinéas de l'article R2191-7 du CCP. Or l'un d'entre eux permet de conditionner le versement de l'avance à la constitution d'une garantie à 1er demande.

Ceci signifie que pour l'avance pour les collectivités locales dont les dépenses de fonctionnement sont supérieures à 60 Millions d'euros elle ne pourront pas demander de contrepartie à cette avance. Quand on connait la situation financière de nombreuses grosses collectivités (le département 93 par exemple), les risques financiers qu'induisent cette absence de GPD ne semblent pas avoir été mesurés.

[R.J]

Il semblerait que ça concerne moins la Seine Saint-Denis que Wallis et Futuna, la Polynésie, la Nouvelle-Calédonie et les TAAF, auxquelles le dernier alinéa de l'art. R. 2191-7 n'était déjà pas applicable. Simple mise en cohérence dirait-on.

[berder]

Bien vu j'avais fait une lecture un peu rapide.

[Mathieu]

ayé top départ :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039494397&categorieLien=id

avec pièce jointe

[Michel]

Youpi !      40 000 fois ! 

et l'avance passe de 10% ou 20% selon le cas de l'OE et du CA de la PP   (b'en oui, pour faire simple plus tard , on clompexifie un peu dès aujourd'hui !

[speedy]

si on simplifie tout aujourd'hui y aura plus rien à simplifier demain !!!!!   .......................................................................................suis parti loin

[berder]

Bon on est en France vu la complexité de beaucoup de textes il y a encore beaucoup de marge pour simplifier ! 

[Ponta]

60 % d'augmentation !

C'est comme la retraite le salaire les impôts

[malboraa]

Bonjour

Magnifique simplification car maintien du formalisme du contrat écrit dès 25.000 euros...

Autre merveille : le seuil de transmission des contrats au contrôle de légalité toujours à 209 000 euros HT

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué.

[Coccy]

Bonjour

Magnifique simplification car maintien du formalisme du contrat écrit dès 25.000 euros...

Autre merveille : le seuil de transmission des contrats au contrôle de légalité toujours à 209 000 euros HT

Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué.

peut-être bientôt une réponse : https://www.senat.fr/questions/base/2019/qSEQ190811992.html

[speedy]

Bon on est en France vu la complexité de beaucoup de textes il y a encore beaucoup de marge pour simplifier ! 

il semblerait que quelqu'un veille à ce que cette marge ne diminue pas ............................................................................;;;;;;;;;;;;;;;;;;;je pars loin............;;;à la retraite ...................

[hpchavaz]

...
Magnifique simplification car maintien du formalisme du contrat écrit dès 25.000 euros...

Serait ce raisonnable de relever ce seuil ?

.Autre merveille : le seuil de transmission des contrats au contrôle de légalité toujours à 209 000 euros HT

Serait ce raisonnable d’abaisser ce seuil ?

Donc si je résume, vu de ma situation un peu décalée, les échanges sur ce fil :

Les responsables juridiques des acheteurs publics sont opposés à un allègement des contraintes.

Vous ne pensez pas qu'il y a quelque chose d'incompréhensible dans ces positionnements ?

[Market]

Il est vrai que l'augmentation du seuil permet seulement de contractualiser plus vite grâce notamment à une procédure allégée lorsque le contexte de l'achat le permet.
Maintenir l'exigence de formalisme à 25 K €, me paraît être un bon garde-fou.

S'agissant du seuil de transmission au contrôle de légalité, il est resté au seuil formalisé du 1er janvier 2016. Il a été gravé dans le marbre par l'article D2131-5-1 du CGCT suite à la publication du décret 2015-1904 du 31.12.2015. Ce seuil était censé être applicable jusqu'au 31.12.2017.

Par ailleurs, le CGCT précise que les marchés et les accords-cadres d'un montant au moins égal à un seuil défini par décret sont transmis au représentant de l'État. Or, sauf erreur de ma part, il n'y a pas eu d'autres décrets depuis. Les relèvements de seuil se font par publication d'un avis au JO, le 1er ayant été publié le 31.12.2017.

[speedy]

c'est plutôt une prise de position sur l'incohérence des textes et la multiplicité des seuils , seuils qui viennent de plusieurs secteurs de l'ETAT qui se font la guerre : Intérieur et Finances notamment.

600 € pour paiement direct du ST par acte spécial
5 000  déclarations fiscales sociales travailleurs étrangers détachement etc par marché

par rubrique de nomenclature

25 000 contrat écrit mais MAPA libre et aussi si petit lot < 40 000
40 000 MAPA formel
40 000 démat si publication
sans oublier 50 000 pour les avances avec un taux minimum différent pour les petites /grandes entreprises d'un coté et Etat / Collectivités de l'autre
90 000 niveau de publicité franco français
209 000 Contrôle de légalité (pas clair si par marché ou par procédure)
 
au niveau européen  seuils modifiés tous les deux ans :  déclenchement niveau publicité et type de procédure
Seuils jusqu’au 31/12/2019 et Seuils à compter du 01/01/2020

MARCHÉS DES POUVOIRS ADJUDICATEURS
 Fournitures et services :
Autorités publiques centrales sauf dans les cas du 3/     144 000 € HT  139 000 € HT
Autres pouvoirs adjudicateurs 221 000 € HT 214 000 € HT
Fournitures des autorités publiques centrales dans le domaine de la défense pour des produits autres que ceux figurant à l’annexe 4 de l’appendice I de l’offre de l’Union européenne au titre de l’Accord sur les marchés publics 221 000 € HT 214 000 € HT
Travaux 5 548 000 € HT 5 350 000 € HT
services spéciaux 750 000 € HT

MARCHÉS DES ENTITÉS ADJUDICATRICES
 Fournitures et services 443 000 € HT 428 000 € HT
Travaux 5 548 000 € HT 5 350 000 € HT
Services spéciaux 1 000 000 € HT

MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
 Fournitures et services 443 000 € HT 428 000 € HT
Travaux 5 548 000 € HT 5 350 000 € HT

CONTRATS DE CONCESSION 5 548 000 € HT 5 350 000 € HT

plus cas des petits lots < 80 000 en services , < 1 000 000 en travaux et  < 20% de la computation

en cherchant bien j'en ai sans doute oublié et je n'évoque pas les exclusions .... et d'autres réglementations tel SPS ou Contrôle Technique
 

[Market]

J'ai eu mal à la tête en lisant.

