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PaigeHoule
SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices
Préparation du marché
petit lot mapa et AO
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Fil de discussion: petit lot mapa et AO (Lu 1893 fois)
marina
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petit lot mapa et AO
«
le:
Juillet 09, 2019, 01:43:39 »
bonjour,
sur un marché de service avec 2 lots, j'ai un lot < 80.000 € HT et < 20% de la valeur totale des lots.
je fais donc:
une procédure appel d'offres + une procédure MAPA et donc 2 cahiers des charges.
on est ok sur la logique ?
merci.
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Vivaelparaguay
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #1 le:
Juillet 09, 2019, 02:14:27 »
votre cahier des charges (CCTP ?) peut être identique pour votre mapa et votre appel d'offres.
De plus la technique "petit lot" est à mettre en œuvre seulement si vous y voyez un intérêt, sinon faites un AO avec deux lots dans la même consultation, et puis basta
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marina
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #2 le:
Juillet 09, 2019, 02:59:14 »
on peut donc avoir un règlement de consultation avec les 2 lots et une procédure pour chaque lot ?
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Ponta
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I'll be back
Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #3 le:
Juillet 09, 2019, 03:26:31 »
Oui. Ce n'est qu'une question de mise en forme et de volume du document.
A vous de voir si votre RC MAPA et AO serait suffisamment digeste pour les candidats...
A titre personnel, je ferai 2 RC pour ne pas embrouiller les candidats mais d'autres vous diront que pour ce que les candidats lisent du RC, un seul suffit.
Journalisée
Agoraddicted
Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
marina
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #4 le:
Juillet 12, 2019, 08:12:51 »
je pars sur l'idée de faire 2 RC mais du coup, les lots n'apparaissent plus vu qu'on a 2 marchés bien distincts, on est d'accord ?
du coup la stratégie des petits lots sur ce dossier n'est pas expliquée.
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Vivaelparaguay
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Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #5 le:
Juillet 12, 2019, 08:52:36 »
non, pas d'accord : vous pouvez mentionner tous les lots dans votre RC et dire "la présente consultation concerne le lot Truc. Le lot Machin fait l'objet d'une autre procédure". D'autant qu'il est important pour répondre au marché de savoir quelle coactivité avec d'autres lots il pourrait y avoir à gérer.
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marina
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #6 le:
Juillet 12, 2019, 09:18:43 »
ok donc je fais 2 RC et dans chaque RC, je parle de l'autre procédure ?
je parle de lot également ?
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Vivaelparaguay
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #7 le:
Juillet 12, 2019, 09:43:10 »
oui, vous avez une opération scindée en deux lots, chacun des lots faisant l'objet de sa procédure de passation : il faut faire en sorte que cet état de fait soit apparent dans vos pièces.
Journalisée
max
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #8 le:
Juillet 12, 2019, 09:43:58 »
2 procédures, 2 DCE
après il peut y avoir les mêmes doc
cependant les procédure étant différentes dans le RC MAPA vous aurez la clause de négo, en général on indique aussi les art du CCP liée à la procédure qui seront différent forcement d'une procédure à une autre
Journalisée
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
mighty
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Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #9 le:
Juillet 12, 2019, 09:47:27 »
Oui 2 DCE globalement. Ensuite dans chaque CCAP j'explique la procédure pour avoir une trace. D'autres font une note annexe. A vous de choisir.
Journalisée
Vivaelparaguay
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Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #10 le:
Juillet 12, 2019, 09:49:23 »
plutôt dans chaque RC, les éléments de procédure n'ont pas grand chose à faire dans le ccap.
Journalisée
juriste juniore!
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Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #11 le:
Juillet 12, 2019, 01:36:17 »
D'accord avec mes camarades, plutôt dans le RC pour moi aussi. Et si les deux lots sont dissociés dans le temps et que vous connaissez l'attributaire du petit lot vous pouvez également l'indiquer dans un souci de transparence.
Journalisée
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speedy
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #12 le:
Juillet 12, 2019, 01:46:57 »
que vient faire içi la transparence ?
vous devez publier les éléments essentiels, vous le faites et basta !!!
sinon le RC traite de la procédure, l'AE, Le CCAP , le CCTP et leurs annexes traitent du marché et de son exécution et des garanties , arrêtez de tout mélanger !!! au risque de vous perdre vous même et de faire fuir les candidats ....
Journalisée
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite ..... c'est pas bon signe !
Vivaelparaguay
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Re : petit lot mapa et AO
«
Répondre #13 le:
Juillet 12, 2019, 04:28:20 »
la transparence c'est comme l'égalité de traitement et la liberté (ou plutôt l'ouverture) d'accès à la commande publique, le tout dans un but d'efficacité économique de la commande publique. ça a sa place à chaque question qu'on peut se poser à chaque étape de chaque procédure.
Journalisée
speedy
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Caramba !
Re : petit lot mapa et AO
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Répondre #14 le:
Juillet 12, 2019, 04:50:56 »
certes mais de là à dire et publier plusieurs fois les mêmes info ..... vous pourriez aussi reprendre tous les procédures en cours de votre collectivité dans chaque nouvelle procédure, non ? vous vous arrêtez quand ?
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