Cà pourrait être intéressant d'en discuter
CCAP - ART 2 Pièces contractuelles :
L'Acte d'engagement et ses annexes
Le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et ses annexes
Le Plan général de coordination de sécurité
Le(s) diagnostic(s) spécifique(s) (amiante, plomb, déchets, etc…….)
Les diagnostics techniques amiante accessible à l’adresse
http://www......
Le rapport initial de contrôle technique
Les récepissés de déclaration de travaux
Le(s) étude(s) spéficique(s) à l'opération (étude de sol, thermique, acoustique…)
Le(s) cahier(s) de(s) charge(s) spéficique(s) à l'opération ( environnemental, préservation des ressources, etc….)
Le calendrier prévisionnel qui devient le calendrier détaillé d'exécution après validation
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
La série de plans
Le CCAG Travaux
Les normes de conception de la série NF EN 1990 à 1999 (Eurocodes)
Les Agréments Techniques Européens, (ATE);les Spécifications Techniques Communes (STC);les Normes Internationales (ISO)
Les autres référentiels techniques élaborés par des organismes européens de normalisation ou s'ils n'existent pas : les normes Documents Techniques Unifiés (DTU) et (NF DTU); le CCTG travaux; les avis techniques (ATec); les documents techniques d'application (DTA); les règles et réglementations professionnelles; les règles de l'art
Le mémoire technique, renseigné par le titulaire
La DPGF
Le BPU valant détail quantitatif estimatif
--) cet ordre pour les marchés de travaux a un but qui me semble assez clair et pas forcément louable : faire passer les pièces établies par des prestataires externes (thermiciens, SPS, contrôle techniques, diagnostiqueurs...) AVANT les pièces établies ou validées par nos techniciens (plans, CCTP) dont on considère manifestement qu'ils ont une probabilité plus grande de commettre des erreurs, et à qui on en voudra pas, contrairement à un maître d’œuvre externe qui en aurait fait autant...