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Auteur Fil de discussion: Point délai des travaux - phases - calendrier - réceptions  (Lu 1395 fois)
Happier
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« le: Mai 21, 2019, 09:32:54 »

Bonjour à tous,
J'ai un marché de travaux à préparer comprenant 3 lots. Les 3 lots interviennent durant la première phase qui dure 5 semaines cet été. Il se passe un mois puis le lot 3 doit réintervenir 2 jours en octobre. Je ne suis pas à l'aise avec les phases en travaux et je ne sais pas comment fixer le délai dans le marché. Habituellement je fixe un délai global d'exécution en précisant que le délai propre à chaque lot s'insère dans le délai global "Le délai global d’exécution plafond des travaux est de X mois (y compris la période de préparation) à compter de la date indiquée dans l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux. Le délai d’exécution de chaque lot s’insère dans ce délai d’ensemble, conformément au calendrier prévisionnel d’exécution des travaux et au calendrier détaillé d’exécution des travaux notifié par le maître d’ouvrage qui se substitue au calendrier prévisionnel d’exécution.
Comment feriez-vous ? Vous fixez le délai global au CCAP qui démarre à l'OS jusqu'à la fin de l'intervention du lot 3 en octobre (donc qui inclue 1 mois de battement entre la phase 1 et la phase 2), et vous spécifiez pour chaque lot son délai propre avec la particularité du lot 3 qui intervient en deux fois ?  Huh
« Dernière édition: Mai 23, 2019, 07:18:07 par Happier » Journalisée
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« Répondre #1 le: Mai 21, 2019, 10:57:33 »

Bonjour,

Plusieurs possibilités, si le planning est important et que vous notez dessus, je ferai un délai d'exécution par lot et par phase.
Si pas important, je donne un délai d'exécution global, et en dessous je détaille pour le lot 03.
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« Répondre #2 le: Mai 21, 2019, 11:06:19 »

Bonjour,

Plusieurs possibilités, si le planning est important et que vous notez dessus, je ferai un délai d'exécution par lot et par phase.
Si pas important, je donne un délai d'exécution global, et en dessous je détaille pour le lot 03.

Ok merci beaucoup ; je vais plutôt partir sur la 2nde option du coup car ce sont des petits travaux. Ce n’est pas grave si dans le délai global est inclu un délai d’un mois où il n’y a pas de travaux ? Tant que je précise bien les délais d’intervention de chacun c’est bien ça ?
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« Répondre #3 le: Mai 21, 2019, 11:13:41 »

C'est quel type de travaux ?
Pendant ce délai, prise de possession?
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« Répondre #4 le: Mai 21, 2019, 11:33:31 »

Des travaux de réfection de terrains sportifs, du coup oui pendant le mois de battement les terrains seront accessibles
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« Répondre #5 le: Mai 21, 2019, 05:46:31 »

Alors choisissez la première solution avec réception partielle suite à prise de possession
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« Répondre #6 le: Mai 23, 2019, 06:05:19 »

Je rebondis ; si je prévois un délai par phase et par lot je dois prévoir des réceptions partielles ? Ou les réceptions partielles ne s'appliquent qu'aux marchés à tranches ?  Roulement des yeux

Je m'emmêle les pinceaux sur les délais des marchés de travaux, et cette fois-ci pas de MOE pour vérifier et rédiger le cahier des charges... à publier dans 2 jours of course...

Du coup voici ma compréhension de la notion de délais en travaux :

1) La durée du marché commence à la notification et s'achève à la fin de la garantie de parfait achèvement (en tout cas je le fixe ainsi à l'AE et au CCAP)
2) Le délai global d'exécution des travaux quant à lui, démarre à l'OS de démarrage des travaux et comprend la période de préparation et la période d'exécution des travaux. Il est global et peut donc inclure des "coupures" dans les travaux (l'entreprise A intervient, puis la B, la A revient etc.) si je fais une bonne interprétation du CCAG qui prévoit "Le délai d’exécution des travaux est celui imparti pour la réalisation des travaux incombant au titulaire, y compris le repliement des installations de chantier et la remise en état des terrains et des lieux. Un ordre de service précise la date à partir de laquelle démarre le délai d’exécution des travaux."
3) Le délai d'exécution des travaux propre à chaque lot est inclus dans le délai global d’exécution
4) On peut prévoir un calendrier prévisionnel d'exécution puis le remplacer par un calendrier détaillé d'exécution que le MOA notifie aux entreprises

Si tout ça est bon, alors :
- Doit-on fixer le délai propre à chaque lot via un calendrier prévisionnel d'exécution fourni au DCE ?
- La période de préparation est-elle la même pour tous les lots ou peut-elle être propre à chaque lot ? (dans ma CT on propose parfois aux titulaires de proposer eux-même un délai de préparation inférieur  Huh)
- Doit-on demander un calendrier prévisionnel aux entreprises (à quoi ça sert, je confonds le calendrier prévisionnel fait par le MOA et celui remis par l'entreprise) ?
- On fait une réception pour tout le monde à la fin du chantier (éventuellement des réceptions partielles en cas de tranches) ? Mais quid de l'entrepreneur qui n'intervient qu'en début ou milieu de chantier ; il est obligé d'attendre la fin du chantier et les opérations de réceptions pour présenter son décompte final ? (dans mon ancienne CT le trésorier refusait de payer le solde du marché sans PV de réception) ?

