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Roman5915
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
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Fil de discussion: Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée? (Lu 1146 fois)
MiniTeam
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Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
le:
Ao?t 21, 2019, 10:08:16 »
Bonjour
quand on souhaite lancer plusieurs consultations mais sans mise en concurrence car toutes estimées en dessous de 20 000€ (location chapiteau + traiteur,...), est-ce que l'on se doit malgré tout de faire un règlement de consultation pour apporter aux non retenus une réponse "propre" avec notes attribuées ou peut-on se contenter de leur envoyer un mail de non admission ?
Je pars du principe que les entreprises consultées ont pris la peine de nous répondre, doit-on alors faire l'effort d'établir un rapport d'analyse?
Merci à vous !
Journalisée
Mathieu
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Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #1 le:
Ao?t 21, 2019, 10:22:19 »
procédure adaptée ou procédure sans mise en concurrence ?
un seul ou plusieurs candidats ?
si vous avez des "non retenus" c'est une procédure adaptée (avec mise en concurrence)
dans ce cas pour les achats < à 20 000 € vous pouvez faire très sommaire : critères simples énoncés dans la demande (voir critère unique du prix) et rapport d'analyse qui peut tenir en 2 lignes par exemple dans le mail de non admission
donc oui il y a un RC et un rapport d'analyse mais de forme et de contenu très souples
Journalisée
Vivaelparaguay
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Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #2 le:
Ao?t 21, 2019, 10:23:34 »
idem : et vous êtes sure que votre chapiteau, traiteurs, et autres cracheurs de feu ou montreurs d'ours ne sont pas destinés à une seule et unique manifestation, auquel cas il s'agirait plutôt de computer et donc de publier un MAPA avec éventuellement plusieurs lots ?
Journalisée
MiniTeam
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Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #3 le:
Ao?t 21, 2019, 11:39:04 »
Non la computation 'est pas possible entre un loueur de chapiteau et un traiteur selon moi... DItes moi si je me trompes
Dans une procédure en dessous des seuils on est bien en MAPA mais on peut très bien faire la fameuse pratique des " 3 devis", doit-on faire absolument un RAO dans ce cas?
Merci !!
Journalisée
Mathieu
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Re : Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #4 le:
Ao?t 21, 2019, 01:27:03 »
Citation de: MiniTeam le Ao?t 21, 2019, 11:39:04
la fameuse pratique des " 3 devis", doit-on faire absolument un RAO dans ce cas?
un RAO c'est un bien grand mot
mais avoir une trace écrite du pourquoi du comment, c'est quand même bien hors évidences (prix du simple au double…)
le mail aux non retenus peut être l'occasion de consigner ce pourquoi du comment (qui coulera de source si le critère unique est le prix, mais j'imagine que pour les traiteurs vous regardez un peu le reste…)
Journalisée
Vivaelparaguay
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Re : Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #5 le:
Ao?t 21, 2019, 02:53:34 »
Citation de: MiniTeam le Ao?t 21, 2019, 11:39:04
Non la computation 'est pas possible entre un loueur de chapiteau et un traiteur selon moi... DItes moi si je me trompes
Dans une procédure en dessous des seuils on est bien en MAPA mais on peut très bien faire la fameuse pratique des " 3 devis", doit-on faire absolument un RAO dans ce cas?
Merci !!
j'ai des doutes là dessus pour vous répondre de manière absolue, mais si je devais organiser un évènement je computerais ensemble tout ce qui s'y rapporte, chapiteau, régie, traiteur, tout ce qui gravite autour de l'évènement...
Journalisée
lepouch
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Re : Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #6 le:
Ao?t 21, 2019, 03:03:56 »
Citation de: Vivaelparaguay le Ao?t 21, 2019, 10:23:34
idem : et vous êtes sure que votre chapiteau, traiteurs, et autres cracheurs de feu ou montreurs d'ours ne sont pas destinés à une seule et unique manifestation, auquel cas il s'agirait plutôt de computer et donc de publier un MAPA avec éventuellement plusieurs lots ?
Avec la question complémentaire : Y'a t'il plusieurs événements de même type sur une même année ?
Journalisée
MiniTeam
Membre accro au forum ;-)
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Re : Rapport d'analyse nécessaire en procédure adaptée?
«
Répondre #7 le:
Ao?t 21, 2019, 03:48:13 »
Je suis d'accord avec Lepouch
Pour Elparaguay, je ne sais pas trop, je trouve que mélanger du service et de la fournitures pour computer, c'est se compliquer la vie
Journalisée
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