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Auteur Fil de discussion: petit lot  (Lu 2285 fois)
anneclaudie
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« le: Juin 27, 2019, 12:19:21 »

bonjour,

je termine la rédaction d'un petit lot que nous allons vite lancer.
Sur un AO de travaux.
Est-ce que je peux lancer le petit lot avant l'ao,
petit lot lancé demain
ao lancé fin de semaine prochaine
ou faut-il attendre ?
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speedy
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« Répondre #1 le: Juin 27, 2019, 12:46:15 »

perso je lance (surtout avec si peu de décalage...)
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Michel
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« Répondre #2 le: Juin 27, 2019, 12:54:34 »

+1     rien n'oblige à un ordre particulier
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« Répondre #3 le: Juin 27, 2019, 01:22:44 »

+1. Les marchés allotis se lancent comme bon vous semblent.
Par exemple :
1er AAPC : lots 5, 18 et 37,
2e AAPC : lots 2, 3 et 19,
3e AAPC : relance du lot 18 infructueux et du lot 2 sans suite,
4e AAPC : lots restants.
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Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
mighty
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« Répondre #4 le: Juin 29, 2019, 09:39:36 »

idem ! l'essentiel étant que vous assuriez bien la traçabilité de la chose avec une note. A conserver pour faire les liaisons entre les deux procédures. Ou alors vous inscrivez carrément dans votre CCAP du petit lot le petit laius pour expliquer la chose.
Ca évite six mois plus tard de se dire pourquoi on a fait ça déjà ?  Souriant
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« Répondre #5 le: Juin 29, 2019, 07:20:31 »

pas dans le CCAP mais dans un rapport de présentation !!!
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mighty
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« Répondre #6 le: Juin 29, 2019, 07:22:25 »

pourquoi pas ? Moi je le mets dans le CCAP en expliquant que c'est une procédure petit lot car inférieur et patati patata. ça ne mange pas de pain. Après je détaille généralement dans une note afin de bien tout tracer
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Michel
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« Répondre #7 le: Juin 29, 2019, 08:41:35 »

 Huh   Dans la CCAP ! ?   Huh
Mais le CCAP est un document contractuel ! pas un document de consultation ou d'information !
Donc pas de soucis pour la transparence ; mais pas dans le contrat (marché)    ce n'est pas sa place pour moi.
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lepouch
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« Répondre #8 le: Juin 30, 2019, 09:12:24 »

Moi je le mets dans le CCAP ..... ça ne mange pas de pain.

Ça mange pas de pain ... mais, comme ça sert à rien, ça mange de la place !
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« Répondre #9 le: Juin 30, 2019, 10:51:01 »

 Grimaçant Ben je n'ai pas dit que cela avait un intérêt énorme. C'est juste pour tracer et rester informer (notamment les autres services internes). On peut faire une note également annexe.
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Michel
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« Répondre #10 le: Juin 30, 2019, 12:57:11 »

C'est juste pour tracer et rester informer (notamment les autres services internes). On peut faire une note également annexe.
Ok mais PAS dans le contrat ! (CCAP & C°)   svp
Note annexe : OUI
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Piko
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« Répondre #11 le: Juin 03, 2020, 07:55:50 »

Bonjour,

Peu familiarisé avec les petits lots, je lis que l'article R 2123-1 du CCP donne 2 conditions :

Un lot d'un marché alloti dont le montant total est égal ou supérieur aux seuils de procédure formalisée et qui remplit les deux conditions suivantes :
a) La valeur estimée de chaque lot concerné est inférieure à 80 000 euros hors taxes pour des fournitures ou des services ou à 1 million d'euros hors taxes pour des travaux ;
b) Le montant cumulé de ces lots n'excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots

Exemple :
Si j'ai 2 lots à 1 million et que mon total dépasse le seuil pour passer une procédure formalisée (ex : dépassement d'assez peu), je peux donc prendre un des 2 lots pour le passer en MAPA. En retirant ce "petit lot", mon total descend en dessous du seuil de procédure formalisée, mais je reste obligé de passer une procédure formalisée pour les autres lots + le 2ème petit lot que je n'aurais pas choisi pour le MAPA.

