Fin de GPA et travaux toujours pas réalisés

[mighty]

Coucou, soit un marché de travaux dans lequel nous sommes durant la phase GPA. On a des travaux non achevés qu'on a demandé à l'entreprise de reprendre durant la phase de GPA. Force est de constater que rien ne bouge...On a déjà prolongé la GPA. Mais comment la forcer ? Execution aux frais et risques ?!

[Michel]

Que dit votre article 1 du contrat dénommé "Pénalités et mesures coercitives" ? 

[mighty]

Ben oui on va appliquer ça mais l'effet va être à mon sens faible. Après on bascule sur la mise en demeure avec exécution aux frais et risques c'est ça ?

[speedy]

oui  :'(

[fanchic]

Que dit votre article 1 du contrat dénommé "Pénalités et mesures coercitives" ? 

Article 1!

[Michel]

Ben oui on va appliquer ça mais l'effet va être à mon sens faible.

   pourquoi faible ?    il est laxiste votre article 1 ?       d'où l'intérêt de toujours faire un article 1 Drastique ! 

[Michel]

Article 1!

OUI, car les margoulins sont tout de suite prévenus et ne répondent alors pas à la consultation !      Super, une offre de moins à analyser.
C'est du vécu : un gars me téléphone : "mais . . . mais . . . il y as des pénalités dnas votre DCE ! ? "
Ma réponse : "b'en oui, si vous travaillez bien, pas de soucis, si vous ne faite pas correctement le travail, vous serez pénalisez ! 
Et UN dossier de moins à analyser ; seuls les sérieux ont répondus et sérieusement". (Pas d'OAB, pas de truc "tordus" . . . des offres normales, sérieuses et correctes. 
et pas de soucis en exécution, et je me débrouille toujours pour le payez le plus rapidement possible, avec célérité, et si nécessaire je fais un sitting dans le bureau du comptable !

[mighty]

Je reviens vers vous pour précisions. Les réserves durant la réception ont été levées. Par contre nous avons détecté des imperfections durant la GPA.
L'article du CCAG est confus pour moi. On parle d'exé aux frais et risques pour les réserves identifiées à la réception. Néanmoins quid si l'entreprise ne veut pas intervenir dans le cadre de la GPA ?

On peut faire une mise en demeure + exe aux frais et risques si non intervention ?

Quid également de la retenue de garantie ? De ce que j'ai compris on doit la rendre si les réserves identifiées à la réception sont levées. Là c'est le cas. Ce sont de nouveaux problèmes identifiés durant la GPA. On garde la retenue de garantie quand même ? SI NON (si on la rend) comment on paie l'entreprise qui exécute aux frais et risques ? C'est le titulaire qui paie pour son remplaçant directement ?
Merci pour vos lumières opérationnelles

[Michel]

SI NON (si on la rend) comment on paie l'entreprise qui exécute aux frais et risques ? C'est le titulaire qui paie pour son remplaçant directement ?

Je ne connais pas la bonne réponse.
peut-être restituez vous la retenue, puisque réserves levées.
Puis en période de GPA, en cas de refus du titulaire, vous faites faire par un autre,  payer cet autre,
et vous faites un titre de recette du montant de cette facture auprès du titulaire défaillant.

[speedy]

aviez vous une Retenue de garantie dans ce marché ? si oui faut l'utiliser, si non reste le titre de recette pur et dur  !

[mighty]

Oui on l'a mais j'ai lu que la retenue de garantie c'était pour couvrir les travaux détectés durant la phase de réserves. OR ici ce sont des travaux que l'on détecte durant la GPA hors réserves . C'est OK aussi ?

[speedy]

t'es sûr, c'est pas l'inverse ?