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Auteur Fil de discussion: Marché de services PI à tranches & phases  (Lu 73 fois)
AnneMAURI
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« le: Septembre 07, 2019, 06:55:48 »

Bonjour,

Est-il envisageable dans un marché de services PI (étude de bilan d'un fleuve, programmation contrat territorial, etc..) , de fractionner le marché en 1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles, et pour certaines d'entre elles, les scinder en phases ?

Dans ce cas là, quelles précautions prendre dans la rédaction des pièces ?
Par exemple,pour le paiement des acomptes " Les paiements d'acomptes interviennent aux dates suivantes :
A la fin de chaque phase de la tranche ferme, à la fin de chaque phase de la tranche optionnelle n°1 et à la fin de la tranche optionnelle n°2. ?

Merci à vous !
« Dernière édition: Septembre 07, 2019, 07:27:47 par AnneMAURI » Journalisée
Michel
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« Répondre #1 le: Septembre 07, 2019, 09:18:52 »

A la première question, je répond OUI
les tranches sont des éléments partiels du marché ; év. parallélisables
les phases sont des éléments (év. de tranches) obligatoirement séquentielles.
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en pré-retraite et recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum
speedy
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« Répondre #2 le: Septembre 08, 2019, 08:39:49 »

et pourquoi pas demander une décomposition du prix de chaque tranche par phase et dire que le paiement s'effectuera à l'avancement ?  Clin d'oeil
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Ponta
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Sarah Connor ?


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« Répondre #3 le: Septembre 09, 2019, 10:52:20 »

+1 avec Michel et Speedy.

SI vous connaissez les phases avant, autant mettre une décomposition avec ces phases.
Ainsi , vous aurez la tranche :
- ferme avec ces X phases,
- optionnelle 1 avec ces X phases,
- optionnelle 1 avec ces X phases.

Dans votre acte d'engagement (AE), je vous conseille de demander un prix différent pour chaque tranche. Ce document prévaut sur les autres et votre TP ne vous fera pas d'histoires.
Vers la fin de l'AE, prévoyez un encart où vous choisissez vos tranches optionnelles si vous avez besoin d'une d'elles dès le démarrage du marché.

Dans le cahier des charges, prévoyez bien les modalités d'affermissment de vos tranches optionnelles (AE, courrier), la durée de validité des tranches optionnelles, la clause de dédit en cas de non-affermissement (durée, montant).
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