comment éviter les retards en série sur un marché de travaux

[lulu29]

Avez vous une parade contractuelle pour éviter que quand le titulaire d'un lot commence a avoir du retard, les autres se démobilisent et engendrent aussi du retard tout en se défaussant sur le premier ?

[Michel]

Peut-être oserais-je ?    : l'article 1bis du contrat : "Pénalités et mesures coercitives" ... drastiques !       

[fanchic]

Question très complexe et qui n'appelle aucune recette miracle malheureusement.

C'est une organisation complète à mettre en place

Le MOE doit alerter rapidement le MOA
Le technicien du MOA doit rapidement dialoguer avec l'acheteur
Le contrat doit prévoir des mécanismes de mise en demeure rapide et qui permettent de mettre en oeuvre des alternatives (résiliation aux frais et risques, résiliation simple)
Quand on a çà, on gagne déjà du temps


1. interroger cet entrepreneur qui traine les pieds.
=> S'il répond, voir pourquoi çà traine. Si il a des problèmes de moyens (autres chantiers en cours, machine out, problème d'appro...) adapter la réponse
Si appro, proposez des solutions de facilitation de trésorerie : Affacturage, paiement plus rapide des acomptes, cession de créance fournisseur
Si autres chantiers, proposez qu'il sous-traite, pourquoi pas à une autre entreprise du chantier. Exemple si c'est le lot plaquiste qui merde, voir si le gros oeuvre n'est pas en mesure de reprendre en sous-traitance
=> S'il ne répond pas, enclenchez de suite la mise en demeure sans trainer

2. réagir à son abandon avéré
Prévoir d'ores et déjà avec l'acheteur de relancer une consultation, l'acheteur préparera son DCE à blanc parallèlement au travail du MOE qui livrera le CCTP du restant à faire avec le CDPGF mis à jour
=> Possibilité de disposer d'Accords-Cadres sur certains corps de métier qui pourraient prendre le relai temporairement
=> une fois la MeD échue et vaine, relancer fissa et prévoir que le jour de l'ouverture, le MOE commence de suite l'analyse (voir s'il n'y a pas moyen de faire du mini-lot sans mise en concurrence pour dégripper la machine)
=> disposer de délégations d'attribution de l'assemblée suffisamment souples pour permettre à votre élu délégué de signer rapidement le futur contrat

0. Gestion des autres lots qui se démobilisent
Leur rappeler les mesures coercitives fixées contractuellement et éventuellement faire venir Michel pour leur faire un discours en réunion de chantier
Voir avec l'OPC si yen a un ou le MOE au pire quelles tâches ne sont pas liées avec le travail de l'entrepreneur défaillant
Prévoir des OS d'arrêt et de reprise pour les autres entreprises comptabilisant les temps d'attente dus à la reconsultation suite à défaillance (çà aidera in fine)

A brûle pourpoint je ne vois rien d'autre mais çà serait utile de compléter et de faire une jolie fiche

[Filomène]

il existe ce type de clause mais jamais pratiqué :
Pénalités provisoires pour retard sur les délais particuliers correspondant aux interventions successives, autres que la dernière, de chaque opérateur économique sur le chantier.  Elles sont transformées en pénalités définitives si l'une des deux conditions suivantes est remplie :
- ou l'entrepreneur n'a pas achevé les travaux lui incombant dans le délai d'exécution propre à son lot ;
- ou l'entrepreneur, bien qu'ayant terminé ses travaux dans ce délai, a perturbé la marche du chantier ou provoqué un retard dans le déroulement des marchés relatifs aux autres lots.

[lepouch]

Avez vous une parade contractuelle pour éviter que quand le titulaire d'un lot commence a avoir du retard, les autres se démobilisent et engendrent aussi du retard tout en se défaussant sur le premier ?

Un bon OPC, voilà la bonne solution !
Mais c'est pas facile à trouver ...

[fanchic]

Un bon OPC, voilà la bonne solution !
Mais c'est pas facile à trouver ...

Un bon OPC qui n'a pas d'armes contractuelles à disposition sera fort démuni quant la bise arrivera

[lepouch]

....d'armes contractuelles à disposition ....

Le bon vieux CCAG Travaux suffit amplement !
L'article 20 prévoit les pénalités provisoires dès lors qu'un planning prévisionnel (prévu dans les pièces contractuelles) a été établi par l'OPC et signé par les entreprises.

[fanchic]

Le bon vieux CCAG Travaux suffit amplement !
L'article 20 prévoit les pénalités provisoires dès lors qu'un planning prévisionnel (prévu dans les pièces contractuelles) a été établi par l'OPC et signé par les entreprises.

Encore faut-il s'y référer! mais tu as parfaitement raison