Je ne comprends pas l'intérêt de séparer un "petit lot" des autres. Quel est l'intérêt de se coltiner 2 procédures au lieu d'une seule  Huh
« Dernière édition: Juin 03, 2020, 07:58:37 par Piko » Journalisée

Balayeur du forum Sourire
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« Répondre #12 le: Juin 03, 2020, 08:44:42 »

de gérer le temps par rapport au planning de l'ensemble
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hpchavaz
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« Répondre #13 le: Juin 03, 2020, 10:17:38 »

de gérer le temps par rapport au planning de l'ensemble
Très fréquent sur les opérations/travaux d'infrastructures notamment en début (marchés de préparation : dégagements d'emprises etc.) et en fin (marchés de "finition"), ces opérations pouvant se dérouler sur de nombreuses années.
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Disclaimer :Je ne suis pas juriste. Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que des avis d'un praticien.

Et maintenant autre chose
Nina
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« Répondre #14 le: Octobre 12, 2022, 08:23:38 »

Bonjour,

soit une opération de construction de logement sur une parcelle qui nécessite un défrichage ( arbre) et démolition d'une petite maison.

On est d'accord, je considère le tout comme une unité d'opération, je ne peux pas comptabiliser d'un côté le défrichage et la démolition d'un côté et la construction de l'autre pour le calcul des seuils?

D'autre part, pour le calcul des petits lots (MAPA) je prends en compte le cout total de l'opération ( défrichage (20 000) + démolition ( 130 000) + construction ( 6M))?

J'ai besoin d'être rassurée.
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« Répondre #15 le: Octobre 12, 2022, 08:36:22 »

oui à moins qu'il n'y ait manifestement pas une unité de temps .... par exemple si vous avez 5 ans entre phase 1 le défrichage démolition   et phase  2  construction .....
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Nina
Invité
« Répondre #16 le: Octobre 12, 2022, 09:07:26 »

oui à moins qu'il n'y ait manifestement pas une unité de temps .... par exemple si vous avez 5 ans entre phase 1 le défrichage démolition   et phase  2  construction .....

merci.

non ça ne va pas être le cas ....citron pressé Indéci
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Gaston Deplomb
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« Répondre #17 le: Octobre 12, 2022, 12:40:20 »

On est d'accord que ça marche aussi pour les procédures adaptées ? Exemple travaux 500 000, petit lot 25 000 : je peux le passer de gré à gré hors procédure ?
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Michel
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« Répondre #18 le: Octobre 12, 2022, 12:42:03 »

 Grimaçant  b'en OUI !  Cool
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max
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« Répondre #19 le: Octobre 12, 2022, 02:39:49 »

Retour d'expérience pour un bat médco-social
1 consuiltation AOO 2 lots démolition et désamiantage
1 an après 26 lots travaux construction neuve répartis en 2 consultations:
1 consultation MAPA petits lots (peinture, espaces verts, ascenseur...) - 15 lots
1 conslutation AOO (VRD, GO, CVC, ELEC...) - 11 lots
J'ai lancé les consultation en même temps avec la même DLRO, j'ai anticiper l'éventuel problème d'un candidat lot MAPA déposant sur la salle AO et vice et vice et versa, et effectivement j'ai  eu ce cas là. Evitez les DLRO différenciés si possible sauf s'il y a une décalage calendaire important entre les 2 procédures

+ de travail mais négociation et souplesse MAPA (régularisation plus facile) surout pour des lots ou se sont des PME/TPE qui répondent majoritairement

« Dernière édition: Octobre 12, 2022, 02:43:59 par max » Journalisée

je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!
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