Speedy, soit dit en passant. C'est une bonne idée de fiche que tu nous donnes là.
Imaginons un tableau qui reprend tous les seuils existants. Ce serait super, non ?

[Coccy]

J'ai!!! 

et comme c'est Noël, c'est cadeau 

ps: il n'est pas garanti sans erreur, alors si vous en trouvez, je vous écoute 

[Ponta]

Merci Coccy ! Il est génial ton tableau !

Et joyeuses fêtes !

[Market]

Oui, c'est super. Mais je voyais bien les autres seuils évoqués par Speedy aussi. 

[beau temps]

Il est vrai que l'augmentation du seuil permet seulement de contractualiser plus vite grâce notamment à une procédure allégée lorsque le contexte de l'achat le permet.
Maintenir l'exigence de formalisme à 25 K €, me paraît être un bon garde-fou.

S'agissant du seuil de transmission au contrôle de légalité, il est resté au seuil formalisé du 1er janvier 2016. Il a été gravé dans le marbre par l'article D2131-5-1 du CGCT suite à la publication du décret 2015-1904 du 31.12.2015. Ce seuil était censé être applicable jusqu'au 31.12.2017.

Par ailleurs, le CGCT précise que les marchés et les accords-cadres d'un montant au moins égal à un seuil défini par décret sont transmis au représentant de l'État. Or, sauf erreur de ma part, il n'y a pas eu d'autres décrets depuis. Les relèvements de seuil se font par publication d'un avis au JO, le 1er ayant été publié le 31.12.2017.

Et voilà pour toi Market https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039631164&categorieLien=id

[Market]

Waouh ! Merci Beau Temps !

[Coccy]

Oui, c'est super. Mais je voyais bien les autres seuils évoqués par Speedy aussi. 

oui, tu as raison : je te laisse compléter dès lors? 

Et voilà pour toi Market https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039631164&categorieLien=id

du coup, mon tableau n'est plus à jour ....    

[Market]

Ralala.
J'ai une liste de choses à faire qui s'allonge.
Je ne risque pas de m'ennuyer d'ici la fin de l'année.

[hpchavaz]

c'est plutôt une prise de position sur l'incohérence des textes et la multiplicité des seuils , seuils qui viennent de plusieurs secteurs de l'ETAT qui se font la guerre : Intérieur et Finances notamment.

Il est certain que des seuils pourraient être fusionnés.

[Geoff]

Et voilà pour toi Market https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000039631164&categorieLien=id

Donc à partir de maintenant, je ne transmets que les procédures formalisées ? Et donc, je ne transmets pas un MAPA de services spécifiques par exemple même s'il dépasse les seuils ?

[Market]

Le texte entre en vigueur le 1er janvier 2020. Il s'applique aux marchés publics pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication postérieurement à son entrée en vigueur.
Lorsque le montant du marché est inférieur au seuil formalisé qui s'applique aux marchés publics de fournitures et de services, l'acte n'est pas soumis au contrôle de légalité.

Quid des marchés de travaux et des concessions au fait ?

[goran]

Donc à partir de maintenant, je ne transmets que les procédures formalisées ? Et donc, je ne transmets pas un MAPA de services spécifiques par exemple même s'il dépasse les seuils ?

euh … non je ne crois pas, on signale juste que le seuil est celui des PF de FCS (soit 214 000), mais un MAPA travaux de 300 000 est transmissible

[Coccy]

euh … non je ne crois pas, on signale juste que le seuil est celui des PF de FCS (soit 214 000), mais un MAPA travaux de 300 000 est transmissible

+1 !

[speedy]

+1

[Coccy]

il semblerait que quelqu'un veille à ce que cette marge ne diminue pas ............................................................................;;;;;;;;;;;;;;;;;;;je pars loin............;;;à la retraite ...................

hey Speedy  bonnes vacances alors  et profites bien surtout 

[Geoff]

Merci pour vos réponses qui montrent une unanimité mais la formulation m'a perturbé...

[speedy]

hey Speedy  bonnes vacances alors  et profites bien surtout 

oui mais c'est un départ progressif, je viens de passer à 3 jours par semaine jusqu'à fin avril puis  plus tard encore moins  avec un compte épargne temps, la retraite officielle avec son statut attendra encore un peu .... Et du coup je suis sur un poste d'expertise et non plus en prise directe sur les dossiers.

[Michel]

oui mais c'est un départ progressif, [...]  avec un compte épargne temps,[...]

et avec un compte formation (CPF DIF . . .  au "taquet"            https://www.moncompteactivite.gouv.fr/
tu vas donc pouvoir te trouver ton bonheur pour te former pour ta retraite ( patissier, peris mer, . . .) libre parait-il de notre choix !
NB : perso, j'ai pas encore compris si nous pouvions réellement utiliser ce compte avec simplicité !