Bonjour à tous et à toutes,
Vous trouverez dans cette rubrique l'ensemble des clauses types sur lesquelles nous travaillons actuellement. Vous pouvez soumettre une demande particulière, proposer une clause type ou échanger sur l'écriture d'une clause type.
Merci autant que faire se peut de ne pas démultiplier une même clause type histoire de ne pas avoir 50 doublons. Enfin, quand une clause fera l'unanimité, elle sera épinglée afin que tout un chacun puisse la reprendre
Dans la création du sujet vous devez mettre impérativement le document concerné - la clause et optionnellement le type de CCAG.
Exemple : RC - Clause de négociation MAPA. ou CCAP - Clause de résiliation - CCAG FCS ou CCAP - demande d'exemple de clause de paiement CCAG FCS.
Bon travail collaboratif !