Désolé pour toutes ces questions mais je finis par être complètement paumé avec ces histoires de délai  Triste Si un expert marché travaux passe par là...

Je prévois par ailleurs de retourner en formation!  Grimaçant
« Dernière édition: Mai 23, 2019, 07:38:15 par Happier » Journalisée
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« Répondre #7 le: Mai 24, 2019, 07:58:47 »

- Doit-on fixer le délai propre à chaque lot via un calendrier prévisionnel d'exécution fourni au DCE ?
Pas forcément la meilleure solution sauf certains lots particuliers
- La période de préparation est-elle la même pour tous les lots ou peut-elle être propre à chaque lot ? (dans ma CT on propose parfois aux titulaires de proposer eux-même un délai de préparation inférieur  Huh)
Elle peut être différente. Ainsi, un lot pour lequel peu d'études d'exécution sont nécessaires et l'appro est rapide peut ne souhaiter qu'un mois de préparation
Quant à proposer aux OE de s'engager sur un délai de prépa... Je n'en vois pas l'intérêt

- Doit-on demander un calendrier prévisionnel aux entreprises (à quoi ça sert, je confonds le calendrier prévisionnel fait par le MOA et celui remis par l'entreprise) ?
Les entreprises vont fournir leur temps de tâches à l'OPC qui établira le calendrier pendant la période de prépa
- On fait une réception pour tout le monde à la fin du chantier (éventuellement des réceptions partielles en cas de tranches) ? Mais quid de l'entrepreneur qui n'intervient qu'en début ou milieu de chantier ; il est obligé d'attendre la fin du chantier et les opérations de réceptions pour présenter son décompte final ? (dans mon ancienne CT le trésorier refusait de payer le solde du marché sans PV de réception) ?
Plusieurs cas possibles :
1. généralement oui, il attend la fin du chantier
2. il est possible de sortir ce lot du délai d'exécution global (par exemple le lot espaces verts qui se réalise souvent une fois l'ouvrage réalisé, avec l'ascensoriste çà peut le faire aussi. Attention toutefois, la réception libère le titulaire de ses obligations contractuelles hors garantie et solde financier. Aussi, si la partie d'ouvrage réalisée par ce lot à part est endommagée par un autre lot, il sera difficile de le remobiliser.
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« Répondre #8 le: Mai 24, 2019, 08:35:18 »

- Doit-on fixer le délai propre à chaque lot via un calendrier prévisionnel d'exécution fourni au DCE ?
Pas forcément la meilleure solution sauf certains lots particuliers
- La période de préparation est-elle la même pour tous les lots ou peut-elle être propre à chaque lot ? (dans ma CT on propose parfois aux titulaires de proposer eux-même un délai de préparation inférieur  Huh)
Elle peut être différente. Ainsi, un lot pour lequel peu d'études d'exécution sont nécessaires et l'appro est rapide peut ne souhaiter qu'un mois de préparation
Quant à proposer aux OE de s'engager sur un délai de prépa... Je n'en vois pas l'intérêt

- Doit-on demander un calendrier prévisionnel aux entreprises (à quoi ça sert, je confonds le calendrier prévisionnel fait par le MOA et celui remis par l'entreprise) ?
Les entreprises vont fournir leur temps de tâches à l'OPC qui établira le calendrier pendant la période de prépa
- On fait une réception pour tout le monde à la fin du chantier (éventuellement des réceptions partielles en cas de tranches) ? Mais quid de l'entrepreneur qui n'intervient qu'en début ou milieu de chantier ; il est obligé d'attendre la fin du chantier et les opérations de réceptions pour présenter son décompte final ? (dans mon ancienne CT le trésorier refusait de payer le solde du marché sans PV de réception) ?
Plusieurs cas possibles :
1. généralement oui, il attend la fin du chantier
2. il est possible de sortir ce lot du délai d'exécution global (par exemple le lot espaces verts qui se réalise souvent une fois l'ouvrage réalisé, avec l'ascensoriste çà peut le faire aussi. Attention toutefois, la réception libère le titulaire de ses obligations contractuelles hors garantie et solde financier. Aussi, si la partie d'ouvrage réalisée par ce lot à part est endommagée par un autre lot, il sera difficile de le remobiliser.


Merci beaucoup !  Grimaçant
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