LOGIGRAMME STRATEGIE CONTENTIEUSE

[fanchic]

Bonjour,

Ci-joint un logigramme qui expose en langage BPMN (allégé, je suis un peu rouillé / attention cette représentation peut destabiliser, aussi, ne faites pas trop attention aux losanges jaunes qui matérialisent une séparation de chemin sous condition) ce que peut faire un OE suite à la réception d'une lettre de rejet.
En bleu les tâches de l'OE
En orange les tâches du juge
En violet les tâches de l'acheteur

Je vous serai reconnaissant de bien vouloir me faire remonter vos observations (manque de clarté, oubli, erreurs, encouragements)...
Nota : je n'ai pas intégré les différents référé de type suspension ou provision dans le graphique...

[mighty]

Excellent as always !

[fanchic]

Excellent as always !

Personnellement je le trouve un peu trop touffu

[beau temps]

si le fais sur un logiciel de mapping tu pourras voir plus clair selon les hypothèses ?

[fanchic]

si le fais sur un logiciel de mapping tu pourras voir plus clair selon les hypothèses ?

Possible
Ou alors je revois la norme BPMN pour voir s'il n'est pas possible de simplifier

[hpchavaz]

Je ne connais pas le standard BPMN mais voici toutefois quelques observations :

Titre : Modélisation des actions de l'Acheteur, de l'OE  et du Juge

La signification des losanges  n'est pas homogène : s'il  s'agit pour certains de constats factuels (exemple : prise en compte du délai de standstill)  dans d'autres ils correspondent à des taches, par exemple à des décisions du Juge. Dans ces cas il serait plus clair de mettre une tache Juge: Décider "xxxx" en amont du losange.

La signification des chronomètres n'est pas évidente puisqu'ils n’indiquent pas le point de départ (T0) de la mesure

[fanchic]

Je ne connais pas le standard BPMN mais voici toutefois quelques observations :

Titre : Modélisation des actions de l'Acheteur, de l'OE  et du Juge

La signification des losanges  n'est pas homogène : s'il  s'agit pour certains de constats factuels (exemple : prise en compte du délai de standstill)  dans d'autres ils correspondent à des taches, par exemple à des décisions du Juge. Dans ces cas il serait plus clair de mettre une tache Juge: Décider "xxxx" en amont du losange.

La signification des chronomètres n'est pas évidente puisqu'ils n’indiquent pas le point de départ (T0) de la mesure

La signification des losanges n'est jamais une tâche mais une division de la séquence. La décision est postérieure
Les chronomètres indiquent bien un point de départ
Exemple : le juge ne peut pas statuer (prendre une décision : "juger recours") avant 11 jours (MAPA) ou 16 jours (MFORM) à compter de l'évènement précédent (offre rejetée)
Mais çà ne semble pas fonctionner pour le référé contractuel et le Tarn et Garonne.
Faut que je reprenne çà

[Ponta]

Excellent as always !

+1. Merci beaucoup fanchic.

[Dorca]

Excellent as always !

+ 1 !

A l'aide de quel logiciel peut-on réaliser ce genre de processus ? Je suis hyper intéressé ? Je trouve cela synthétique et pédagogique. Un outil de com qui pourrait plaire là où je suis !

[speedy]

en lancant logiciel de logigramme gratuit dans un moteur de recherche vous aurez le choix, (qalitel, lucidchart, edraw, canva ....) dans le monde payant de Microsoft c'est Visio

[R.J]

Comme l'a déjà souligné HP, l'intitulé pourrait être revu, la vision stratégique n'apparaissant que peu (par ex. quid de la possibilité de rendre sans objet un éventuel recours par une mesure post-introduction de la requête ? Ou du pourvoi en cassation qui semble réservé aux OE ?).

Il est par ailleurs problématique de sembler faire découler les recours autres que le précontractuel de l'issue de celui-ci. Que ce soit par opportunité ou du fait de l'expiration des délais, un OE peut décider d'exercer un autre recours que le précontractuel ab initio. On pourrait d'ailleurs également envisager l'action indemnitaire hors action en contestation de la validité.

Dans le même ordre idée, quand bien même l'idée est le recours contre une décision de rejet, la possibilité d'exercer un précontractuel devrait quant à elle être située en amont de l'ouverture des autres voies de recours.

Je rejoins également HP sur la question des délais (en lien avec la priorisation des recours). Mais l'intégration dans un tel schéma est en effet délicate dans le cas ou un même recours est soumis à deux délais avec des points de départ différents. A noter par ailleurs que ce n'est pas la procédure suivie qui conditionne le délai de 11 ou 16 jours.

[Michel]

Vous faites un logigramme pour que les OE puissent savoir comment attaquer les PP ?   

[fanchic]

+ 1 !

A l'aide de quel logiciel peut-on réaliser ce genre de processus ? Je suis hyper intéressé ? Je trouve cela synthétique et pédagogique. Un outil de com qui pourrait plaire là où je suis !

BIZAGI MODELER

C'est gratuit

Si tu veux apprendre à le manier, il y a un MOOC de très grande qualité sur FUN MOOC relatif au pilotage des processus et leur modélisation

[fanchic]

Comme l'a déjà souligné HP, l'intitulé pourrait être revu, la vision stratégique n'apparaissant que peu (par ex. quid de la possibilité de rendre sans objet un éventuel recours par une mesure post-introduction de la requête ? Ou du pourvoi en cassation qui semble réservé aux OE ?).

Il est par ailleurs problématique de sembler faire découler les recours autres que le précontractuel de l'issue de celui-ci. Que ce soit par opportunité ou du fait de l'expiration des délais, un OE peut décider d'exercer un autre recours que le précontractuel ab initio. On pourrait d'ailleurs également envisager l'action indemnitaire hors action en contestation de la validité.

Dans le même ordre idée, quand bien même l'idée est le recours contre une décision de rejet, la possibilité d'exercer un précontractuel devrait quant à elle être située en amont de l'ouverture des autres voies de recours.

Je rejoins également HP sur la question des délais (en lien avec la priorisation des recours). Mais l'intégration dans un tel schéma est en effet délicate dans le cas ou un même recours est soumis à deux délais avec des points de départ différents. A noter par ailleurs que ce n'est pas la procédure suivie qui conditionne le délai de 11 ou 16 jours.

Merci pour votre retour

La modélisation est effectivement très difficile c'est pourquoi j'ai effectué des choix
1. démarrer au message "notification décision de rejet" et non pas à l'ouverture de la procédure pour le RPC
2. Vous avez raison de noter qu'il est possible d'aller en plein contentieux indemnitaire quand bien même aucun Tarn et GARRONE n'a été déposé. Je vais voir comment je peux intégrer çà
3. Sur les délais, j'ai ma petite idée, faut que j'intègre des "piscines" (c'est le langage BPMN) correspondant à chacun des protagonistes

[fanchic]

A noter par ailleurs que ce n'est pas la procédure suivie qui conditionne le délai de 11 ou 16 jours.

tout à fait erreur de ma part