Motivation avenant prolongation

[leoja]

Bonjour,

Je suis dans une situation où notre outil de suivi de relance de nos marchés nous a fait défaut. Le marché actuel se termine début juin et je suis donc dans l'impossibilité technique de relancer un marché pour cette date, c'est pourquoi je souhaite réaliser un avenant de prolongation pour une durée de quatre mois. Néanmoins, si le montant de cet avenant ne bouleversera pas l'économie général du marché car sera d'un montant assez faible je n'ai aucune base juridique pour motiver cet avenant. Nous aurions effectivement du anticiper ce temps de passation en amont... Notre erreur sur ce point ne pouvant pas servir de motivation.

Après avoir un peu cherché sur ce forum j'ai vu beaucoup de gens semblant être dans la même situation, toutefois sans préciser pour autant la motivation utilisée pour justifier cet avenant de prolongation. Avez-vous déjà rencontré un cas similaire et si oui quelle est la motivation que vous avez utilisé pour justifier la prolongation du marché ?

Pour information le marché en question concerne des prestations de maintenance pour la gestion centralisée de notre système de chauffage. Aucune évolution notable du périmètre ou des prestations n'est à relever qui auraient peut être pu justifiés un délai de réflexion supplémentaire pour l'élaboration des nouvelles pièces techniques.

Je vous remercie d'avance pour votre action ou votre retour et reste en attente de vos retours d'expérience.

Cordialement,

[Vivaelparaguay]

Quelle était la durée du marché ? S'agissait il d'un prix global et forfaitaires, de prix unitaires ?

Si la prolongation du marché implique une augmentation de montant qui ne dépasse pas 10%, la conclusion de l'avenant est autorisée et vous n'avez rien à motiver de plus.

[leoja]

Bonjour, je vous remercie pour votre retour.

Il s'agissait d'un marché à prix mixte (principalement forfaitaire) d'une durée de quatre ans. Les 4 ans seront d'ailleurs écoulés le 12 juin 2019.

Concernant le seuil de 10% je ne suis pas encore sur que ce dernier soit dépassé. Je préfère anticiper sur la motivation s'il s'avère que tel est le cas.

Cordialement,

[Michel]

cet avenant ne bouleversera pas l'économie général du marché car sera d'un montant assez faible
 le marché en question concerne des prestations de maintenance pour la gestion centralisée de notre système de chauffage.

Waouh ! cool, vous n’êtes pas le premier à vous trouver dans cette situation (ni la dernière personne).
La motivation est le besoin de maintenance. (surtout pas celle d'une carence des services).
Sinon, proposez leur un marché d'achat de pull-over  
Prévoyez donc une prolongation de la maintenance de 9 mois (le temps d'accoucher d'une nouvelle consultation) jusqu'à la sortie de l'hiver prochain : 31 mars 2020.
et faite la nouvelle consultation d'ici là.
Et vous pouvez si vous en voulez d'autres motif : l'étude d'un système de chauffage plus écolo-nomique, de meilleurs rendement, de plus belle couleur, . . .
dans le cadre d'un arbitrage à éventuellement un remplacement plus complet du système de chauffage.
L'éventuelle motivation n'as de limite que celle de votre immaginaire !  

[leoja]

Bonjour,

Je vous remercie pour cette réponse détaillée!

[Mp01]

Bonjour,

Quel est votre outil de relance de vos marchés  ?

[mighty]

Vous n'aviez pas prévu dans votre marché la possibilité d'une commande avant le terme du contrat pour une durée de deux trois mois ?
Possibilité de bon de commande au prorata pour la maintenance ?

Sinon ben pas le choix à un moment donné. Normalement le contrat doit se terminer au bout des 4 ans. Mais sans marché vous faites comment ? Donc un avenant pour prolonger la durée d'exécution de quatre/cinq mois. En faisant amende honorable...Que voulez vous l'erreur est humaine. L'essentiel c'est que vous capitalisiez sur cette erreure pour améliorer le process interne et ne plus la refaire.