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Auteur Fil de discussion: sous-traitance modificative. marché terminé.  (Lu 1024 fois)
anneclaudie
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« le: Mai 20, 2019, 10:01:44 »

Bonjour,
C'est lundi ! tout va bien.

j'ai 2 dc4 modificatifs (hausse d'un montant pour l'un et baisse sur l'autre) sur un chantier clos depuis fin d'année.

1.Est-ce que je peux passer ces dc4 modificatifs ? (pas de paiement encore fait).

2.Pour le sous-traitant dont le montant augmente, j'ai des documents administratifs vérifiés à l'époque de sa demande d'agrément (+1 an). Est-ce que je dois lui redemander les documents mis à jour ?

merci pour vos réponses,
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« Répondre #1 le: Mai 20, 2019, 10:13:02 »

Bonjour,

Le DGD a-t-il déjà eu lieu ?
Si c'est non, les chiffres ne sont pas encore définitivement arrêtés.
Je passerai les Dc4.
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
anneclaudie
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« Répondre #2 le: Mai 20, 2019, 10:18:50 »

si le DGD a eu lieu : trop tard ? comment on "régularise" alors ?

sinon, je passe alors ...
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« Répondre #3 le: Mai 20, 2019, 11:46:30 »

Il faudrait vérifier les dates mais il est probable qu'ils sont tacites, non ?
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« Répondre #4 le: Mai 20, 2019, 12:39:12 »

si le DGD a eu lieu : trop tard ? comment on "régularise" alors ?

sinon, je passe alors ...
Bah vous pouvez les passer et faire ensuite une transaction pour paiement du service fait. Mais c'est pas bien !
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Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.
speedy
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Caramba !


« Répondre #5 le: Mai 20, 2019, 04:27:26 »

si le DG est notifié c'est trop tard puisque vous avez pris en compte les DC4 en vigueur et le solde est parti chez le titulaire
 si vous les accepter ces DC4 Modificatifs vous vous mettez en tort et risquez de devoir payer le titulaire et les ST des sommes en questions .....
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si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
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