Offre irrégulière ou Offre inapropriée

[76LANDES]

bonjour, j'aimerais votre analyse sur ce point
Merci à toutes et tous.

Soit, un accord cadre sans mini ni maxi allotie (5 lots)
Au lot 1 , un DQE : 259 lignes de produits et un BPU 359 lignes de produits.
Un candidat sur ce lot
- a répondu à seulement 6 lignes de produits sur le DE et en ajoutant un article non demandé (il a supprimé toutes les autres lignes de produits)
- idem sur le BPU a seulement 5 lignes de produits et a supprimé toutes les autres lignes du BPU.

Je suis tentée de déclarer cette offre inappropriée ou bien est-ce plutôt irrégulier ? (mais du coup sans possibilité de régularisation car vu le profil d'acitivité du candidat c'est certain qu'il ne peut répondre à la totalité du BPU et DE)
Qu'en pensez-vous ?

[Ponta]

Bonjour,

L'offre inappropriée a tellement peu de rapport avec la consultation qu'elle s'apparenterait à une absence d'offre.

Dans votre espèce, il y a 5 lignes en rapport avec la consultation. C'est très peu mais cela ne fait pas disparaître tout lien avec la consultation.

Je partirais dès lors plus sur l'offre irrégulière : non respect des dispositions de votre marché/consultation.

Votre question est très légitime car une offre inappropriée est également une offre irrégulière. L'inverse ne se vérifie pas par contre.

[76LANDES]

merci pour le retour,
toutefois si je fais lecture stricte de la définition de l'offre inappropriée on est proche quand même, car ce candidat a modifié les documents de la consultation en supprimant toutes les lignes du BPU et DE, en ne conservant que 5 lignes de produits, et que son offre "n'est manifestement pas en mesure de répondre sans modification substantielle de répondre au besoin et aux exigences de l'acheteur".

le risque est certainement moindre de la classer "irrégulière"
toutefois quid de la possibilité de régulariser les offres prévues au RC ?
Il est peut être prudent de lui demander des précisions sur la teneur de son offre en lui faisant confirmer  qu'il est dans l'impossibilité de répondre aux autres lignes du BPU et DE ?
 

[lepouch]

Si vous avez suffisamment d'autres offres, je pense plus simple de vous passer de celle ci ...

[76LANDES]

on est d'accord, je m'interroge sur la qualification de rejet d'offre irrégulière ou inappropriée ?

MERCI

[Ponta]

merci pour le retour,
toutefois si je fais lecture stricte de la définition de l'offre inappropriée on est proche quand même, car ce candidat a modifié les documents de la consultation en supprimant toutes les lignes du BPU et DE, en ne conservant que 5 lignes de produits, et que son offre "n'est manifestement pas en mesure de répondre sans modification substantielle de répondre au besoin et aux exigences de l'acheteur".

le risque est certainement moindre de la classer "irrégulière"
toutefois quid de la possibilité de régulariser les offres prévues au RC ?
Il est peut être prudent de lui demander des précisions sur la teneur de son offre en lui faisant confirmer  qu'il est dans l'impossibilité de répondre aux autres lignes du BPU et DE ?
 

Vous êtes en appel d'offres (vous êtes sans mini ni maxi). Régulariser 600 lignes sur 618 lignes, c'est hyper substantiel. Même en l'ayant prévu dans le RC, je trouve ça fort de café.
Je régulariserai même pas. De ce fait, l'irrégularité ne pose aucun problème.

[mighty]

Idem. Je supprime gaiement l'offre et la déclare irrégulière. De toute façon, dans les faits, les deux sont éliminatoires et aucun juge n'annulera votre procédure pour ça.
Pour moi c irrégulier. Pas de régul car bcp trop substantiel.

Pour élargir le débat si jamais il avait bien rempli le BPU et mal le DQE, là vous auriez pu régulariser.

[Michel]

Idem. Je supprime gaiement l'offre et la déclare irrégulière.

+1

[Ponta]

Je supprime gaiement l'offre et la déclare irrégulière.

Je te connaissais pas ce petit côté sadique !