Je rebondis ; si je prévois un délai par phase et par lot je dois prévoir des réceptions partielles ? Ou les réceptions partielles ne s'appliquent qu'aux marchés à tranches ?
Je m'emmêle les pinceaux sur les délais des marchés de travaux, et cette fois-ci pas de MOE pour vérifier et rédiger le cahier des charges... à publier dans 2 jours of course...
Du coup voici ma compréhension de la notion de délais en travaux :
1) La durée du marché commence à la notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement (en tout cas je le fixe ainsi à l'AE et au CCAP)
2) Le délai global d'exécution des travaux quant à lui, démarre à l'OS de démarrage des travaux et comprend la période de préparation et la période d'exécution des travaux. Il est
global et peut donc inclure des "coupures" dans les travaux (l'entreprise A intervient, puis la B, la A revient etc.) si je fais une bonne interprétation du
CCAG qui prévoit "Le délai d’exécution des travaux est celui imparti pour la réalisation des travaux incombant au titulaire, y compris le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Un ordre de service précise la date à partir de laquelle démarre le délai d’exécution des travaux."3) Le délai d'exécution des travaux
propre à chaque lot est
inclus dans le délai global d’exécution
4) On peut prévoir un calendrier prévisionnel d'exécution puis le remplacer par un calendrier détaillé d'exécution que le MOA notifie aux entreprises
Si tout ça est bon, alors :
- Doit-on fixer le délai propre à chaque lot via un calendrier prévisionnel d'exécution fourni au DCE ?
- La période de préparation est-elle la même pour tous les lots ou peut-elle être propre à chaque lot ? (dans ma CT on propose parfois aux titulaires de proposer eux-même un délai de préparation inférieur
)
- Doit-on demander un calendrier prévisionnel aux entreprises (à quoi ça sert, je confonds le calendrier prévisionnel fait par le MOA et celui remis par l'entreprise) ?
- On fait une réception pour tout le monde à la fin du chantier (éventuellement des réceptions partielles en cas de tranches) ? Mais quid de l'entrepreneur qui n'intervient qu'en début ou milieu de chantier ; il est obligé d'attendre la fin du chantier et les opérations de réceptions pour présenter son décompte final ? (dans mon ancienne CT le trésorier refusait de payer le solde du marché sans PV de réception) ?
Désolé pour toutes ces questions mais je finis par être complètement paumé avec ces histoires de délai
Si un expert marché travaux passe par là...
Je prévois par ailleurs de retourner en formation!