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HortenseSo
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doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
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Auteur
Fil de discussion: doc récapitualtif des procédure avec article du CCP (Lu 3016 fois)
max
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doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
«
le:
Septembre 02, 2019, 10:02:29 »
Suite à la mise en application du CCP, existe-t-il un doc récapitulant les différentes procédures avec les articles associés?
par avance merci
Journalisée
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
Ponta
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I'll be back
Re : doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
«
Répondre #1 le:
Septembre 02, 2019, 01:11:46 »
Je suis preneur aussi. Merci d'avance !
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
VIVI
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Re : doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
«
Répondre #2 le:
Septembre 02, 2019, 02:37:36 »
bonjour,
en attendant de trouver mieux, je me base sur les tableaux de correspondance (Janvier 2019) qui pré-supposent tout de même de connaître les nr des articles du décret 2016-360....
http://charrel-avocats.com/code-de-la-commande-publique-une-1ere-table-de-correspondance-publiee-par-la-daj/
Journalisée
max
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Re : doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
«
Répondre #3 le:
Septembre 05, 2019, 08:08:47 »
se que j'ai trouvé de la DGFIP
Journalisée
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
ariad
Membre accro au forum ;-)
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Re : doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
«
Répondre #4 le:
Septembre 06, 2019, 10:18:02 »
Celui de la DAJ aussi :
https://www2.economie.gouv.fr/daj/conseil-aux-acheteurs-presentation-code-commande-publique
Journalisée
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