Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?
Octobre 17, 2019, 06:40:05

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Rechercher:     avancée
232.374 Messages dans 29.292 Fils de discussion par 2.745 Membres
Dernier membre: IgnacioSem
* Accueil Aide Rechercher Calendrier Identifiez-vous Inscrivez-vous
+ 
|-+  SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
| |-+  CMP - ORAM/DRAM
| | |-+  doc récapitualtif des procédure avec article du CCP
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion. « sujet précédent | | sujet suivant »
Pages: [1] Imprimer
Auteur Fil de discussion: doc récapitualtif des procédure avec article du CCP  (Lu 148 fois)
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.850



Voir le profil
« le: Septembre 02, 2019, 10:02:29 »

Suite à la mise en application du CCP, existe-t-il un doc récapitulant les différentes procédures avec les articles associés?
par avance merci
Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
Ponta
Membre adhérent
Membre héroïque
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 7.545


Sarah Connor ?


Voir le profil
« Répondre #1 le: Septembre 02, 2019, 01:11:46 »

Je suis preneur aussi. Merci d'avance !
Journalisée

Agoraddicted

Ceinture noire 5ème dan de commande publique
VIVI
Membre senior
***
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 206



Voir le profil
« Répondre #2 le: Septembre 02, 2019, 02:37:36 »

bonjour,
en attendant de trouver mieux, je me base sur les tableaux de correspondance (Janvier 2019) qui pré-supposent tout de même de connaître les nr des articles du décret 2016-360....
http://charrel-avocats.com/code-de-la-commande-publique-une-1ere-table-de-correspondance-publiee-par-la-daj/

Journalisée
max
Membre héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Messages: 1.850



Voir le profil
« Répondre #3 le: Septembre 05, 2019, 08:08:47 »

se que j'ai trouvé de la DGFIP
Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
ariad
Membre accro au forum ;-)
****
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Messages: 806



Voir le profil
« Répondre #4 le: Septembre 06, 2019, 10:18:02 »

Celui de la DAJ aussi :
https://www2.economie.gouv.fr/daj/conseil-aux-acheteurs-presentation-code-commande-publique
Journalisée
Pages: [1] Imprimer 
« sujet précédent | | sujet suivant »
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1.21 | SMF © 2006-2011, Simple Machines XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.029 secondes avec 18 requêtes.