Avenant augmentation sous traitant

[ariad]

Heu... j'ai une question bête.

Soit un marché à PGF de 500 €HT notifié avec un sous-traitant : le sous-traitant a la plus grosse part du marché.
Le DC4 indique que le sous-traitant a droit au paiement direct et le montant des prestations sous-traitées. (430€HT)

Au bout d'un an, le titulaire du marché veut augmenter le montant de la sous-traitance de 50 €HT car le périmètre des prestations qu'il gère a augmenté

Je fais bien un avenant qui augmente le montant total du marché, soit de 500 à 550 €HT ?
Pas de lien contractuel avec le sous-traitant ? mais pour cette augmentation, ils doivent nous renvoyer un DC4 avec le nouveau montant à payer directement au sous-traitant ?

[R.J]

Je fais bien un avenant qui augmente le montant total du marché, soit de 500 à 550 €HT ?

Pour quelle raison ?

mais pour cette augmentation, ils doivent nous renvoyer un DC4 avec le nouveau montant à payer directement au sous-traitant ?

Faire un AS modificatif est en revanche nécessaire.

Ça va finir par poser la question de la sous-traitance totale en revanche (à 14 %, ça peut passer, à 4%, on se rapproche de la seule gestion du ST).

[ariad]

C'est le périmètre global de la prestation qui augmente, c'est simplement que cette augmentation rentre dans la partie sous-traité du marché, donc il faut bien que j'augmente le PGF du marché par avenant 
Je demande donc un AS modificatif au titulaire du marché lorsque je lui envoie l'avenant ? 


Effectivement, je trouve que la partie sous-traitée est très importante par rapport au montant globale du marché....


D'ailleurs,  il s'agit d'un marché de 24 mois ferme, reconductible 2 fois 12 mois, cette demande d'augmentation du montant du marché intervient après la première année et la révision des prix, pour calculer le seuil des 5%, c'est sur le prix initial du marché ou sur le prix révisé ?

[R.J]

C'est le périmètre global de la prestation qui augmente, c'est simplement que cette augmentation rentre dans la partie sous-traité du marché, donc il faut bien que j'augmente le PGF du marché par avenant 

Pas sûr d'avoir bien compris.

Hors toute question de sous-traitance, il y a un motif (valable) pour augmenter le forfait ?

[ariad]

Oui, c'est une prestation de nettoyage, notre organisation interne a évolué : beaucoup plus de personnels donc plus de consommable utilisés par rapport aux chiffres annoncés dans le marché initial, ce qui impacte la prestation de nettoyage du titulaire.

[R.J]

Dans ce cas ...

Avenant à +50, AS modificatif à +50, et la part du titulaire se retrouve à 12,73 % ce qui complique la qualification de sous-traitance totale.

Et calcul de l'impact des avenants en prix de base (et prix mentionnés à un avenant réputés en prix de base sauf mention contraire).

[ariad]

Ok merci pour ton aide RJ