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Auteur Fil de discussion: HELP - Marché subséquent/erreurs matérielles/pas de négos prévues  (Lu 1449 fois)
S.A
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« le: Juillet 16, 2019, 04:19:34 »
Bonjour à tous,

Ma question porte sur un accord-cadre à marchés subséquents (MAPA).

Pour un des marchés sub., mon technicien me demande s'il peut poser des questions aux 3 candidats car il a relevé des incohérence de prix notamment et voudrait des précisions.
Le hic, c'est qu'il n'a pas prévu de négos dans sa lettre de consultation...
Je ne vois pas bien comment nous pourrions poser des questions, entraînant une potentielle modification du montant de l'offre, sans négociations ...

Qu'en pensez-vous ?

Je vous remercie par avance !
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speedy
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Caramba !
« Répondre #1 le: Juillet 16, 2019, 04:23:25 »
il a renoncé par écrit à la négo  ? non donc c'est possible,   oui c'est mort
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Ponta
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I'll be back
« Répondre #2 le: Juillet 17, 2019, 07:38:15 »
+1.

Il reste le sans suite et la relance avec la négociation bien inscrite dans la lettre de consultation (si l'accord-cadre ne l'interdit pas).
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Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
S.A
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« Répondre #3 le: Juillet 17, 2019, 01:06:28 »
C'est bien ce que je craignais  Embarrassé mais merci pour vos retours !
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« Répondre #4 le: Juillet 18, 2019, 08:54:46 »
Bonjour,

Il a pas prévu de négos mais il peut aller sur le terrain de la demande de précisions + si besoin, régularisation (pas besoin de négociation pour le faire) de l'erreur matérielle.
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« Répondre #5 le: Juillet 19, 2019, 07:39:36 »
Citation de: speedy le Juillet 16, 2019, 04:23:25
il a renoncé par écrit à la négo  ? non donc c'est possible,   oui c'est mort
Apres vérif, il s’avère que mon technicien n'a pas expressément renoncé à la négo dans sa lettre de consultation. Il pourrait donc négocier ..?

J'ai retrouvé une jurisprudence (CE,18 septembre 2015, société Axcess) qui semble aller dans le sens contraire "considérant que si le pouvoir adjudicateur a décidé de faire usage de sa faculté de négocier dans le cadre d’une procédure adaptée, il doit en informer les candidats dès le lancement de la procédure"
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Ponta
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« Répondre #6 le: Juillet 19, 2019, 08:08:53 »
Citation de: S.A le Juillet 19, 2019, 07:39:36
Apres vérif, il s’avère que mon technicien n'a pas expressément renoncé à la négo dans sa lettre de consultation. Il pourrait donc négocier ..?
Il va falloir nous écrire le texte si vous voulez un avis fiable Souriant
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speedy
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Caramba !
« Répondre #7 le: Juillet 19, 2019, 08:47:26 »
appparament les trois titulaires de l'accord cadre sont sur le même pied....
maintenant vous déclarer isans suite et relancer avec les précisions qui feront qu'il n'y aura pas de problème
avec un temps court pour répondre, vos hésitations vous font perdre du temps .....
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S.A
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« Répondre #8 le: Juillet 19, 2019, 01:29:36 »
Ok merci a tous pour vos retours, je vais déclarer sans suite et relancer avec des négos écrites noir sur blanc  Grimaçant
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