RAO à un candidat retenu

[calisa]

Bonjour à tous ☺

Soit un MAPA de prestations de services.

J'ai informé les candidats non retenus, et notifié le marché...

Voilà que (seul) le candidat retenu m'envoie une lettre type pour me demander le rapport détaillé d'attribution.

Je lui réponds donc que je ne comprends pas sa demande (je fais ma blondinette) : il est Titulaire du marché (que veut-il de plus ?) 
Je lui précise également que je peux bien évidemment lui fournir ce rapport, mais sans les éléments le concernant : en effet, nous communiquons les informations relatives à l'attributaire et au candidat (évincé) qui fait la demande (en l'occurrence : lui pour les deux), en ôtant les informations relatives aux autres candidats.

Sa réponse : son objectif, même s'il est attributaire du marché, est de connaître leur positionnement en matière de notes par rapport à ses concurrents et me remercie de lui transmettre un extrait du RAO, même avec les noms des concurrents masqués.

Donc ma question pour vous : je lui envoie le RAO en conservant les informations le concernant, bien sûr, mais pour les autres candidats : que laissez-vous / qu'enlevez-vous ?
Je serais partie pour ôter les noms, mais pour le reste ?

Merci !

[mighty]

ben perso je laisserai les notes des autres structures, sans les commentaires. Pas de noms. Après réflexions je trouve ça sain de dire vous êtes retenus et voici pk. En quoi êtes vous meilleurs que les autres. C'est vachement bien pour l'attributaire également.
D'ailleurs je pense l'intégrer à mon courrier de notif pour 2019.

[Vivaelparaguay]

je laisserais notes et commentaires, en supprimant l'identité des candidats. Mais ça se discute il y a un point d'équilibre à trouver entre transparence et secret commercial, et je me demanderais déjà de quel type de marché on parle, et avec quel type de candidats (version caricaturale : PME sympa pour une histoire de peinture de façades ou Jean Claude Decaux et son orchestre à propos du mobilier urbain d'une mégalopole ?)

[Ponta]

Attention, en communiquant des infos même sans les noms, c'est dangereux et vous bafouez la confiance des OE.
Le retour de baton pourrait être moins de participation.

D'autant que même sans les noms, les sociétés peuvent se reconnaitre.

Je ne lui donnerai que ce qui le concerne.

[Michel]

idem que les autres, et je suis très indécis.   

[R.J]

Plutôt de l'avis du Président (et de Viva également, surtout quant à savoir de quoi on cause exactement).

Juste les notes, si les critères sont suffisamment précis, ça permet déjà de savoir sur quoi il y a des marges de progrès par rapport aux concurrents. Les commentaires, c'est susceptible de relever du secret industriel et commercial.

[dominique]

Le titulaire retenu est une personne (morale) comme un autre, donc les éléments à lui communiquer à sa demande sont à traiter dans le cadre de la législation relative à l’accès aux documents administratifs (code des relations entre le public et l'administration) en l'absence de disposition spécifique qui concerne les candidats retenus au sein de la législation de la commande publique.
Donc la communication doit être faite conformément aux principes et précautions usuelles en la matière telles que dégagées par les avis de la CADA https://www.cada.fr/
Dominique Fausser

[Marchepublix-le-gaulois]

Plutôt de l'avis du Président (et de Viva également, surtout quant à savoir de quoi on cause exactement).

Juste les notes, si les critères sont suffisamment précis, ça permet déjà de savoir sur quoi il y a des marges de progrès par rapport aux concurrents. Les commentaires, c'est susceptible de relever du secret industriel et commercial.

Sans compter que ça suffit en général à 99.9 % pour que l'entreprise ne vienne pas en demander davantage.