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Auteur Fil de discussion: Re erreur dans une convention  (Lu 1575 fois)
Salomé
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« le: Janvier 29, 2019, 08:54:51 »

Bonjour,

Décidément, encore une erreur dans une convention, qui est en cours exécution. Ce n'est pas bien méchant, il s'agit juste de rectifier la rédaction d'une clause financière mais est-ce qu'il faut absolument un avenant pour rectifier ces erreurs?

Merci pour vos retours,
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Mathieu
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« Répondre #1 le: Janvier 29, 2019, 09:06:02 »

il faut nous en dire un peu plus…  Clin d'oeil

AOT? quelle est la clause ? des éléments qui mettent en évidence que c'est une simple erreur?
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Salomé
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« Répondre #2 le: Janvier 29, 2019, 09:19:01 »

Bonjour,

C'est une AOT. Dans la rédaction de la clause financière, la redevance est versé par chèque ou virement à l'ordre du Trésor Public, mais quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l'hopital" et le service financier tique...  Indéci
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Michel
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« Répondre #3 le: Janvier 29, 2019, 09:29:03 »

quelque part dans la clause se balade " à l'ordre de l’hôpital" et le service financier tique...  Indéci
Souriant   Souriant    tentez donc un certificat administratif auprès du service financier
à moins que vous ne retrouviez dans le tiroir magique la petite mise au point qui clarifia ce point de détail  Grimaçant
Journalisée

EN RETRAITE Grimaçant depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. Clin d'oeil
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)
Salomé
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« Répondre #4 le: Janvier 29, 2019, 10:09:34 »

Je vais tenter  Souriant
Merci

Journalisée
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